16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA CB83ADB2-EAB3-0D73-7F0F671F10391E53 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.siaap.fr/ ORG-0002 Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP) 2 Rue Jules César Paris 75012 FR101 FRA 71863 TIBERTI Adrien Président 0144754426 marchesiaap@siaap.fr ORG-0003 SIAAP https://marchespublics.siaap.fr Paris 75012 FR101 FRA CB83AE11-0F5E-EDEF-546896D367DE4356 Les demandes de renseignements doivent obligatoirement être déposées via le profil acheteur 0144754426 marchesiaap@siaap.fr https://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75181 FR101 FRA CB83AE25-CA4A-A9E3-ADBB8034FD63087A 0144594400 0144594646 greffe.ta-paris@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 4e010476-6bf7-4b03-812c-dd5f22e00bd2 a53f5cbb-a55b-486c-aff5-bb7c76f3dc3b 2026-08-18+02:00 12:10:35+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.siaap.fr body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 20250498 Réalisation de schéma synoptiques des installations de la Direction du système d'Assainissement et du Réseau : période 2026-2030 Les besoins en synoptiques pour la DSAR: Le développement d'une représentation standardisée des stations locales (noeuds de gestion, stations de pompage ou de prétraitement) présente de multiples intérêts : -Faciliter la compréhension du fonctionnement des sites pour les nouveaux arrivants -Faciliter les échanges entre agents de terrain et de bureau -Limiter les risques de confusion lors de la programmation des interventions dans les réseaux -Faciliter le travail avec des intervenants extérieurs ne connaissant pas les installations Concrètement, les synoptiques répondront à plusieurs usages et notamment : -Fournir une représentation unique de chaque ouvrage, qui sera utilisée à la fois comme fond de vue Supervision, et dans les Fiches de Fonctionnement, documents en cours d'élaboration qui définiront, pour chaque station locale, son mode de fonctionnement dans toutes les situations (temps sec/ de pluie, basses eaux/ crue, mode normal/ dégradé ...) -Fournir un support de formation, pour les régulateurs du PC SAPHYRS ou d'autres agents DSAR, ou d'autres Directions -Repérage sur site à l'aide de supports placardés localement, ou réalisation de classeurs qui seront mis à disposition des agents de terrain dans les véhicules d'intervention -Illustration dans les documents et notes élaborées par la DSAR Différents types de synoptiques Différents types de synoptiques seront nécessaires pour chaque ouvrage, en fonction de sa complexité, de sa criticité, et des spécificités qu'il présente : -Synoptique 2D très simplifié pour une compréhension immédiate et globale du fonctionnement -Synoptique 2D plus élaboré pour rentrer dans certains détails -Synoptique 3D " statique " : des vues 3D figées sous des angles pertinents pédagogiquement -Maquette 3D : fichier informatique qui permet de regarder l'ouvrage sous différents angles, de générer des vues (coupes, plans ...) selon ses besoins -Synoptique animé : sur une vue 2D ou 3D, représentation symbolique et dynamique des écoulements pour faciliter la compréhension des ouvrages les plus complexes. Un rendu homogène L'homogénéité des rendus est importante, pour assurer une bonne compréhension de tous les intervenants, sur les Unités d'Intervention Est et Ouest, mais également en Central, pour les agents du PC SAPHYRS, de l'Unité Méthodes et Ordonnancement, ou pour des partenaires d'autres Directions comme la Direction Technique, dont les projets sont souvent interfacés avec la DSAR. Ainsi, tous les synoptiques d'un même type (2D simplifié, 3D etc.) seront être homogènes pour tous les ouvrages représentés. Et pour chaque ouvrage, la cohérence sera cruciale entre les différents synoptiques qui apportent différents niveaux de compréhension et de détail. Le pilotage du projet Synoptiques sera assuré par l'Unité Méthodes et Ordonnancement du Service Exploitation et Maintenance de la DSAR. Le premier marché a permis d'établir la charte graphique commune à tous les synoptiques, et de réaliser les premiers synoptiques. Le travail doit se poursuivre pour traiter tous les sites de la DSAR nécessitant une représentation graphique services La présente consultation est lancée en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). La durée du marché court à partir de la date de notification du marché. Avance prévue : taux à 5% Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 20 %. L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le Siaap, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le Siaap pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique. La présente consultation est lancée en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). La durée du marché court à partir de la date de notification du marché. Avance prévue : taux à 5% Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 20 %. L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le Siaap, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le Siaap pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique 215000 79822500 22314000 34999400 FR101 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ false 1862493 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862493 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862493 4 Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-30+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 10:00:00+02:00 false none none S-PA-1862493 Réalisation de schéma synoptiques des installations de la Direction du système d'Assainissement et du Réseau : période 2026-2030 Les besoins en synoptiques pour la DSAR: Le développement d'une représentation standardisée des stations locales (noeuds de gestion, stations de pompage ou de prétraitement) présente de multiples intérêts : -Faciliter la compréhension du fonctionnement des sites pour les nouveaux arrivants -Faciliter les échanges entre agents de terrain et de bureau -Limiter les risques de confusion lors de la programmation des interventions dans les réseaux -Faciliter le travail avec des intervenants extérieurs ne connaissant pas les installations Concrètement, les synoptiques répondront à plusieurs usages et notamment : -Fournir une représentation unique de chaque ouvrage, qui sera utilisée à la fois comme fond de vue Supervision, et dans les Fiches de Fonctionnement, documents en cours d'élaboration qui définiront, pour chaque station locale, son mode de fonctionnement dans toutes les situations (temps sec/ de pluie, basses eaux/ crue, mode normal/ dégradé ...) -Fournir un support de formation, pour les régulateurs du PC SAPHYRS ou d'autres agents DSAR, ou d'autres Directions -Repérage sur site à l'aide de supports placardés localement, ou réalisation de classeurs qui seront mis à disposition des agents de terrain dans les véhicules d'intervention -Illustration dans les documents et notes élaborées par la DSAR Différents types de synoptiques Différents types de synoptiques seront nécessaires pour chaque ouvrage, en fonction de sa complexité, de sa criticité, et des spécificités qu'il présente : -Synoptique 2D très simplifié pour une compréhension immédiate et globale du fonctionnement -Synoptique 2D plus élaboré pour rentrer dans certains détails -Synoptique 3D " statique " : des vues 3D figées sous des angles pertinents pédagogiquement -Maquette 3D : fichier informatique qui permet de regarder l'ouvrage sous différents angles, de générer des vues (coupes, plans ...) selon ses besoins -Synoptique animé : sur une vue 2D ou 3D, représentation symbolique et dynamique des écoulements pour faciliter la compréhension des ouvrages les plus complexes. Un rendu homogène L'homogénéité des rendus est importante, pour assurer une bonne compréhension de tous les intervenants, sur les Unités d'Intervention Est et Ouest, mais également en Central, pour les agents du PC SAPHYRS, de l'Unité Méthodes et Ordonnancement, ou pour des partenaires d'autres Directions comme la Direction Technique, dont les projets sont souvent interfacés avec la DSAR. Ainsi, tous les synoptiques d'un même type (2D simplifié, 3D etc.) seront être homogènes pour tous les ouvrages représentés. Et pour chaque ouvrage, la cohérence sera cruciale entre les différents synoptiques qui apportent différents niveaux de compréhension et de détail. Le pilotage du projet Synoptiques sera assuré par l'Unité Méthodes et Ordonnancement du Service Exploitation et Maintenance de la DSAR. Le premier marché a permis d'établir la charte graphique commune à tous les synoptiques, et de réaliser les premiers synoptiques. Le travail doit se poursuivre pour traiter tous les sites de la DSAR nécessitant une représentation graphique services 215000 79822500 22314000 34999400 Sites du Siaap Ile de France FR101 FRA 2026-11-06+01:00 12 Exécution complémentaire - Prestations similaires : La Siaap se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre 3 Le contrat est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au Ccap, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans 26-81317 3.2.5 Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP) 2026-08-19 2026-09-30T16:00:00+02:00 2026-09-30 118 Etude 366 Voirie et réseaux divers 75 78 92 93 94 95 Réalisation de schéma synoptiques des installations de la Direction du système d'Assainissement et du Réseau : période 2026-2030 Avis de marché - Avis n° 26-81317 du 18/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 78, 92, 93, 94, 95
Annonce n° 26-81317
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réalisation de schéma synoptiques des installations de la Direction du système d'Assainissement et du Réseau : période 2026-2030
Description : Les besoins en synoptiques pour la DSAR: Le développement d'une représentation standardisée des stations locales (noeuds de gestion, stations de pompage ou de prétraitement) présente de multiples intérêts : -Faciliter la compréhension du fonctionnement des sites pour les nouveaux arrivants -Faciliter les échanges entre agents de terrain et de bureau -Limiter les risques de confusion lors de la programmation des interventions dans les réseaux -Faciliter le travail avec des intervenants extérieurs ne connaissant pas les installations Concrètement, les synoptiques répondront à plusieurs usages et notamment : -Fournir une représentation unique de chaque ouvrage, qui sera utilisée à la fois comme fond de vue Supervision, et dans les Fiches de Fonctionnement, documents en cours d'élaboration qui définiront, pour chaque station locale, son mode de fonctionnement dans toutes les situations (temps sec/ de pluie, basses eaux/ crue, mode normal/ dégradé ...) -Fournir un support de formation, pour les régulateurs du PC SAPHYRS ou d'autres agents DSAR, ou d'autres Directions -Repérage sur site à l'aide de supports placardés localement, ou réalisation de classeurs qui seront mis à disposition des agents de terrain dans les véhicules d'intervention -Illustration dans les documents et notes élaborées par la DSAR Différents types de synoptiques Différents types de synoptiques seront nécessaires pour chaque ouvrage, en fonction de sa complexité, de sa criticité, et des spécificités qu'il présente : -Synoptique 2D très simplifié pour une compréhension immédiate et globale du fonctionnement -Synoptique 2D plus élaboré pour rentrer dans certains détails -Synoptique 3D " statique " : des vues 3D figées sous des angles pertinents pédagogiquement -Maquette 3D : fichier informatique qui permet de regarder l'ouvrage sous différents angles, de générer des vues (coupes, plans ...) selon ses besoins -Synoptique animé : sur une vue 2D ou 3D, représentation symbolique et dynamique des écoulements pour faciliter la compréhension des ouvrages les plus complexes. Un rendu homogène L'homogénéité des rendus est importante, pour assurer une bonne compréhension de tous les intervenants, sur les Unités d'Intervention Est et Ouest, mais également en Central, pour les agents du PC SAPHYRS, de l'Unité Méthodes et Ordonnancement, ou pour des partenaires d'autres Directions comme la Direction Technique, dont les projets sont souvent interfacés avec la DSAR. Ainsi, tous les synoptiques d'un même type (2D simplifié, 3D etc.) seront être homogènes pour tous les ouvrages représentés. Et pour chaque ouvrage, la cohérence sera cruciale entre les différents synoptiques qui apportent différents niveaux de compréhension et de détail. Le pilotage du projet Synoptiques sera assuré par l'Unité Méthodes et Ordonnancement du Service Exploitation et Maintenance de la DSAR. Le premier marché a permis d'établir la charte graphique commune à tous les synoptiques, et de réaliser les premiers synoptiques. Le travail doit se poursuivre pour traiter tous les sites de la DSAR nécessitant une représentation graphique
Identifiant de la procédure : a53f5cbb-a55b-486c-aff5-bb7c76f3dc3b
Identifiant interne : 20250498
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22314000 Dessins
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34999400 Maquettes
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 215,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation est lancée en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). La durée du marché court à partir de la date de notification du marché. Avance prévue : taux à 5% Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 20 %. L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le Siaap, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le Siaap pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique. La présente consultation est lancée en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). La durée du marché court à partir de la date de notification du marché. Avance prévue : taux à 5% Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 20 %. L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le Siaap, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le Siaap pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Réalisation de schéma synoptiques des installations de la Direction du système d'Assainissement et du Réseau : période 2026-2030
Description : Les besoins en synoptiques pour la DSAR: Le développement d'une représentation standardisée des stations locales (noeuds de gestion, stations de pompage ou de prétraitement) présente de multiples intérêts : -Faciliter la compréhension du fonctionnement des sites pour les nouveaux arrivants -Faciliter les échanges entre agents de terrain et de bureau -Limiter les risques de confusion lors de la programmation des interventions dans les réseaux -Faciliter le travail avec des intervenants extérieurs ne connaissant pas les installations Concrètement, les synoptiques répondront à plusieurs usages et notamment : -Fournir une représentation unique de chaque ouvrage, qui sera utilisée à la fois comme fond de vue Supervision, et dans les Fiches de Fonctionnement, documents en cours d'élaboration qui définiront, pour chaque station locale, son mode de fonctionnement dans toutes les situations (temps sec/ de pluie, basses eaux/ crue, mode normal/ dégradé ...) -Fournir un support de formation, pour les régulateurs du PC SAPHYRS ou d'autres agents DSAR, ou d'autres Directions -Repérage sur site à l'aide de supports placardés localement, ou réalisation de classeurs qui seront mis à disposition des agents de terrain dans les véhicules d'intervention -Illustration dans les documents et notes élaborées par la DSAR Différents types de synoptiques Différents types de synoptiques seront nécessaires pour chaque ouvrage, en fonction de sa complexité, de sa criticité, et des spécificités qu'il présente : -Synoptique 2D très simplifié pour une compréhension immédiate et globale du fonctionnement -Synoptique 2D plus élaboré pour rentrer dans certains détails -Synoptique 3D " statique " : des vues 3D figées sous des angles pertinents pédagogiquement -Maquette 3D : fichier informatique qui permet de regarder l'ouvrage sous différents angles, de générer des vues (coupes, plans ...) selon ses besoins -Synoptique animé : sur une vue 2D ou 3D, représentation symbolique et dynamique des écoulements pour faciliter la compréhension des ouvrages les plus complexes. Un rendu homogène L'homogénéité des rendus est importante, pour assurer une bonne compréhension de tous les intervenants, sur les Unités d'Intervention Est et Ouest, mais également en Central, pour les agents du PC SAPHYRS, de l'Unité Méthodes et Ordonnancement, ou pour des partenaires d'autres Directions comme la Direction Technique, dont les projets sont souvent interfacés avec la DSAR. Ainsi, tous les synoptiques d'un même type (2D simplifié, 3D etc.) seront être homogènes pour tous les ouvrages représentés. Et pour chaque ouvrage, la cohérence sera cruciale entre les différents synoptiques qui apportent différents niveaux de compréhension et de détail. Le pilotage du projet Synoptiques sera assuré par l'Unité Méthodes et Ordonnancement du Service Exploitation et Maintenance de la DSAR. Le premier marché a permis d'établir la charte graphique commune à tous les synoptiques, et de réaliser les premiers synoptiques. Le travail doit se poursuivre pour traiter tous les sites de la DSAR nécessitant une représentation graphique
Identifiant interne : S-PA-1862493
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22314000 Dessins
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34999400 Maquettes
Options :
Description des options : Exécution complémentaire - Prestations similaires : La Siaap se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au Ccap, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 215,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862493
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862493
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIAAP
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : CB83ADB2-EAB3-0D73-7F0F671F10391E53
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Numéro d’enregistrement : 71863
Adresse postale : 2 Rue Jules César
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : TIBERTI Adrien
Adresse électronique : marchesiaap@siaap.fr
Téléphone : 0144754426
Adresse internet : https://www.siaap.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.siaap.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SIAAP
Numéro d’enregistrement : CB83AE11-0F5E-EDEF-546896D367DE4356
Adresse postale : https://marchespublics.siaap.fr
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Les demandes de renseignements doivent obligatoirement être déposées via le profil acheteur
Adresse électronique : marchesiaap@siaap.fr
Téléphone : 0144754426
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : CB83AE25-CA4A-A9E3-ADBB8034FD63087A
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4e010476-6bf7-4b03-812c-dd5f22e00bd2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/08/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/08/2026
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L’essentiel du marché

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