250000 RES-0001 selec-w TEN-0001 250000 tenders 1 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 250000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-07-21+02:00 Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de prestations relatives à la maintenance du progiciel Business Objects, à l'acquisition de licences et prestations associées pour le Département du Nord - Relance false 2026045500000 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C95D943D-B68C-49D7-D654C1C51AB83EE6 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://lenord.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Nord Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 71482 Président du Département du Nord 0359735959 PAP-FS@lenord.fr ORG-0003 Conseil Départemental du Nord 51 rue Gustave Delory Lille Cedex 59047 FRE11 FRA 2107851 DAJAP - PAP 0359735080 pap-fs@lenord.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA C95D948C-EBA8-B6CA-8C737423DE5C1106 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0005 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA C95D94AE-F58E-AE94-6B85DFE00652B939 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 TVH CONSULTING 22 Rue Guynemer Maisons-Laffitte 78600 FR103 FRA 1819595-1-0-1 0134931727 facturation@tvhconsulting.com UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 23dbcfbe-8196-4a06-8709-f6785f1493bb 457e5d0e-de0e-479f-a8ed-922432ed7382 2026-08-18+02:00 11:10:30+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://lenord.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 20260455 Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de prestations relatives à la maintenance du progiciel BUSINESS OBJECTS, à l'acquisition de licences et prestations associées pour le Département du Nord - Relance Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes et marchés subséquents de prestations de services, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Montant de l'accord-cadre : - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum annuel : 62 500 euro(s) HT soit 75 000 euro(s) TTC La date du 15/07/2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations services 250000 72267100 72267100 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 332622-2026 false fa-wo-rc none S-PF-1819595 Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de prestations relatives à la maintenance du progiciel BUSINESS OBJECTS, à l'acquisition de licences et prestations associées pour le Département du Nord - Relance Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes et marchés subséquents de prestations de services, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Montant de l'accord-cadre : - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum annuel : 62 500 euro(s) HT soit 75 000 euro(s) TTC La date du 15/07/2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations services 72267100 72267100 2026-07-15+02:00 48 Marché reconductible conformément à l'article 4 du Ccap. Au sens du droit communautaire 3 Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois 2000-01-01Z 26-81287 26-47973 3.2.5 Conseil Départemental du Nord TVH CONSULTING 2026-08-19 2026-11-15 283 Progiciel 59 Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de prestations relatives à la maintenance du progiciel BUSINESS OBJECTS, à l'acquisition de licences et prestations associées pour le Départeme Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-81287 du 18/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-81287
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de prestations relatives à la maintenance du progiciel BUSINESS OBJECTS, à l'acquisition de licences et prestations associées pour le Département du Nord - Relance
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes et marchés subséquents de prestations de services, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Montant de l'accord-cadre : - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum annuel : 62 500 euro(s) HT soit 75 000 euro(s) TTC La date du 15/07/2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations
Identifiant de la procédure : 457e5d0e-de0e-479f-a8ed-922432ed7382
Identifiant interne : 20260455
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de prestations relatives à la maintenance du progiciel BUSINESS OBJECTS, à l'acquisition de licences et prestations associées pour le Département du Nord - Relance
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes et marchés subséquents de prestations de services, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Montant de l'accord-cadre : - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum annuel : 62 500 euro(s) HT soit 75 000 euro(s) TTC La date du 15/07/2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations
Identifiant interne : S-PF-1819595
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Options :
Description des options : Marché reconductible conformément à l'article 4 du Ccap. Au sens du droit communautaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 332622-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 250,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TVH CONSULTING
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 250,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026045500000
Titre : Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de prestations relatives à la maintenance du progiciel Business Objects, à l'acquisition de licences et prestations associées pour le Département du Nord - Relance
Date de conclusion du marché : 21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C95D943D-B68C-49D7-D654C1C51AB83EE6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement : 71482
Adresse postale : Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Président du Département du Nord
Adresse électronique : PAP-FS@lenord.fr
Téléphone : 0359735959
Adresse internet : https://lenord.fr/
Profil de l’acheteur : https://lenord.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement : 2107851
Adresse postale : 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : DAJAP - PAP
Adresse électronique : pap-fs@lenord.fr
Téléphone : 0359735080
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : C95D948C-EBA8-B6CA-8C737423DE5C1106
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : C95D94AE-F58E-AE94-6B85DFE00652B939
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : TVH CONSULTING
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1819595-1-0-1
Adresse postale : 22 Rue Guynemer
Ville : Maisons-Laffitte
Code postal : 78600
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : facturation@tvhconsulting.com
Téléphone : 0134931727
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 23dbcfbe-8196-4a06-8709-f6785f1493bb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/08/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/08/2026
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L’essentiel du marché

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