103540 80000 RES-0001 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 40000 tenders 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0002 40000 tenders 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true false 19760 no TPA-0001 LOT-0001 AO26SU0007 LOT 1 Département Ardèche TEN-0002 1 true false 83780 no TPA-0002 LOT-0002 AO26SU0007 - LOT 2 départements GARD et HERAULT CON-0001 2026-05-12+02:00 2026-06-01+02:00 Prestation de gestion et d'exploitation des installations de chauffage - lot 1 département de l'Ardèche. true 44871976-2026 ORG-0001 LOT 1 - marché 26AOSU0019 TEN-0001 CON-0002 2026-05-12+02:00 2026-06-01+02:00 Prestation de gestion et d'exploitation des installations de chauffage - lot 2 départements du Gard et de l'Hérault true 44871976-2026 ORG-0001 LOT 2 - marché 26AOSU0020 TEN-0002 TPA-0001 Entreprise AGNIEL - LOT 1 ORG-0003 TPA-0002 Entreprise AGNIEL - lot 2 ORG-0004 29 https://www.filieris.fr/accueil ORG-0001 FILIERIS/CANSSM Paris 75015 FR101 FRA 77568531600017 DNAAJ - 0145663446 service.marches@filieris.fr https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 ORG-0002 Tribunal judiciaire de Paris 75 Paris 75857 paris cedex 17 FR101 FRA 77568531600017 0144325550 0144325849 tj-paris@justice.fr false https://www.agniel.com medium ORG-0003 Entreprise AGNIEL - LOT 1 Département Ardèche 30 ALES 30100 FRJ12 FRA 32091959000069 0466566296 contact@ets-agniel.com false https://www.ets-agniel.com small ORG-0004 Entreprise AGNIEL - Lot 2 départements Gard et Hérault 30 ALES 30100 FRJ12 FRA 32091959000069 0466566296 contact@ets-agniel.com 2.3 eforms-sdk-1.13 6f15164c-a2c2-4329-a71a-5c7dce59cb9c 2534def6-7cec-49db-97ea-58b7379c9b65 2026-08-17+02:00 16:59:12.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise cga health ORG-0001 serv-prov ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet Marché mixte comprenant une part forfaitaire (maintenance de type P2 - cf DPGF) et une part à bons de commande à prix unitaire pour des prestations hors forfait qui figurent au BPU. open 154346-2026 AO26SU0007 Prestations de gestion et d'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation et d'eau chaude sanitaire des établissements FILIERIS pour les départements de l'Ardèche (lot 1), du Gard et de l'Hérault (lot2). Marché mixte comprenant une part forfaitaire (au titre de la maintenance de type P2) et une part à bons de commande à prix unitaires pour des prestations hors forfait et qui figurent au BPU. Les estimatifs des lots 1 et 2 sont respectivement de 40 000 € HT et 160 000 € HT sur la durée globale du marché (4 ans). Pour la part à bons de commande, le maximum est de 40 000 € HT par lot sur 4 ans. services 80000 200000 50721000 Cf annexes 1 et 3 du CCTP 07140 FRK22 FRA LOT-0001 no-eu-funds Cf article 4 du règlement de la consultation Cf article 4 du règlement de la consultation price Prix sur 55 points Cf article 4 du règlement de la consultation. quality Valeur technique de l'offre sur 40 points Cf article 4 du règlement de la consultation quality Développement durable sur 5 points Cf article 4 du règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 Les recours pouvant être exercés sont les référés précontractuels et contractuels tels que prévus aux articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile et selon les articles 2 et 11 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu’à la signature du marché et le référé contractuel à partir de la signature du marché. La juridiction territorialement compétente est : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris 29-45 avenue de la Porte de Clichy 75 859 Paris Cedex 17 Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 Pour obtenir des renseignements relatifs à l’introduction des recours, les candidats devront s’adresser à : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris 29-45 avenue de la Porte de Clichy 75 859 Paris Cedex 17 Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Prestations de gestion et d'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation et d'eau chaude sanitaire des établissements FILIERIS pour le département de l'Ardèche. Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire composite comprenant une part forfaitaire (maintenance de type P2) et une part à bons de commande à prix unitaires mentionnés au BPU pour des prestations hors forfait. services 40000 40000 50721000 Département de l'Ardèche. LES VANS (07) 07140 FRK22 FRA 2026-05-15+02:00 2030-05-14+02:00 3 LOT-0002 no-eu-funds Cf article 4 du règlement de la consultation Cf article 4 du règlement de la consultation price Prix sur 55 points Cf article 4 du règlement de la consultation quality Valeur technique de l'offre sur 40 points Cf article 4 du règlement de la consultation quality Développement durable sur 5 points Cf Règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 Les recours pouvant être exercés sont les référés précontractuels et contractuels tels que prévus aux articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile et selon les articles 2 et 11 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu’à la signature du marché et le référé contractuel à partir de la signature du marché. La juridiction territorialement compétente est : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris 29-45 avenue de la Porte de Clichy 75 859 Paris Cedex 17 Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 Pour obtenir des renseignements relatifs à l’introduction des recours, les candidats devront s’adresser à : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris 29-45 avenue de la Porte de Clichy 75 859 Paris Cedex 17 Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2 Prestations de gestion et d'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation et d'eau chaude sanitaire des établissements FILIERIS pour les départements du Gard et de l'Hérault Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire composite comprenant une part forfaitaire (maintenance de type P2) et une part à bons de commande à prix unitaires mentionnés au BPU pour des prestations hors forfait. services 40000 160000 50721000 Cf CCTP (annexe 1) FRJ12 FRA 2026-05-15+02:00 2030-05-14+02:00 3 2000-01-01+01:00 26-81141 26-22229 3.2.5 FILIERIS/CANSSM Entreprise AGNIEL - LOT 1 Département Ardèche Entreprise AGNIEL - Lot 2 départements Gard et Hérault 2026-08-19 2026-09-14 59 Chauffage (exploitation, entretien) 07 30 34 Prestations de gestion et d'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation et d'eau chaude sanitaire. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-81141 du 17/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 07, 30, 34
Annonce n° 26-81141
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : FILIERIS/CANSSM
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de gestion et d'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation et d'eau chaude sanitaire des établissements FILIERIS pour les départements de l'Ardèche (lot 1), du Gard et de l'Hérault (lot2).
Description : Marché mixte comprenant une part forfaitaire (au titre de la maintenance de type P2) et une part à bons de commande à prix unitaires pour des prestations hors forfait et qui figurent au BPU. Les estimatifs des lots 1 et 2 sont respectivement de 40 000 € HT et 160 000 € HT sur la durée globale du marché (4 ans). Pour la part à bons de commande, le maximum est de 40 000 € HT par lot sur 4 ans.
Identifiant de la procédure : 2534def6-7cec-49db-97ea-58b7379c9b65
Avis précédent : 154346-2026
Identifiant interne : AO26SU0007
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Marché mixte comprenant une part forfaitaire (maintenance de type P2 - cf DPGF) et une part à bons de commande à prix unitaire pour des prestations hors forfait qui figurent au BPU.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Cf annexes 1 et 3 du CCTP
Code postal : 07140
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de gestion et d'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation et d'eau chaude sanitaire des établissements FILIERIS pour le département de l'Ardèche.
Description : Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire composite comprenant une part forfaitaire (maintenance de type P2) et une part à bons de commande à prix unitaires mentionnés au BPU pour des prestations hors forfait.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LES VANS (07)
Code postal : 07140
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Département de l'Ardèche.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2026
Date de fin de durée : 14/05/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix sur 55 points
Description : Cf article 4 du règlement de la consultation.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre sur 40 points
Description : Cf article 4 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable sur 5 points
Description : Cf article 4 du règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf article 4 du règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Cf article 4 du règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les recours pouvant être exercés sont les référés précontractuels et contractuels tels que prévus aux articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile et selon les articles 2 et 11 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu’à la signature du marché et le référé contractuel à partir de la signature du marché. La juridiction territorialement compétente est : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris 29-45 avenue de la Porte de Clichy 75 859 Paris Cedex 17 Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 Pour obtenir des renseignements relatifs à l’introduction des recours, les candidats devront s’adresser à : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris 29-45 avenue de la Porte de Clichy 75 859 Paris Cedex 17 Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FILIERIS/CANSSM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FILIERIS/CANSSM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FILIERIS/CANSSM
Organisation qui exécute le paiement : FILIERIS/CANSSM
Organisation qui signe le marché : FILIERIS/CANSSM
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations de gestion et d'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation et d'eau chaude sanitaire des établissements FILIERIS pour les départements du Gard et de l'Hérault
Description : Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire composite comprenant une part forfaitaire (maintenance de type P2) et une part à bons de commande à prix unitaires mentionnés au BPU pour des prestations hors forfait.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Cf CCTP (annexe 1)
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2026
Date de fin de durée : 14/05/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix sur 55 points
Description : Cf article 4 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre sur 40 points
Description : Cf article 4 du règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable sur 5 points
Description : Cf Règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf article 4 du règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Cf article 4 du règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les recours pouvant être exercés sont les référés précontractuels et contractuels tels que prévus aux articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile et selon les articles 2 et 11 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu’à la signature du marché et le référé contractuel à partir de la signature du marché. La juridiction territorialement compétente est : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris 29-45 avenue de la Porte de Clichy 75 859 Paris Cedex 17 Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 Pour obtenir des renseignements relatifs à l’introduction des recours, les candidats devront s’adresser à : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris 29-45 avenue de la Porte de Clichy 75 859 Paris Cedex 17 Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FILIERIS/CANSSM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FILIERIS/CANSSM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FILIERIS/CANSSM
Organisation qui exécute le paiement : FILIERIS/CANSSM
Organisation qui signe le marché : FILIERIS/CANSSM
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 103,540 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 80,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Entreprise AGNIEL - LOT 1 Département Ardèche
Offre :
Identifiant de l’offre : AO26SU0007 LOT 1 Département Ardèche
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 19,760 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1 - marché 26AOSU0019
Titre : Prestation de gestion et d'exploitation des installations de chauffage - lot 1 département de l'Ardèche.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/05/2026
Date de conclusion du marché : 01/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 44871976-2026
Organisation qui signe le marché : FILIERIS/CANSSM
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Entreprise AGNIEL - Lot 2 départements Gard et Hérault
Offre :
Identifiant de l’offre : AO26SU0007 - LOT 2 départements GARD et HERAULT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 83,780 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2 - marché 26AOSU0020
Titre : Prestation de gestion et d'exploitation des installations de chauffage - lot 2 départements du Gard et de l'Hérault
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/05/2026
Date de conclusion du marché : 01/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 44871976-2026
Organisation qui signe le marché : FILIERIS/CANSSM
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : FILIERIS/CANSSM
Numéro d’enregistrement : 77568531600017
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : DNAAJ -
Adresse électronique : service.marches@filieris.fr
Téléphone : 0145663446
Adresse internet : https://www.filieris.fr/accueil
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 77568531600017
Département : 75
Ville : Paris
Code postal : 75857 paris cedex 17
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325550
Télécopieur : 0144325849
Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Entreprise AGNIEL - LOT 1 Département Ardèche
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 32091959000069
Département : 30
Ville : ALES
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ets-agniel.com
Téléphone : 0466566296
Adresse internet : https://www.agniel.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Entreprise AGNIEL - Lot 2 départements Gard et Hérault
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 32091959000069
Département : 30
Ville : ALES
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ets-agniel.com
Téléphone : 0466566296
Adresse internet : https://www.ets-agniel.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6f15164c-a2c2-4329-a71a-5c7dce59cb9c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/08/2026 à 16:59
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/08/2026
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L’essentiel du marché

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