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               <identifiantInterne>ST-2026-16 M.T.</identifiantInterne>
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               <capaciteExercice>Le Candidat doit joindre à sa candidature les renseignements et formalités suivantes : 
•	Une lettre de candidature mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement. Dans ce cas, ce document fera apparaître les membres du groupement, conformément aux dispositions des articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du code de la commande publique, et sera signé par l’ensemble des membres ou par le mandataire s’il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces membres (ou le document DC1 « Lettre de candidature -habilitation du mandataire par ses cotraitants »).
•	Le candidat fournira une déclaration sur l’honneur datée et signée par le soumissionnaire  pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés ;
•	Un numéro unique d’identification (SIREN) délivré par l’INSEE</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Selon les dispositions des articles R. 2142-6 à R. 2142-12 du code de la commande publique :
• Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices (ou Déclaration du candidat DC2), selon la date de création de l'entreprise ou au début de son activité ;

L'attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que par application des articles R. 2142-6 à R. 2142-12 du Code de la commande publique, toute entreprise qui ne dispose pas d'un chiffre d'affaires minimal supérieur à 2 fois le montant estimé du marché pourra voir sa candidature rejetée.</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Selon les dispositions des articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique.

•	Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
•	Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ; 
•	Une description indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
•	Des certificats ou attestation de qualification établis par des organismes indépendants : tout moyen de preuve équivalent est accepté ainsi que des certificats d’organismes établis dans d’autres états membres :
	Certification ISO ou équivalents,
	Attestation de compétence – formation à la prévention des risques liés à l’amiante des personnels cumulant des fonctions d’encadrement technique et/ou d’encadrement de chantier et/ou d’opérateur – travaux de sous-section 4,
	Attestation capacité OPQIBI,
	Attestation professionnelle QUALIBAT.</capaciteTech>
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            <natureMarche>
               <intitule>Travaux de modernisation - remplacement complet et de mise en conformité des ascenseurs du parc de Pantin Habitat, et prestations d'entretien étendu, de maintenance et dépannage des ascenseurs</intitule>
               <codeCPV>
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                     <classPrincipale>45313100</classPrincipale>
                  </objetPrincipal>
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               <description>Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de modernisation et de remplacement complet des ascenseurs et de mise en conformité du parc de Pantin Habitat, ainsi que l'exécution de prestations d'entretien étendu, de maintenance préventive et corrective et dépannage des installations d'ascenseurs. 

Il comprend principalement :
&#x95;	des travaux, portant notamment sur la mise en conformité, la modernisation, la rénovation et le remplacement complet des ascenseurs (Lot 1) ;
&#x95;	des prestations de services, comprenant notamment l'entretien étendu, la maintenance préventive et corrective, ainsi que les interventions de dépannage et de remise en service des installations ascenseurs (Lot 2).

Les prestations objet du présent marché sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) afférents à chaque lot.</description>
               <lieuExecution>Seine-Saint-Denis</lieuExecution>
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                  <description>Travaux ascenseurs</description>
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               <autresInformComplementaire>Aucune visite obligatoire des sites concernés n’est prévue.
Toutefois, il appartient aux candidats de prendre toutes dispositions utiles pour s’assurer de la bonne connaissances des lieux et de la bonne compréhension des prestations à réaliser.</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
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         <IDWEB>26-81176</IDWEB>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-08-17</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>Travaux de modernisation - remplacement complet et de mise en conformité des ascenseurs du parc de Pantin Habitat, et prestations d'entretien étendu, de maintenance et dépannage des ascenseurs</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-81176 du 17/08/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-81176 du 17/08/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>93, 75, 94</strong>
         </span>
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      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-81176</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Pantin Habitat</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>31162223700049</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Pantin cedex</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>93697</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>93, 75, 94</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>ST-2026-16 M.T.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Service des marchés</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>servicedesmarches@pantinhabitat.fr</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Le Candidat doit joindre à sa candidature les renseignements et formalités suivantes : 
•	Une lettre de candidature mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement. Dans ce cas, ce document fera apparaître les membres du groupement, conformément aux dispositions des articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du code de la commande publique, et sera signé par l’ensemble des membres ou par le mandataire s’il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces membres (ou le document DC1 « Lettre de candidature -habilitation du mandataire par ses cotraitants »).
•	Le candidat fournira une déclaration sur l’honneur datée et signée par le soumissionnaire  pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés ;
•	Un numéro unique d’identification (SIREN) délivré par l’INSEE</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Selon les dispositions des articles R. 2142-6 à R. 2142-12 du code de la commande publique :
• Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices (ou Déclaration du candidat DC2), selon la date de création de l'entreprise ou au début de son activité ;

L'attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que par application des articles R. 2142-6 à R. 2142-12 du Code de la commande publique, toute entreprise qui ne dispose pas d'un chiffre d'affaires minimal supérieur à 2 fois le montant estimé du marché pourra voir sa candidature rejetée.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Selon les dispositions des articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique.

•	Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
•	Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ; 
•	Une description indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
•	Des certificats ou attestation de qualification établis par des organismes indépendants : tout moyen de preuve équivalent est accepté ainsi que des certificats d’organismes établis dans d’autres états membres :
	Certification ISO ou équivalents,
	Attestation de compétence – formation à la prévention des risques liés à l’amiante des personnels cumulant des fonctions d’encadrement technique et/ou d’encadrement de chantier et/ou d’opérateur – travaux de sous-section 4,
	Attestation capacité OPQIBI,
	Attestation professionnelle QUALIBAT.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>21/09/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Travaux de modernisation - remplacement complet et de mise en conformité des ascenseurs du parc de Pantin Habitat, et prestations d'entretien étendu, de maintenance et dépannage des ascenseurs</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45313100</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de modernisation et de remplacement complet des ascenseurs et de mise en conformité du parc de Pantin Habitat, ainsi que l'exécution de prestations d'entretien étendu, de maintenance préventive et corrective et dépannage des installations d'ascenseurs. 

Il comprend principalement :
&#x95;	des travaux, portant notamment sur la mise en conformité, la modernisation, la rénovation et le remplacement complet des ascenseurs (Lot 1) ;
&#x95;	des prestations de services, comprenant notamment l'entretien étendu, la maintenance préventive et corrective, ainsi que les interventions de dépannage et de remise en service des installations ascenseurs (Lot 2).

Les prestations objet du présent marché sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) afférents à chaque lot.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Seine-Saint-Denis</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Travaux ascenseurs</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45313100</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>800000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Seine-Saint-Denis</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Maintenance ascenseurs</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>42416100</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>400000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Seine-Saint-Denis</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Aucune visite obligatoire des sites concernés n’est prévue.
Toutefois, il appartient aux candidats de prendre toutes dispositions utiles pour s’assurer de la bonne connaissances des lieux et de la bonne compréhension des prestations à réaliser.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>17/08/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Pantin Habitat</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_8QTCyDPmDx" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_8QTCyDPmDx - nouvelle fenêtre"><span>https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_8QTCyDPmDx</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de modernisation et de remplacement
            complet des ascenseurs et de mise en conformité du parc de Pantin Habitat, ainsi que
            l'exécution de prestations d'entretien étendu, de maintenance préventive et corrective
            et dépannage des installations d'ascenseurs. Il comprend principalement : &#x95; des travaux,
            portant notamment sur la mise en conformité, la modernisation, la rénovation et le
            remplacement complet des ascenseurs (Lot 1) ; &#x95; des prestations de services, comprenant
            notamment l'entretien étendu, la maintenance préventive et corrective, ainsi que les
            interventions de dépannage et de remise en service des installations ascenseurs (Lot
            2). Les prestations objet du présent marché sont décrites dans le cahier des clauses
            techniques particulières (C.C.T.P.) afférents à chaque lot.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Travaux ascenseurs</li>
               <li>Maintenance ascenseurs</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>21/09/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
    
    
    
</jo:ann>
