Le Président Conseil Départemental de la Charente 31 boulevard Emile Roux, CS 60 000 16917 ANGOULEME 0516095000 0516095186 marchespublics@lacharente.fr http://www.lacharente.fr http://marchespublics.lacharente.fr 3 Transport des conseillers départementaux juniors pour les regroupements en séances FRI31 - Charente Le présent accord-cadre a pour objet le transport avec chauffeurs, par minibus ou voitures, des Conseillers départementaux juniors, depuis leurs établissements jusqu'au lieu de la réunion le matin, avec retour en fin d'après-midi (3 séances plénières et 5 réunions par commission territoriale soit 15 réunions au total entre décembre 2026 et décembre 2028). Il donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum sur la durée du contrat de 45 000 euros HT 2026-12-01 2028-12-01 Sans objet Financement sur budget propre du Département. Paiement par virement administratif. Délai de paiement 30 jours Pas de forme imposée Renvoi au règlement de la consultation 60 Valeur technique 30 Prix 10 Performances en matière de protection de l'environnement 2026-10-05T17:00:00 120 2026S0433 Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.lacharente.fr Code NUTS : FRI31 Modalités d'ouverture des offres : Date: 06 oct. 2026 Lieu : 36 rue de l'Arsenal à ANGOULEME Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONLa présente consultation est passée en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Les candidats ont donc la possibilité, en se rendant sur le site Internet de la collectivité à l'adresse: http://www.cg16.fr rubrique " marchés publics " ou http://marchespublics.cg16.fr , de consulter les avis de publicité et le règlement de consultation, de télécharger le DCE dans son intégralité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique et être tenu informés de l'évolution de la consultation (rectificatif, informations complémentaires, rejet des candidatures ou des offres). Les candidats sont informés que la remise des offres devra se faire obligatoirement soit sur format papier, soit électroniquement via la plate-forme. Dans le cas d'une réponse par voie dématérialisée, les candidats ont la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde soit sur format papier soit sur support physique électronique CONSEIL DEPARTEMENTAL : Nina ROUX ou Stéphane QUELARD PRESS / DJCP / Service Commande Publique, 31 boulevard Emile Roux, CS 60 000 16917 9 ANGOULEME 0516097234 correspondre@aws-france.fr http://marchespublics.lacharente.fr 26-80991 3.2.5 Conseil Départemental de la Charente 2026-08-17 2026-10-05T17:00:00 2026-10-05 347 Transport 16 Transport des conseillers départementaux juniors pour les regroupements en séances Avis de marché - Avis n° 26-80991 du 17/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 16
Annonce n° 26-80991
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil Départemental de la Charente
Correspondant : Le Président
Adresse : 31 boulevard Emile Roux, CS 60 000, 16917 ANGOULEME
Coordonnées :
Téléphone : 0516095000
Télécopieur : 0516095186
Courriel : marchespublics@lacharente.fr
Adresse internet : http://www.lacharente.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marchespublics.lacharente.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Transport des conseillers départementaux juniors pour les regroupements en séances
Lieu d'exécution et de livraison :FRI31 - Charente
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Le présent accord-cadre a pour objet le transport avec chauffeurs, par minibus ou voitures, des Conseillers départementaux juniors, depuis leurs établissements jusqu'au lieu de la réunion le matin, avec retour en fin d'après-midi (3 séances plénières et 5 réunions par commission territoriale soit 15 réunions au total entre décembre 2026 et décembre 2028). Il donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum sur la durée du contrat de 45 000 euros HT
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
à compter du 01/12/2026 et jusqu'au 01/12/2028
Section 5 - Conditions relative au marché
Cautionnement et garanties exigés : Sans objet
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur budget propre du Département. Paiement par virement administratif. Délai de paiement 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : Pas de forme imposée
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 17:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2026S0433
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.lacharente.fr Code NUTS : FRI31 Modalités d'ouverture des offres : Date: 06 oct. 2026 Lieu : 36 rue de l'Arsenal à ANGOULEME Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONLa présente consultation est passée en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Les candidats ont donc la possibilité, en se rendant sur le site Internet de la collectivité à l'adresse: http://www.cg16.fr rubrique " marchés publics " ou http://marchespublics.cg16.fr , de consulter les avis de publicité et le règlement de consultation, de télécharger le DCE dans son intégralité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique et être tenu informés de l'évolution de la consultation (rectificatif, informations complémentaires, rejet des candidatures ou des offres). Les candidats sont informés que la remise des offres devra se faire obligatoirement soit sur format papier, soit électroniquement via la plate-forme. Dans le cas d'une réponse par voie dématérialisée, les candidats ont la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde soit sur format papier soit sur support physique électronique
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CONSEIL DEPARTEMENTAL : Nina ROUX ou Stéphane QUELARD
Adresse :PRESS / DJCP / Service Commande Publique, 31 boulevard Emile Roux, CS 60 000, Cedex 9 16917 ANGOULEME
Coordonnées : 
Téléphone : 0516097234
Courriel : correspondre@aws-france.fr
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/08/2026
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L’essentiel du marché

  • Nom de l'organisme acheteur : Conseil Départemental de la Charente
  • A l'attention de : Le Président 
  • Adresse : 31 boulevard Emile Roux, CS 60 000, 16917, ANGOULEME 
  • Téléphone : 0516095000
  • Courriel : marchespublics@lacharente.fr
  • Adresse internet : http://www.lacharente.fr
  • Adresse internet du profil d'acheteur : http://marchespublics.lacharente.fr
  • Objet du marché : Transport des conseillers départementaux juniors pour les regroupements en séances
  • Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services : FRI31 - Charente, 
  • Caractéristiques principales : Le présent accord-cadre a pour objet le transport avec chauffeurs, par minibus ou voitures, des Conseillers départementaux juniors, depuis leurs établissements jusqu'au lieu de la réunion le matin, avec retour en fin d'après-midi (3 séances plénières et 5 réunions par commission territoriale soit 15 réunions au total entre décembre 2026 et décembre 2028). Il donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum sur la durée du contrat de 45 000 euros HT

Informations pratiques

  • Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 17:00
  • Délai minimum de validité des offres : 120 jours
  • Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
    • Valeur technique : 60 %
    • Prix : 30 %
    • Performances en matière de protection de l'environnement : 10 %
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