16 false false ORG-0001 MODULO (MOBILITE DURABLE LOCALE) 12-14 Rue Blaise Pascal Tours 37000 FRB04 FRA 84137673400015 +33 247310915 contact@modulo-energies.fr ORG-0002 Tribunal judiciaire de Tours 2, Place Jean-Jaurès TOURS 37928 FRB04 FRA 174 501 114 00097 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 ca7d8221-445e-4e4a-b991-569af16fda12 99854241-4e16-46a6-8fbe-a31e312be6b5 2026-08-14+02:00 16:30:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://modulo.e-marchespublics.com pub-undert econ-aff ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document open false 2026-SUP-01 Supervision, gestion des usagers, monétique et itinérance des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) du réseau MODULO Le marché couvre l'exploitation numérique et commerciale complète du réseau MODULO : plateforme de supervision 24/7 (monitoring, téléopérations, données, reporting, pilotage énergétique), connectivité (SIM et abonnements DATA), hotline usagers multilingues 24/7, itinérance entrante et sortante en périmètre complet (le Titulaire est signataire des contrats d'itinérance auprès des plateformes d'interopérabilité - hubs - pour le compte de MODULO et facture directement les opérateurs de mobilité), monétique complète (encaissement pour le compte de MODULO dans le cadre d'une convention de mandat d'encaissement, reversement mensuel des recettes), gestion des usagers et des badges, application mobile et pages web (avec une redirection depuis le site web de MODULO) en marque blanche, open data réglementaire, reprise du parc en début de marché et réversibilité complète en fin de marché. services 3000000 72000000 50324100 France entière FRB04 FRA LOT-0001 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://modulo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26385_1178211.html none epo-procurement-document performance allowed no allowed Voir le règlement de consultation du DCE. https://www.e-marchespublics.com 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-02+02:00 13:00:00+02:00 false 100 fa-wo-rc none 2026-SUP-01 Supervision, gestion des usagers, monétique et itinérance des infrastructures de recharge pour véhicules électriques du réseau MODULO Le marché couvre l'exploitation numérique et commerciale complète du réseau : plateforme de supervision 24/7 (monitoring, téléopérations, données, reporting, pilotage énergétique), connectivité (SIM et abonnements DATA), hotline usagers multilingues 24/7, itinérance entrante et sortante en périmètre complet (le Titulaire est signataire des contrats d'itinérance auprès des plateformes d'interopérabilité - hubs - pour le compte de MODULO et facture directement les opérateurs de mobilité), monétique complète (encaissement pour le compte de MODULO dans le cadre d'une convention de mandat d'encaissement, reversement mensuel des recettes), gestion des Usagers et des badges, application mobile et pages web (avec une redirection depuis le site web de MODULO) en marque blanche, open data réglementaire, reprise du parc en début de marché et réversibilité complète en fin de marché. services 72000000 50324100 anyw-cou FRA 2027-03-01+01:00 24 2 24 mois ferme, renouvelable deux fois 1 an, 48 mois maximum 26-80818 3.2.5 MODULO 2026-08-16 2026-10-02T13:00:00+02:00 2026-12-04 186 Logiciel 2 Abonnement 163 Informatique (prestations de services) 454 Informatique (maintenance serveurs et réseaux) 37 Supervision, gestion des usagers, monétique et itinérance des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) du réseau MODULO Avis de marché - Avis n° 26-80818 du 14/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 37
Annonce n° 26-80818
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MODULO (MOBILITE DURABLE LOCALE)
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Supervision, gestion des usagers, monétique et itinérance des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) du réseau MODULO
Description : Le marché couvre l'exploitation numérique et commerciale complète du réseau MODULO : plateforme de supervision 24/7 (monitoring, téléopérations, données, reporting, pilotage énergétique), connectivité (SIM et abonnements DATA), hotline usagers multilingues 24/7, itinérance entrante et sortante en périmètre complet (le Titulaire est signataire des contrats d'itinérance auprès des plateformes d'interopérabilité - hubs - pour le compte de MODULO et facture directement les opérateurs de mobilité), monétique complète (encaissement pour le compte de MODULO dans le cadre d'une convention de mandat d'encaissement, reversement mensuel des recettes), gestion des usagers et des badges, application mobile et pages web (avec une redirection depuis le site web de MODULO) en marque blanche, open data réglementaire, reprise du parc en début de marché et réversibilité complète en fin de marché.
Identifiant de la procédure : 99854241-4e16-46a6-8fbe-a31e312be6b5
Identifiant interne : 2026-SUP-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires : France entière
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Supervision, gestion des usagers, monétique et itinérance des infrastructures de recharge pour véhicules électriques du réseau MODULO
Description : Le marché couvre l'exploitation numérique et commerciale complète du réseau : plateforme de supervision 24/7 (monitoring, téléopérations, données, reporting, pilotage énergétique), connectivité (SIM et abonnements DATA), hotline usagers multilingues 24/7, itinérance entrante et sortante en périmètre complet (le Titulaire est signataire des contrats d'itinérance auprès des plateformes d'interopérabilité - hubs - pour le compte de MODULO et facture directement les opérateurs de mobilité), monétique complète (encaissement pour le compte de MODULO dans le cadre d'une convention de mandat d'encaissement, reversement mensuel des recettes), gestion des Usagers et des badges, application mobile et pages web (avec une redirection depuis le site web de MODULO) en marque blanche, open data réglementaire, reprise du parc en début de marché et réversibilité complète en fin de marché.
Identifiant interne : 2026-SUP-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois ferme, renouvelable deux fois 1 an, 48 mois maximum
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir le règlement de consultation du DCE.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://modulo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26385_1178211.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Tours
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : MODULO (MOBILITE DURABLE LOCALE)
Numéro d’enregistrement : 84137673400015
Adresse postale : 12-14 Rue Blaise Pascal
Ville : Tours
Code postal : 37000
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@modulo-energies.fr
Téléphone : +33 247310915
Profil de l’acheteur : https://modulo.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Tours
Numéro d’enregistrement : 174 501 114 00097
Adresse postale : 2, Place Jean-Jaurès
Ville : TOURS
Code postal : 37928
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ca7d8221-445e-4e4a-b991-569af16fda12 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2026 à 16:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/08/2026
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L’essentiel du marché

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