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               <description>Le présent accord-cadre, qui est conclu avec l'entreprise ou le groupement d'entreprises, porte sur des prestations de maintenance des chariots élévateurs, gerbeurs, nacelles et tables élévatrices, comprenant les prestations suivantes :
- La maintenance préventive et corrective,
- Le diagnostic,
- La veille réglementaire.

Le parc est constitué des équipements suivants :
- Chariots élévateurs électrique - Qté x8
- Chariots thermique - Qté x1
- Gerbeurs électrique - Qté x22
- Nacelles - Qté x5
- Tables élévatrice fixes - Qté x13
- Nacelle rail-route - Qté x1 (En cours d'acquisition)
Le détail complet des prestations figure au CCTP</description>
               <lieuExecution>FRG01 - Loire-Atlantique, Métropole nantaise, 44000 Nantes</lieuExecution>
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               <autresInformComplementaire>Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de services mono-attributaire, avec un montant minimum de 180 000 euros HT et un montant maximum de 360 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 1° du code de la commande publique.
Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.

Conditions de participation des concurrents :
Les entreprises ou groupements d'entreprises souhaitant candidater devront disposer de compétences dans les domaines de la maintenance préventive et corrective d'engins de manutention.

Le mandataire du groupement d'entreprises ou le titulaire devra obligatoirement posséder les compétences requises dans le domaine de la maintenance préventive et corrective d'engins de manutention.

La sous-traitance est seulement autorisée dans le domaine de la veille règlementaire.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par la SEMITAN. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Si le candidat présente des sous-traitants au moment de la candidature, il devra justifier de leurs capacités techniques, professionnelles et financières et certifier qu'il en disposera pour l'exécution du marché, afin que ces capacités soient prises en compte dans l'analyse des candidatures. Dans cette hypothèse, aucun changement de sous-traitant ne sera accepté. Pour justifier des capacités d'un ou de plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public.

Durée : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification.  Il est reconductible tacitement 5 fois 1 an.

Délai de validité de l'offre : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Procédure de recours : Tribunal judiciaire de Nantes, 19 Quai François Mitterrand, 44 921 Nantes Cedex 9.
Tél : 02 51 17 95 00 / e-mail : tgi-nantes@justice.fr</autresInformComplementaire>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-81024 du 17/08/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
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         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-81024</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Semitan</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>31468496000045</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Nantes</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>44046</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>44</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>26C02/057</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Département Commande Publique de la Semitan</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 251817700</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>18/09/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Opérationnels du Département Installations Fixes de la SEMITAN</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>énoncé dans le Rc</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Maintenance chariots élévateurs, gerbeurs, nacelles, tables élévatrices fixes</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>50324200</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent accord-cadre, qui est conclu avec l'entreprise ou le groupement d'entreprises, porte sur des prestations de maintenance des chariots élévateurs, gerbeurs, nacelles et tables élévatrices, comprenant les prestations suivantes :
- La maintenance préventive et corrective,
- Le diagnostic,
- La veille réglementaire.

Le parc est constitué des équipements suivants :
- Chariots élévateurs électrique - Qté x8
- Chariots thermique - Qté x1
- Gerbeurs électrique - Qté x22
- Nacelles - Qté x5
- Tables élévatrice fixes - Qté x13
- Nacelle rail-route - Qté x1 (En cours d'acquisition)
Le détail complet des prestations figure au CCTP</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>FRG01 - Loire-Atlantique, Métropole nantaise, 44000 Nantes</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de services mono-attributaire, avec un montant minimum de 180 000 euros HT et un montant maximum de 360 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 1° du code de la commande publique.
Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.

Conditions de participation des concurrents :
Les entreprises ou groupements d'entreprises souhaitant candidater devront disposer de compétences dans les domaines de la maintenance préventive et corrective d'engins de manutention.

Le mandataire du groupement d'entreprises ou le titulaire devra obligatoirement posséder les compétences requises dans le domaine de la maintenance préventive et corrective d'engins de manutention.

La sous-traitance est seulement autorisée dans le domaine de la veille règlementaire.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par la SEMITAN. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Si le candidat présente des sous-traitants au moment de la candidature, il devra justifier de leurs capacités techniques, professionnelles et financières et certifier qu'il en disposera pour l'exécution du marché, afin que ces capacités soient prises en compte dans l'analyse des candidatures. Dans cette hypothèse, aucun changement de sous-traitant ne sera accepté. Pour justifier des capacités d'un ou de plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public.

Durée : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification.  Il est reconductible tacitement 5 fois 1 an.

Délai de validité de l'offre : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Procédure de recours : Tribunal judiciaire de Nantes, 19 Quai François Mitterrand, 44 921 Nantes Cedex 9.
Tél : 02 51 17 95 00 / e-mail : tgi-nantes@justice.fr</div>
      </div>
      <hr/>
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         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>17/08/2026</div>
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      <h3>L’essentiel du marché</h3>
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         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Semitan</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1861912" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1861912 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1861912</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent accord-cadre, qui est conclu avec l'entreprise ou le groupement d'entreprises,
            porte sur des prestations de maintenance des chariots élévateurs, gerbeurs, nacelles
            et tables élévatrices, comprenant les prestations suivantes : - La maintenance préventive
            et corrective, - Le diagnostic, - La veille réglementaire. Le parc est constitué des
            équipements suivants : - Chariots élévateurs électrique - Qté x8 - Chariots thermique
            - Qté x1 - Gerbeurs électrique - Qté x22 - Nacelles - Qté x5 - Tables élévatrice fixes
            - Qté x13 - Nacelle rail-route - Qté x1 (En cours d'acquisition) Le détail complet
            des prestations figure au CCTP</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>18/09/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
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