192000 RES-0001 selec-w TEN-0002 32000 t-esubm 5 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0003 32000 t-esubm 6 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0004 32000 t-esubm 3 CON-0003 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0005 32000 t-esubm 4 CON-0004 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0006 32000 t-esubm 6 CON-0005 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0007 32000 t-esubm 6 CON-0006 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0006 TEN-0002 no TPA-0001 LOT-0001 Offre JARDINS LOISIRS lot 6 TEN-0003 no TPA-0002 LOT-0002 Offre JARDINS LOISIRS lot 7 TEN-0004 no TPA-0003 LOT-0003 Offre JARDINS LOISIRS lot 8 TEN-0005 no TPA-0004 LOT-0004 Offre BOUCHARD ENVIROMAT lot 9 TEN-0006 no TPA-0005 LOT-0005 Offre MATAGRIF lot 10 TEN-0007 no TPA-0005 LOT-0006 Offre MATAGRIF lot 11 CON-0001 2026-06-18+01:00 2026-07-24+01:00 false ORG-0001 25016 TEN-0002 CON-0002 2026-06-18+01:00 2026-08-14+01:00 ORG-0001 25017 TEN-0003 CON-0003 2026-06-18+01:00 2026-08-13+01:00 false ORG-0001 25018 TEN-0004 CON-0004 2026-06-18+01:00 2026-07-27+01:00 ORG-0001 25019 TEN-0005 CON-0005 2026-06-18+01:00 2026-07-30+01:00 ORG-0001 25020 TEN-0006 CON-0006 2026-06-18+01:00 2026-08-03+01:00 ORG-0001 25021 TEN-0007 TPA-0001 JARDINS LOISIRS 77 ORG-0004 TPA-0002 JARDINS LOISIRS 77 ORG-0004 TPA-0003 JARDINS LOISIRS 77 ORG-0004 TPA-0004 BOUCHARD ENVIROMAT ORG-0005 TPA-0005 MATAGRIF ORG-0006 29 ORG-0001 Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne Marne-la-vallée cedex 77207 FR102 FRA 20005795800015 0160372424 marches@agglo-pvm.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général De Gaulle BP8630 Melun 77008 FR102 FRA 17750111101177 +33160566630 greffe.tamelun@juradm.fr sme ORG-0004 JARDINS LOISIRS 77 3 rue de la Butte du Moulin COLLEGIEN 77090 FR102 FRA 775 702 848 00026 sme ORG-0005 BOUCHARD ENVIROMAT 13 avenue Pattou Saint-Brice 77160 FR102 FRA 38909747800066 sme ORG-0006 MATAGRIF S.A.S CLOS DU MOULIN Saint-Soupplets 77165 FR102 FRA 30232964400017 ORG-0007 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris 5, rue Leblanc Paris 75911 FR101 FRA 177550000600024 2.3 eforms-sdk-1.13 d4903087-46bb-4216-8cbc-586e79c4146d 4e53f8b7-1fbc-4e57-b991-6d199b581690 2026-08-19+02:00 09:53:17.194+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 restricted 25016 à 25021 ACQUISITION DE PIÈCES DETACHÉES MÉCANIQUES ET ACCESSOIRES POUR MATÉRIEL HORTICOLE Le marché a pour objet l’acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole. Les stipulations du marché concernent la fourniture des pièces détachées mécaniques et accessoires utilisés par le garage intercommunal, pour l'entretien et la réparation du parc matériel horticole existant et à venir (Tondeuses autotractées et autoportées, les débroussailleuses, tronçonneuses, tailles haies, tracteurs, motoculteurs, etc.). supplies 192000 16810000 Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne (77) FR102 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 70 price Prix poi-exa 30 quality Valeur technique Un référé contractuel peut être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. Enfin, un recours de plein contentieux peut également être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0007 true false buyer-categories fa-wo-rc none 25016 Lot 6 : Pièces détachées de marque HONDA Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole de marque HONDA supplies 8000 16810000 Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne FR102 FRA 2026-07-24+01:00 48 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 70 price Prix poi-exa 30 quality Valeur technique Un référé contractuel peut être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. Enfin, un recours de plein contentieux peut également être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0007 true false buyer-categories fa-wo-rc none 25017 Lot 7 : PIÈCES DÉTACHÉES DE MARQUE KAWASAKI Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole de marque KAWASAKI supplies 8000 16810000 Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne (77) FR102 FRA 48 LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 70 price prix poi-exa 30 quality Valeur technique Un référé contractuel peut être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. Enfin, un recours de plein contentieux peut également être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0007 true false buyer-categories fa-wo-rc none 25018 Lot 8 : PIÈCES DÉTACHÉES DE MARQUE COUP’ECO Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole de marque COUP’ECO supplies 8000 16810000 FR102 FRA 2026-08-13+01:00 48 LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 70 price Prix poi-exa 30 quality Valeur technique Un référé contractuel peut être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. Enfin, un recours de plein contentieux peut également être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0007 true false buyer-categories fa-wo-rc none 25019 Lot 9 : Pièces détachées de marque SMA Le marché a pour objet l’acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole. Les stipulations du marché concernent la fourniture des pièces détachées mécaniques et accessoires utilisés par le garage intercommunal, pour l'entretien et la réparation du parc matériel horticole existant et à venir (Tondeuses autotractées et autoportées, les débroussailleuses, tronçonneuses, tailles haies, tracteurs, motoculteurs, etc.). supplies 8000 16810000 Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne (77) FR102 FRA 2026-07-27+01:00 48 LOT-0005 no-eu-funds poi-exa 70 price Prix poi-exa 30 quality Valeur technique Un référé contractuel peut être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. Enfin, un recours de plein contentieux peut également être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0007 true false buyer-categories fa-wo-rc none 25020 Lot n°10 : Pièces détachées de marque FERRI Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole de marque FERRI supplies 8000 16810000 FR102 FRA 2026-07-30+01:00 48 LOT-0006 no-eu-funds poi-exa 70 price Prix poi-exa 30 quality Valeur technique Un référé contractuel peut être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. Enfin, un recours de plein contentieux peut également être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0007 true false buyer-categories fa-wo-rc none 25021 Lot 11 : Pièces détachées de marque MORGNIEUX Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole de marque MORGNIEUX supplies 8000 16810000 Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne (77) FR102 FRA 2026-08-03+01:00 48 2000-01-01Z 26-81537 3.2.5 CAPVM JARDINS LOISIRS 77 JARDINS LOISIRS 77 JARDINS LOISIRS 77 BOUCHARD ENVIROMAT MATAGRIF S.A.S 2026-08-20 2026-10-31 200 Matériel agricole, horticole 77 Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-81537 du 19/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 26-81537
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACQUISITION DE PIÈCES DETACHÉES MÉCANIQUES ET ACCESSOIRES POUR MATÉRIEL HORTICOLE
Description : Le marché a pour objet l’acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole. Les stipulations du marché concernent la fourniture des pièces détachées mécaniques et accessoires utilisés par le garage intercommunal, pour l'entretien et la réparation du parc matériel horticole existant et à venir (Tondeuses autotractées et autoportées, les débroussailleuses, tronçonneuses, tailles haies, tracteurs, motoculteurs, etc.).
Identifiant de la procédure : 4e53f8b7-1fbc-4e57-b991-6d199b581690
Identifiant interne : 25016 à 25021
Type de procédure : Restreinte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne (77)
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 192,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 6 : Pièces détachées de marque HONDA
Description : Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole de marque HONDA
Identifiant interne : 25016
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 24/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Un référé contractuel peut être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. Enfin, un recours de plein contentieux peut également être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 7 : PIÈCES DÉTACHÉES DE MARQUE KAWASAKI
Description : Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole de marque KAWASAKI
Identifiant interne : 25017
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne (77)
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Un référé contractuel peut être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. Enfin, un recours de plein contentieux peut également être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 8 : PIÈCES DÉTACHÉES DE MARQUE COUP’ECO
Description : Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole de marque COUP’ECO
Identifiant interne : 25018
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 13/08/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Un référé contractuel peut être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. Enfin, un recours de plein contentieux peut également être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 9 : Pièces détachées de marque SMA
Description : Le marché a pour objet l’acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole. Les stipulations du marché concernent la fourniture des pièces détachées mécaniques et accessoires utilisés par le garage intercommunal, pour l'entretien et la réparation du parc matériel horticole existant et à venir (Tondeuses autotractées et autoportées, les débroussailleuses, tronçonneuses, tailles haies, tracteurs, motoculteurs, etc.).
Identifiant interne : 25019
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne (77)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 27/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Un référé contractuel peut être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. Enfin, un recours de plein contentieux peut également être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n°10 : Pièces détachées de marque FERRI
Description : Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole de marque FERRI
Identifiant interne : 25020
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Un référé contractuel peut être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. Enfin, un recours de plein contentieux peut également être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 11 : Pièces détachées de marque MORGNIEUX
Description : Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole de marque MORGNIEUX
Identifiant interne : 25021
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne (77)
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/08/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Un référé contractuel peut être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié. Enfin, un recours de plein contentieux peut également être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 192,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 32,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : JARDINS LOISIRS 77
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JARDINS LOISIRS lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25016
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2026
Date de conclusion du marché : 24/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 32,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : JARDINS LOISIRS 77
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JARDINS LOISIRS lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25017
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2026
Date de conclusion du marché : 14/08/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 32,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : JARDINS LOISIRS 77
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JARDINS LOISIRS lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25018
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2026
Date de conclusion du marché : 13/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 32,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BOUCHARD ENVIROMAT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre BOUCHARD ENVIROMAT lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25019
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2026
Date de conclusion du marché : 27/07/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 32,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MATAGRIF S.A.S
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre MATAGRIF lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25020
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2026
Date de conclusion du marché : 30/07/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 32,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MATAGRIF S.A.S
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre MATAGRIF lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25021
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2026
Date de conclusion du marché : 03/08/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Numéro d’enregistrement : 20005795800015
Ville : Marne-la-vallée cedex
Code postal : 77207
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@agglo-pvm.fr
Téléphone : 0160372424
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17750111101177
Adresse postale : 43 rue du Général De Gaulle BP8630
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tamelun@juradm.fr
Téléphone : +33160566630
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : JARDINS LOISIRS 77
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 775 702 848 00026
Adresse postale : 3 rue de la Butte du Moulin
Ville : COLLEGIEN
Code postal : 77090
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1 ORG-0005
Nom officiel : BOUCHARD ENVIROMAT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38909747800066
Adresse postale : 13 avenue Pattou
Ville : Saint-Brice
Code postal : 77160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0006
Nom officiel : MATAGRIF S.A.S
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 30232964400017
Adresse postale : CLOS DU MOULIN
Ville : Saint-Soupplets
Code postal : 77165
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005, LOT-0006
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris
Numéro d’enregistrement : 177550000600024
Adresse postale : 5, rue Leblanc
Ville : Paris
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d4903087-46bb-4216-8cbc-586e79c4146d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/08/2026 à 09:53
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/08/2026
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L’essentiel du marché

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