5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Liasses autocopiantes, dossiers, imprimés sécurités et simples (réservé EA et ESAT)
Description
:
Ces prestations comprennent notamment : le prépresse, la fourniture des matières premières d’impression, l’impression, le façonnage, le conditionnement et la livraison. Accord-cadre consenti sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel fixé à 80 000 € HT.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79800000
Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
79520000
Services de reprographie
Options
:
Description des options
:
tacitement reconductible
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-et-Marne
(
FR102
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Des échantillons sont exigés pour la remise d'une offre dans les conditions reportées dans le règlement de consultation
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Conclu pour une période initiale courant de sa date de notification jusqu'au 14/06/2027, tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Lot réservé aux EA et aux ESAT
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur technique au regard de l'analyse des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Prix au regard du montant total en € TTC du Détail Quantitatif Estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944737?orgAcronyme=g3h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944737?orgAcronyme=g3h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
5
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de Seine-et-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Département de Seine-et-Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Département de Seine-et-Marne
Organisation qui traite les offres
:
Département de Seine-et-Marne
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Carnets de santé de maternité
Description
:
Ces prestations comprennent notamment : le prépresse, la fourniture des matières premières d’impression, l’impression, le façonnage, le conditionnement et la livraison. Accord-cadre consenti sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel fixé à 25 000 € HT.
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79800000
Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
79520000
Services de reprographie
Options
:
Description des options
:
Tacitement reconductible
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-et-Marne
(
FR102
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Conclu pour une période initiale courant de sa date de notification jusqu'au 14/06/2027, tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Des échantillons sont requis à la remise d'une offre e dans les conditions reportées dans le règlement de consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique et environnementale
Description
:
Valeur technique et environnementale jugée au regard de la qualité des échantillons et des éléments fournis dans le cadre de réponse technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Prix au regard du montant total en € TTC du Détail Quantitatif Estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944737?orgAcronyme=g3h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944737?orgAcronyme=g3h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
5
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de Seine-et-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Département de Seine-et-Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Département de Seine-et-Marne
Organisation qui traite les offres
:
Département de Seine-et-Marne
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Carnets de santé de l'enfant
Description
:
Ces prestations comprennent notamment : le prépresse, la fourniture des matières premières d’impression, l’impression, le façonnage, le conditionnement et la livraison. Accord-cadre consenti sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel fixé à 60 000 € HT. Lot comportant une clause d'insertion sociale
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79800000
Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
79520000
Services de reprographie
Options
:
Description des options
:
Tacitement reconductible
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-et-Marne
(
FR102
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Conclu pour une période initiale courant de sa date de notification jusqu'au 14/06/2027, tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Echantillons requis à la remise d'une offre dans les conditions reportées dans le règlement de consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique, environnementale et sociale
Description
:
Valeur technique, environnementale et sociale jugée au regard des échantillons et des éléments fournis dans le cadre de réponse technique, environnemental et sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Prix jugé au regard du montant total en € TTC du Détail Quantitatif Estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944737?orgAcronyme=g3h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944737?orgAcronyme=g3h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
5
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de Seine-et-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Département de Seine-et-Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Département de Seine-et-Marne
Organisation qui traite les offres
:
Département de Seine-et-Marne
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Reprographie de documents divers
Description
:
Ces prestations comprennent notamment : le prépresse, la fourniture des matières premières d’impression, l’impression, le façonnage, la reproduction de plans, d’affiches de documents divers,, la reliure, la plastification, la constitution de dossiers, le conditionnement, le retrait et la livraison des documents. Accord-cadre consenti sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel fixé à 60 000 € HT. Le lot comporte une clause d'insertion sociale
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79800000
Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
79520000
Services de reprographie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-et-Marne
(
FR102
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Période initiale courant de sa date de notification jusqu'au 14/06/2027, tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Aucun échantillon n'est requis pour le lot 5
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique, environnementale et sociale
Description
:
Valeur technique, environnementale et sociale jugée au regard des éléments portés dans le cadre de réponse technique, environnementale et sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Prix jugé au regard du montant total en € TTC du Détail Quantitatif Estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944737?orgAcronyme=g3h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944737?orgAcronyme=g3h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
5
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de Seine-et-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Département de Seine-et-Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Département de Seine-et-Marne
Organisation qui traite les offres
:
Département de Seine-et-Marne