38670 65000 RES-0001 selec-w TEN-0001 65000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 38670 no TPA-0001 LOT-0001 INTEMPOREL CON-0001 2026-07-17+02:00 true 38668-2026 ORG-0001 2026-260013-080 TEN-0001 TPA-0001 INTEMPOREL ORG-0003 29 https://www.oise.fr ORG-0001 Département de l'Oise Village Mykonos - 36 avenue Salvador Allende - Bâtiment A Beauvais 60000 FRE22 FRA 226 000 016 00403 Direction Générale Adjointe Ressources, Direction de l'Achat Public +33 344066092 LD-commandepublique-sao@oise.fr https://amiens.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier CS 81114 Amiens Cedex 01 80011 FRE23 FRA 178 000 055 00016 +33 322336170 +33 322336171 greffe.ta-amiens@juradm.fr sme ORG-0003 INTEMPOREL 2 rue du Chapitre - ZA Les Andrés BRINDAS 69126 FRK26 FRA 490 576 915 00030 +33 478565757 prenom@agendas-de-france.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 07dd716e-4f80-46b5-84fb-df7189a63d54 a802d2d5-b074-4b28-829f-21125f88f424 2026-08-17+02:00 09:09:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics.oise.fr/ la gen-pub ORG-0001 L’accord-cadre est passé selon une procédure adaptée conformément aux articles L.2123-1-1° et R.2123-1-1° du Code de la commande publique. L’accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles L.2125-1 1° et R.2162-1 à 6 et R.2162-13 et 14 dudit code. Il s’agit d’un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. open 26-DIRCOM-NCLV-01 FOURNITURE D’AGENDAS ET DE CALENDRIERS PERSONNALISES POUR LE DEPARTEMENT DE L’OISE L'accord-cadre a pour objet la fourniture, l’impression, le façonnage, le conditionnement et la livraison de calendriers et d’agendas personnalisés pour le Département de l’Oise. Les calendriers et les agendas sont des supports de communication à destination des élus, des associations (agenda uniquement) et du personnel de la collectivité. Les agendas, notamment, constituent des outils de travail intégrant des informations factuelles, telles que des chiffres clés et les dispositifs d'aides départementales à destination des communes et des habitants. Les agendas et les calendriers sont diffusés au personnel, aux élus et aux associations (agenda uniquement) selon une liste de diffusion restreinte. Cet accord-cadre ne comprend pas les prestations de conception graphique pour les pages personnalisées de l’agenda et pour le visuel personnalisé du calendrier notamment. La description technique des prestations est précisée à l’article 20 de l’AE-CCP. supplies La valeur estimée indiquée au 2.1.3 et au 5.1.5 correspond au montant total HT estimé de l'accord-cadre sur sa durée totale (9 mois) et la valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au 2.1.3, au 5.1.5 et au 6.1 correspond au montant maximum HT de l'accord-cadre sur sa durée totale. Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse suivante : Conseil départemental de l'Oise, DGA Ressources, Direction de l'achat public, Village Mykonos, Bâtiment A - Hervé Carlier - 36 avenue Salvador Allendé - 60000 Beauvais ; - par la délivrance d'une copie sur un support papier, dans les conditions définies à l'article R311-11 du Code des relations entre le public et l'administration ; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil départemental de l'Oise. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier CS 81114, 80011 Amiens Cedex 01 - tél : 03.22.33.61.70 - télécopieur : 03.22.33.61.71 - courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr - adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier CS 81114, 80011 Amiens Cedex 01 - tél : 03.22.33.61.70 - télécopieur : 03.22.33.61.71 - courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr - adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr. Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. 65000 52000 39294100 30192000 30199000 FRE22 FRA LOT-0001 no-eu-funds Pour attribuer l’accord-cadre au candidat dont l’offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : 1- Prix : 40 points, 2- Délai : 10 points, 3- Valeur technique : 40 points, 4- Développement durable : 10 points. price Prix : 40 points quality Délai : 10 points quality Valeur technique : 40 points quality Développement durable : 10 points ORG-0001 ORG-0001 Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 ORG-0002 false false fa-wo-rc none 0 FOURNITURE D’AGENDAS ET DE CALENDRIERS PERSONNALISES POUR LE DEPARTEMENT DE L’OISE L'accord-cadre a pour objet la fourniture, l’impression, le façonnage, le conditionnement et la livraison de calendriers et d’agendas personnalisés pour le Département de l’Oise. Les calendriers et les agendas sont des supports de communication à destination des élus, des associations (agenda uniquement) et du personnel de la collectivité. Les agendas, notamment, constituent des outils de travail intégrant des informations factuelles, telles que des chiffres clés et les dispositifs d'aides départementales à destination des communes et des habitants. Les agendas et les calendriers sont diffusés au personnel, aux élus et aux associations (agenda uniquement) selon une liste de diffusion restreinte. Cet accord-cadre ne comprend pas les prestations de conception graphique pour les pages personnalisées de l’agenda et pour le visuel personnalisé du calendrier notamment. La description technique des prestations est précisée à l’article 20 de l’AE-CCP. supplies 65000 52000 39294100 30192000 30199000 FRE22 FRA 9 2000-01-01+01:00 26-80887 3.2.5 Département de l'Oise INTEMPOREL 2026-08-18 2026-09-17 207 Matériel de bureau 464 Objet publicitaire 262 Papeterie 60 FOURNITURE D’AGENDAS ET DE CALENDRIERS PERSONNALISES POUR LE DEPARTEMENT DE L’OISE Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-80887 du 17/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 60
Annonce n° 26-80887
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de l'Oise
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE D’AGENDAS ET DE CALENDRIERS PERSONNALISES POUR LE DEPARTEMENT DE L’OISE
Description : L'accord-cadre a pour objet la fourniture, l’impression, le façonnage, le conditionnement et la livraison de calendriers et d’agendas personnalisés pour le Département de l’Oise. Les calendriers et les agendas sont des supports de communication à destination des élus, des associations (agenda uniquement) et du personnel de la collectivité. Les agendas, notamment, constituent des outils de travail intégrant des informations factuelles, telles que des chiffres clés et les dispositifs d'aides départementales à destination des communes et des habitants. Les agendas et les calendriers sont diffusés au personnel, aux élus et aux associations (agenda uniquement) selon une liste de diffusion restreinte. Cet accord-cadre ne comprend pas les prestations de conception graphique pour les pages personnalisées de l’agenda et pour le visuel personnalisé du calendrier notamment. La description technique des prestations est précisée à l’article 20 de l’AE-CCP.
Identifiant de la procédure : a802d2d5-b074-4b28-829f-21125f88f424
Identifiant interne : 26-DIRCOM-NCLV-01
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : L’accord-cadre est passé selon une procédure adaptée conformément aux articles L.2123-1-1° et R.2123-1-1° du Code de la commande publique. L’accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles L.2125-1 1° et R.2162-1 à 6 et R.2162-13 et 14 dudit code. Il s’agit d’un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 52,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 65,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La valeur estimée indiquée au 2.1.3 et au 5.1.5 correspond au montant total HT estimé de l'accord-cadre sur sa durée totale (9 mois) et la valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au 2.1.3, au 5.1.5 et au 6.1 correspond au montant maximum HT de l'accord-cadre sur sa durée totale. Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse suivante : Conseil départemental de l'Oise, DGA Ressources, Direction de l'achat public, Village Mykonos, Bâtiment A - Hervé Carlier - 36 avenue Salvador Allendé - 60000 Beauvais ; - par la délivrance d'une copie sur un support papier, dans les conditions définies à l'article R311-11 du Code des relations entre le public et l'administration ; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil départemental de l'Oise. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier CS 81114, 80011 Amiens Cedex 01 - tél : 03.22.33.61.70 - télécopieur : 03.22.33.61.71 - courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr - adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier CS 81114, 80011 Amiens Cedex 01 - tél : 03.22.33.61.70 - télécopieur : 03.22.33.61.71 - courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr - adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr. Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE D’AGENDAS ET DE CALENDRIERS PERSONNALISES POUR LE DEPARTEMENT DE L’OISE
Description : L'accord-cadre a pour objet la fourniture, l’impression, le façonnage, le conditionnement et la livraison de calendriers et d’agendas personnalisés pour le Département de l’Oise. Les calendriers et les agendas sont des supports de communication à destination des élus, des associations (agenda uniquement) et du personnel de la collectivité. Les agendas, notamment, constituent des outils de travail intégrant des informations factuelles, telles que des chiffres clés et les dispositifs d'aides départementales à destination des communes et des habitants. Les agendas et les calendriers sont diffusés au personnel, aux élus et aux associations (agenda uniquement) selon une liste de diffusion restreinte. Cet accord-cadre ne comprend pas les prestations de conception graphique pour les pages personnalisées de l’agenda et pour le visuel personnalisé du calendrier notamment. La description technique des prestations est précisée à l’article 20 de l’AE-CCP.
Identifiant interne : 0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 9 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 52,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 65,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 40 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai : 10 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 40 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pour attribuer l’accord-cadre au candidat dont l’offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : 1- Prix : 40 points, 2- Délai : 10 points, 3- Valeur technique : 40 points, 4- Développement durable : 10 points.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché : Département de l'Oise
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 38,670 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 65,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 65,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INTEMPOREL
Offre :
Identifiant de l’offre : INTEMPOREL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 38,670 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-260013-080
Date de conclusion du marché : 17/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 38668-2026
Organisation qui signe le marché : Département de l'Oise
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Département de l'Oise
Numéro d’enregistrement : 226 000 016 00403
Adresse postale : Village Mykonos - 36 avenue Salvador Allende - Bâtiment A
Ville : Beauvais
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Point de contact : Direction Générale Adjointe Ressources, Direction de l'Achat Public
Adresse électronique : LD-commandepublique-sao@oise.fr
Téléphone : +33 344066092
Adresse internet : https://www.oise.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.oise.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 178 000 055 00016
Adresse postale : 14 rue Lemerchier CS 81114
Ville : Amiens Cedex 01
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : +33 322336170
Télécopieur : +33 322336171
Adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : INTEMPOREL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 490 576 915 00030
Adresse postale : 2 rue du Chapitre - ZA Les Andrés
Ville : BRINDAS
Code postal : 69126
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : prenom@agendas-de-france.fr
Téléphone : +33 478565757
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 07dd716e-4f80-46b5-84fb-df7189a63d54 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/08/2026 à 09:09
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/08/2026
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L’essentiel du marché

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