5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Location de matériels de contrôle des personnes et des bagages
Description
:
Dans le cadre des événements organisés par le Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères en France métropolitaine, le lot 1 de cet accord-cadre a pour objet : 1) La prestation de location de matériels de contrôle des personnes, des bagages et des marchandises 2) La prestation d’installation, de maintenance technique et de démontage sur le ou les site(s) des sommets, des conférences internationales et des réunions d’experts organisés par le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères suivant les besoins définis par la Personne Publique 3) L’assistance à l’élaboration des documents techniques nécessaires à la définition des besoins.
Identifiant interne
:
Lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
35121000
Équipement de sécurité
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Critères en annexes du Règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
CF Règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
08/10/2026
à 14:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3053989?orgAcronyme=c8v
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3053989&orgAcronyme=c8v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/10/2026
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Règlement de la consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Prestations de sécurité, de contrôle et de filtrage
Description
:
Dans le cadre le cadre des événements organisés par le Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères en France métropolitaine hors emprises du ministère en Île-de-France, le lot 2 de cet accord-cadre a pour objet des prestations de sécurité avec notamment des opérateurs habilités à utiliser le matériel de contrôle des personnes et des bagages.
Identifiant interne
:
Lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79710000
Services de sécurité
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
4,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Critères en Annexe du règlement de ma consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
CF Reglement de la consulation
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
08/10/2026
à 14:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3053989?orgAcronyme=c8v
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3053989&orgAcronyme=c8v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/10/2026
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Règlement de la consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Achat et maintenance des équipements de contrôle de sûreté
Description
:
Dans le cadre des missions quotidiennes de sûreté de la Personne Publique au sein des sites MEAE, le lot 3 de cet accord-cadre a pour objet : l’achat et la maintenance des équipements suivants : machines RX, portiques détecteurs de masse métallique, magnétomètres, miroirs portables d’inspection véhicule.
Identifiant interne
:
Lot 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
35120000
Systèmes et appareils de surveillance et de sécurité
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Critères en annexe du Reglement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
CF Reglement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
08/10/2026
à 14:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3053989?orgAcronyme=c8v
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3053989&orgAcronyme=c8v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/10/2026
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Reglement de la consultation