16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D63A4EDE-EBAE-B9FF-7E76E383C74F6FCD +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sdis03.fr ORG-0002 Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Allier 10002 5 rue de l'Arsenal Yzeure 03401 FRK11 FRA 53792 du Conseil d'Administration Président 0470358000 contact@sdis03.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA D63A4F25-E012-5A07-6B159FA4CAAE5841 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA D63A4F4E-CFDA-CDA5-75A77D4CA8C7297E 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA D63A4F69-E7B6-4BA0-3B8770F75BFB11E3 Greffe du Tribunal Administratif 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 31975613-ea02-4ba0-841b-a31bb25f5968 f5e2314f-8adb-4e74-9f81-bbca572c7b8d 2026-08-18+02:00 17:10:09+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info body-pl pub-os ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 26Z05ME Groupement de commandes des SDIS de la Zone de Défense et de Sécurité Sud-Est : Marché d'acquisition de distinctions honorifiques (4 lots) Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2-1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application du code de la commande publique, particulièrement les articles R2162-2 à R2162-6 relatifs aux accords-cadres et R2162-13 et R2162-14 spécifiques aux bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot avec un minimum et un maximum annuels pour chaque membre pour chaque lot. Marché passé dans le cadre d'un groupement de commandes de la zone de défense et de sécurité sud-est et composé du SDIS de l'Allier (coordonnateur), SDIS de l'Ain (01), SDIS de l'Ardèche (07), SDIS de la Drôme (26), SDIS de l'Isère (38), SDIS de la Loire (42), SDIS de la Haute Loire (43), SDIS du Rhône (69), SDIS de la Savoie (73) supplies 639000 18512200 18512200 FRK11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1862595 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862595 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 20 quality Délai de livraison per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 70 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862595 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-18+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-18+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Distinctions honorifiques relatives aux ordres nationaux et ministériels Distinctions honorifiques relatives aux ordres nationaux et ministériels supplies other 58600 18512200 18512200 FRK11 FRA 2026-11-09+01:00 12 3 Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 09 novembre 2026 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconductible 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1862595 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862595 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Délai de livraison per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 50 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862595 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-18+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-18+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Médailles d'honneur des sapeurs-pompiers certifiées Monnaie de Paris Médailles d'honneur des sapeurs-pompiers certifiées Monnaie de Paris supplies other 160000 18512200 18512200 FRK11 FRA 2026-11-09+01:00 12 3 Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 09 novembre 2026 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconductible 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1862595 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862595 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Délai de livraison per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 50 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862595 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-18+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-18+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Médailles d'honneur des sapeurs-pompiers non certifiées Monnaie de Paris Médailles d'honneur des sapeurs-pompiers non certifiées Monnaie de Paris supplies other 212000 18512200 18512200 FRK11 FRA 2026-11-09+01:00 12 3 Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 09 novembre 2026 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconductible 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1862595 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862595 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Délai de livraison per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 50 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862595 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-18+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-18+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Médailles d'honneur ministérielles et autres distinctions Médailles d'honneur ministérielles et autres distinctions supplies other 206400 18512200 18512200 FRK11 FRA 2026-11-09+01:00 12 3 Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 09 novembre 2026 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconductible 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans 26-81477 3.2.5 Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Allier 2026-08-20 2026-09-18T12:00:00+02:00 2026-09-18 115 Equipements spécialisés 03 Groupement de commandes des SDIS de la Zone de Défense et de Sécurité Sud-Est : Marché d'acquisition de distinctions honorifiques (4 lots) Avis de marché - Avis n° 26-81477 du 18/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 03
Annonce n° 26-81477
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Allier
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Groupement de commandes des SDIS de la Zone de Défense et de Sécurité Sud-Est : Marché d'acquisition de distinctions honorifiques (4 lots)
Description : Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2-1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application du code de la commande publique, particulièrement les articles R2162-2 à R2162-6 relatifs aux accords-cadres et R2162-13 et R2162-14 spécifiques aux bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot avec un minimum et un maximum annuels pour chaque membre pour chaque lot. Marché passé dans le cadre d'un groupement de commandes de la zone de défense et de sécurité sud-est et composé du SDIS de l'Allier (coordonnateur), SDIS de l'Ain (01), SDIS de l'Ardèche (07), SDIS de la Drôme (26), SDIS de l'Isère (38), SDIS de la Loire (42), SDIS de la Haute Loire (43), SDIS du Rhône (69), SDIS de la Savoie (73)
Identifiant de la procédure : f5e2314f-8adb-4e74-9f81-bbca572c7b8d
Identifiant interne : 26Z05ME
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18512200 Médailles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18512200 Médailles
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 639,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Distinctions honorifiques relatives aux ordres nationaux et ministériels
Description : Distinctions honorifiques relatives aux ordres nationaux et ministériels
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18512200 Médailles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18512200 Médailles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 09 novembre 2026 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconductible 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 58,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862595
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862595
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Médailles d'honneur des sapeurs-pompiers certifiées Monnaie de Paris
Description : Médailles d'honneur des sapeurs-pompiers certifiées Monnaie de Paris
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18512200 Médailles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18512200 Médailles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 09 novembre 2026 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconductible 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862595
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862595
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Médailles d'honneur des sapeurs-pompiers non certifiées Monnaie de Paris
Description : Médailles d'honneur des sapeurs-pompiers non certifiées Monnaie de Paris
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18512200 Médailles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18512200 Médailles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 09 novembre 2026 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconductible 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 212,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862595
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862595
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Médailles d'honneur ministérielles et autres distinctions
Description : Médailles d'honneur ministérielles et autres distinctions
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18512200 Médailles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18512200 Médailles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 09 novembre 2026 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconductible 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 206,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862595
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862595
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D63A4EDE-EBAE-B9FF-7E76E383C74F6FCD
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Allier
Numéro d’enregistrement : 53792
Adresse postale : 5 rue de l'Arsenal
Ville : Yzeure
Code postal : 03401
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Point de contact : du Conseil d'Administration Président
Adresse électronique : contact@sdis03.fr
Téléphone : 0470358000
Adresse internet : http://www.sdis03.fr
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : D63A4F25-E012-5A07-6B159FA4CAAE5841
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : D63A4F4E-CFDA-CDA5-75A77D4CA8C7297E
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : D63A4F69-E7B6-4BA0-3B8770F75BFB11E3
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal Administratif
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 31975613-ea02-4ba0-841b-a31bb25f5968 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/08/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/08/2026
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L’essentiel du marché

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