Section 5 -
Lot
5.1
Lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 00 Installation de chantier - attribution commune RSH/ARALIS
Description
:
Lot 00 Installation de chantier - attribution commune RSH/ARALIS
Identifiant interne
:
Lot 00 Installation de chantier - attribution commune RSH/ARALIS
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45210000
Travaux de construction de bâtiments
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0002
Titre
:
Forages géothermiques - attribution commune RSH/ARALIS
Description
:
Forages géothermiques - attribution commune RSH/ARALIS
Identifiant interne
:
Forages gamp;eacute;othermiques - attribution commune RSH/ARALIS
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262220
Forage de puits de captage
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 05 Fondations spéciales - attribution commune RSH/ARALIS
Description
:
Lot 05 Fondations spéciales - attribution commune RSH/ARALIS
Identifiant interne
:
Lot 05 Fondations spamp;eacute;ciales - attribution commune RSH/ARALIS
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262210
Travaux de fondation
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 08 Macro-lot - attribution commune RSH/ARALIS
Description
:
Lot 08 Macro-lot composé des corps d'états séparés suivants : attribution commune RSH/ARALIS - 03B : Charpente et ossature bois - 08 : Gros-OEuvre
Identifiant interne
:
Lot 08 Macro-lot - attribution commune RSH/ARALIS
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45223220
Travaux de gros œuvre
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot 09A Etanchéité - RSH
Description
:
Lot 09A Etanchéité - RSH
Identifiant interne
:
Lot 09A Etanchamp;eacute;itamp;eacute; - RSH
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261420
Travaux d'étanchéification
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot 09B Etanchéité - ARALIS
Description
:
Lot 09B Etanchéité - ARALIS
Identifiant interne
:
Lot 09B Etanchamp;eacute;itamp;eacute; - ARALIS
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261420
Travaux d'étanchéification
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot 10A Couverture - RSH
Description
:
Lot 10A Couverture - RSH
Identifiant interne
:
Lot 10A Couverture - RSH
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261210
Travaux de couverture
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0008
Titre
:
Lot 10B Couverture - ARALIS
Description
:
Lot 10B Couverture - ARALIS
Identifiant interne
:
Lot 10B Couverture - ARALIS
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261210
Travaux de couverture
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0009
Titre
:
Lot 11A ITE - Façades - RSH
Description
:
Lot 11A ITE - Façades - RSH
Identifiant interne
:
Lot 11A ITE - Faamp;ccedil;ades - RSH
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45443000
Travaux de façade
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0010
Titre
:
Lot 11B ITE - Façades - ARALIS
Description
:
Lot 11B ITE - Façades - ARALIS
Identifiant interne
:
Lot 11B ITE - Faamp;ccedil;ades - ARALIS
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45443000
Travaux de façade
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0011
Titre
:
Lot 12A Menuiseries extérieures aluminium - RSH
Description
:
Lot 12A Menuiseries extérieures aluminium - RSH
Identifiant interne
:
Lot 12A Menuiseries extamp;eacute;rieures aluminium - RSH
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0012
Titre
:
Lot 12B Menuiseries extérieures aluminium - ARALIS
Description
:
Lot 12B Menuiseries extérieures aluminium - ARALIS
Identifiant interne
:
Lot 12B Menuiseries extamp;eacute;rieures aluminium - ARALIS
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0013
Titre
:
Lot 13A Métallerie - RSH
Description
:
Lot 13A Métallerie - RSH
Identifiant interne
:
Lot 13A Mamp;eacute;tallerie - RSH
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45223100
Assemblage de structures en métal
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0014
Titre
:
Lot 13B Métallerie - ARALIS
Description
:
Lot 13B Métallerie - ARALIS
Identifiant interne
:
Lot 13B Mamp;eacute;tallerie - ARALIS
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45223100
Assemblage de structures en métal
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0015
Titre
:
Lot 14A Projection coupe-feu thermique - RSH
Description
:
Lot 14A Projection coupe-feu thermique - RSH
Identifiant interne
:
Lot 14A Projection coupe-feu thermique - RSH
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45312100
Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0016
Titre
:
Lot 14B Projection coupe-feu thermique - ARALIS
Description
:
Lot 14B Projection coupe-feu thermique - ARALIS
Identifiant interne
:
Lot 14B Projection coupe-feu thermique - ARALIS
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45312100
Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0017
Titre
:
Lot 15 Portes de garages - RSH
Description
:
Lot 15 Portes de garages - RSH
Identifiant interne
:
Lot 15 Portes de garages - RSH
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421148
Installation de portails
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0018
Titre
:
Lot 16A Occultations BSO - RSH
Description
:
Lot 16A Occultations BSO - RSH
Identifiant interne
:
Lot 16A Occultations BSO - RSH
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421145
Travaux d'installation de volets roulants
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0019
Titre
:
Lot 16B Occultations BSO - ARALIS
Description
:
Lot 16B Occultations BSO - ARALIS
Identifiant interne
:
Lot 16B Occultations BSO - ARALIS
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421145
Travaux d'installation de volets roulants
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0020
Titre
:
Lot 17A Ascenseurs - RSH
Description
:
Lot 17A Ascenseurs - RSH
Identifiant interne
:
Lot 17A Ascenseurs - RSH
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45313100
Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0021
Titre
:
Lot 17B Ascenseurs - ARALIS
Description
:
Lot 17B Ascenseurs - ARALIS
Identifiant interne
:
Lot 17B Ascenseurs - ARALIS
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45313100
Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0022
Titre
:
Lot 18 Electricité - Courant fort amp; faible - attribution commune RSH/ARALIS
Description
:
Lot 18 Electricité - Courant fort amp; faible - attribution commune RSH/ARALIS
Identifiant interne
:
Lot 18 Electricitamp;eacute; - Courant fort amp;amp; faible - attribution commune RSH/ARALIS
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45310000
Travaux d'équipement électrique
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0023
Titre
:
Lot 21 CVC - Plomberie - Sanitaires - attribution commune RSH/ARALIS
Description
:
Lot 21 CVC - Plomberie - Sanitaires - attribution commune RSH/ARALIS
Identifiant interne
:
Lot 21 CVC - Plomberie - Sanitaires - attribution commune RSH/ARALIS
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45330000
Travaux de plomberie
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0024
Titre
:
Lot 23 Photovoltaïque - attribution commune RSH/ARALIS
Description
:
Lot 23 Photovoltaïque - attribution commune RSH/ARALIS
Identifiant interne
:
Lot 23 Photovoltaamp;iuml;que - attribution commune RSH/ARALIS
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45310000
Travaux d'équipement électrique
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0025
Titre
:
Lot 25 Menuiseries intérieures bois - RSH
Description
:
Lot 25 Menuiseries intérieures bois - RSH
Identifiant interne
:
Lot 25 Menuiseries intamp;eacute;rieures bois - RSH
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0026
Titre
:
Lot 26 Cloison - Doublages - Faux plafond - RSH
Description
:
Lot 26 Cloison - Doublages - Faux plafond - RSH
Identifiant interne
:
Lot 26 Cloison - Doublages - Faux plafond - RSH
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421141
Travaux de cloisonnement
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0027
Titre
:
Lot 28 Carrelages - Faïences - RSH
Description
:
Lot 28 Carrelages - Faïences - RSH
Identifiant interne
:
Lot 28 Carrelages - Faamp;iuml;ences - RSH
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45431000
Carrelages
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0028
Titre
:
Lot 29 Chapes - RSH
Description
:
Lot 29 Chapes - RSH
Identifiant interne
:
Lot 29 Chapes - RSH
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262321
Travaux de chape
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0029
Titre
:
Lot 31 Parquets - Sols souples - RSH
Description
:
Lot 31 Parquets - Sols souples - RSH
Identifiant interne
:
Lot 31 Parquets - Sols souples - RSH
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45432100
Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0030
Titre
:
Lot 34 Peinture - Revêtements muraux - RSH
Description
:
Lot 34 Peinture - Revêtements muraux - RSH
Identifiant interne
:
Lot 34 Peinture - Revamp;ecirc;tements muraux - RSH
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45442100
Travaux de peinture
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0031
Titre
:
Lot 36 Nettoyage - RSH
Description
:
Lot 36 Nettoyage - RSH
Identifiant interne
:
Lot 36 Nettoyage - RSH
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45452000
Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT
5.1
Lot
:
LOT-0032
Titre
:
Lot 39 VRD - Espaces verts - RSH
Description
:
Lot 39 VRD - Espaces verts - RSH
Identifiant interne
:
Lot 39 VRD - Espaces verts - RSH
5.1.1
Objet
Nature principale du marché
:
Travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112700
Travaux d'aménagement paysager
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
13 RUE DU VERCORS
Ville
:
LYON
Code postal
:
69007
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
:
1000
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de soumission
:
Soumission par voie électronique
:
Requise
Adresse de soumission
:
https://rhonesaonehabitat.synapse-consult.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures
:
18/09/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation électronique
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement électronique sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours
:
voir RC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
:
RHONE SAONE HABITAT