16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA CB825DF9-A957-0630-B1DC6622A3DA5BFC +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.le-loir-et-cher.fr/ ORG-0002 Département du Loir-et-Cher Hôtel du département Place de la République Blois 41020 FRB05 FRA 59934 GOUET Philippe Président du conseil départemental 0254584141 0254584213 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Département de Loir-et-Cher Hôtel du département Place de la République Blois 41020 FRB05 FRA CB825E3D-FB7A-E38B-C8B1E547FE0F22D2 0254584141 sec.marches@departement41.fr ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA CB825E55-02D4-BFC2-FFD5346083FC40F8 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA CB825E88-D971-C0D3-5A44F5292817148D 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 052cdfb9-8990-40fc-9fc8-75ae82661180 177d49f1-d9c7-444f-8081-698fe05706ef 2026-08-18+02:00 12:10:27+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 2026-0018 Accompagnement psychologique de bénéficiaires du RSA La consultation donnera lieu à la conclusion de trois accords-cadres à bons de commande, multi attributaires (maxi 3 titulaires par lot), de services, sans minimum et avec montant maximum annuel services Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification. Il est prévu 3 reconductions tacites d'un an chacune, sans que la durée de validité totale du marché n'excède 4 ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché en informant le titulaire par écrit au plus tard trois (3) mois avant l'échéance annuelle. L'exécution des prestations se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, dans la limite du montant maximum par période (initiale et reconductions). Les estimations renseignées dans le présent avis s'entendent sur 4 ans. Financement sur fonds propres du département. Délai de paiement : 30 jours sur présentation de la facture conforme 240000 85121270 85121270 FRB05 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true Marchés susceptibles d'être renouvelés annuellement à l'issue de chaque période d'exécution, soit au terme de la période initiale et de chacune des reconductions. La durée maximale des marchés, toutes reconductions comprises, est de 4 ans à compter de la notification not-allowed 1862479 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862479 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 45 quality Compétences et expérience des moyens humains per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 10 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862479 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-22+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-23+02:00 14:30:00+02:00 Blois false 3 fa-w-rc none 1 Lot n°1 Territoire Nord Montant maximum annuel, quel que soit le nombre de titulaires : 18 000 euro(s) HT services other 57600 85121270 85121270 Blois 41000 FRB05 FRA 2026-12-01+01:00 48 3 Chaque lot peut faire l'objet de maximum 3 reconductions tacites d'un an LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true Marchés susceptibles d'être renouvelés annuellement à l'issue de chaque période d'exécution, soit au terme de la période initiale et de chacune des reconductions. La durée maximale des marchés, toutes reconductions comprises, est de 4 ans à compter de la notification not-allowed 1862479 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862479 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 45 quality Compétences et expérience des moyens humains per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 10 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862479 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-22+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-23+02:00 14:30:00+02:00 Blois false 3 fa-w-rc none 2 Lot n°2 Territoire Centre Montant maximum annuel, quel que soit le nombre de titulaires : 25 000 euro(s) HT services other 84000 85121270 85121270 Blois 41000 FRB05 FRA 2026-12-01+01:00 48 3 Chaque lot peut faire l'objet de maximum 3 reconductions tacites d'un an LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true Marchés susceptibles d'être renouvelés annuellement à l'issue de chaque période d'exécution, soit au terme de la période initiale et de chacune des reconductions. La durée maximale des marchés, toutes reconductions comprises, est de 4 ans à compter de la notification not-allowed 1862479 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862479 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 45 quality Compétences et expérience des moyens humains per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 10 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862479 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-22+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-23+02:00 14:30:00+02:00 Blois false 3 fa-w-rc none 3 Lot n°3 Territoire Sud Montant maximum annuel, quel que soit le nombre de titulaires : 30 000 euro(s) HT services other 98400 85121270 85121270 Blois 41000 FRB05 FRA 2026-12-01+01:00 48 3 Chaque lot peut faire l'objet de maximum 3 reconductions tacites d'un an 26-81315 3.2.5 Département du Loir-et-Cher 2026-08-19 2026-09-22T16:00:00+02:00 2026-09-22 274 Prestations de services 41 Accompagnement psychologique de bénéficiaires du RSA Avis de marché - Avis n° 26-81315 du 18/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 41
Annonce n° 26-81315
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département du Loir-et-Cher
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accompagnement psychologique de bénéficiaires du RSA
Description : La consultation donnera lieu à la conclusion de trois accords-cadres à bons de commande, multi attributaires (maxi 3 titulaires par lot), de services, sans minimum et avec montant maximum annuel
Identifiant de la procédure : 177d49f1-d9c7-444f-8081-698fe05706ef
Identifiant interne : 2026-0018
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification. Il est prévu 3 reconductions tacites d'un an chacune, sans que la durée de validité totale du marché n'excède 4 ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché en informant le titulaire par écrit au plus tard trois (3) mois avant l'échéance annuelle. L'exécution des prestations se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, dans la limite du montant maximum par période (initiale et reconductions). Les estimations renseignées dans le présent avis s'entendent sur 4 ans. Financement sur fonds propres du département. Délai de paiement : 30 jours sur présentation de la facture conforme
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 Territoire Nord
Description : Montant maximum annuel, quel que soit le nombre de titulaires : 18 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Blois
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot peut faire l'objet de maximum 3 reconductions tacites d'un an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 57,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marchés susceptibles d'être renouvelés annuellement à l'issue de chaque période d'exécution, soit au terme de la période initiale et de chacune des reconductions. La durée maximale des marchés, toutes reconductions comprises, est de 4 ans à compter de la notification
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Compétences et expérience des moyens humains
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862479
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862479
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/09/2026 à 14:30
Lieu : Blois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de Loir-et-Cher
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 Territoire Centre
Description : Montant maximum annuel, quel que soit le nombre de titulaires : 25 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Blois
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot peut faire l'objet de maximum 3 reconductions tacites d'un an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 84,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marchés susceptibles d'être renouvelés annuellement à l'issue de chaque période d'exécution, soit au terme de la période initiale et de chacune des reconductions. La durée maximale des marchés, toutes reconductions comprises, est de 4 ans à compter de la notification
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Compétences et expérience des moyens humains
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862479
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862479
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/09/2026 à 14:30
Lieu : Blois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de Loir-et-Cher
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 Territoire Sud
Description : Montant maximum annuel, quel que soit le nombre de titulaires : 30 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Blois
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque lot peut faire l'objet de maximum 3 reconductions tacites d'un an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 98,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marchés susceptibles d'être renouvelés annuellement à l'issue de chaque période d'exécution, soit au terme de la période initiale et de chacune des reconductions. La durée maximale des marchés, toutes reconductions comprises, est de 4 ans à compter de la notification
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Compétences et expérience des moyens humains
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862479
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862479
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/09/2026 à 14:30
Lieu : Blois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de Loir-et-Cher
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : CB825DF9-A957-0630-B1DC6622A3DA5BFC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département du Loir-et-Cher
Numéro d’enregistrement : 59934
Adresse postale : Hôtel du département Place de la République
Ville : Blois
Code postal : 41020
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Point de contact : GOUET Philippe
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0254584141
Télécopieur : 0254584213
Adresse internet : http://www.le-loir-et-cher.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département de Loir-et-Cher
Numéro d’enregistrement : CB825E3D-FB7A-E38B-C8B1E547FE0F22D2
Adresse postale : Hôtel du département Place de la République
Ville : Blois
Code postal : 41020
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Adresse électronique : sec.marches@departement41.fr
Téléphone : 0254584141
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : CB825E55-02D4-BFC2-FFD5346083FC40F8
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : CB825E88-D971-C0D3-5A44F5292817148D
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 052cdfb9-8990-40fc-9fc8-75ae82661180 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/08/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/08/2026
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L’essentiel du marché

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