16 false https://www.chu-toulouse.fr ORG-0001 31 CHU 2, rue Viguerie TOULOUSE 31059 FRJ23 FRA 26310012500016 JURISTE JURISTE +33561778484 coop-ccj@chu-toulouse.fr https://toulouse.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV TOULOUSE 31068 FRJ23 FRA 17310005800010 Greffe +33562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 97f2e497-5331-4381-b683-287abe0165c9 1454108f-d33a-43e1-a6b6-079ef3b60116 2026-08-19+02:00 12:02:40.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document open false AO_RECYCLAGE2026 Fourniture et installation d’un système de recyclage des eaux de lavage et d’adoucisseurs pour le GCS Blanchisserie Toulousaine de Santé La présente consultation a pour objet la fourniture et l’installation d’un système de recyclage des eaux de lavage et d’adoucisseurs pour le GCS Blanchisserie Toulousaine de Santé. Ce marché composite comprend : - une partie ordinaire, ayant pour objet : La fourniture des équipements, les travaux d’installation et, si la PSE associée est retenue, la maintenance préventive ; - une partie à bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, ayant pour objet : la fourniture de pièces détachées. supplies 39291000 42912300 FRJ23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 180 Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative ORG-0002 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00.000+02:00 false 500 Cette durée se justifie par le fait que l’exécution des prestations nécessite l’acquisition de biens par le Titulaire (système de recyclage des eaux grises de lavage, adoucisseurs) dont l’amortissement s’effectue sur une durée longue. buyer-categories fa-wo-rc none AO_RECYCLAGE2026 Fourniture et l’installation d’un système de recyclage des eaux de lavage et d’adoucisseurs pour le GCS Blanchisserie Toulousaine de Santé La présente consultation a pour objet la fourniture et l’installation d’un système de recyclage des eaux de lavage et d’adoucisseurs pour le GCS Blanchisserie Toulousaine de Santé. Ce marché composite comprend : - une partie ordinaire, ayant pour objet : La fourniture des équipements, les travaux d’installation et, si la PSE associée est retenue, la maintenance préventive ; - une partie à bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, ayant pour objet : la fourniture de pièces détachées. supplies true 150000 39291000 FRJ23 FRA 10 26-81606 3.2.5 31 CHU 2026-08-20 2026-09-30T12:00:00.000+02:00 2026-09-30 37 Blanchisserie (matériel) 31 Fourniture et installation d’un système de recyclage des eaux de lavage et d’adoucisseurs pour le GCS Blanchisserie Toulousaine de Santé Avis de marché - Avis n° 26-81606 du 19/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-81606
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : 31 CHU
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et installation d’un système de recyclage des eaux de lavage et d’adoucisseurs pour le GCS Blanchisserie Toulousaine de Santé
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture et l’installation d’un système de recyclage des eaux de lavage et d’adoucisseurs pour le GCS Blanchisserie Toulousaine de Santé. Ce marché composite comprend : - une partie ordinaire, ayant pour objet : La fourniture des équipements, les travaux d’installation et, si la PSE associée est retenue, la maintenance préventive ; - une partie à bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, ayant pour objet : la fourniture de pièces détachées.
Identifiant de la procédure : 1454108f-d33a-43e1-a6b6-079ef3b60116
Identifiant interne : AO_RECYCLAGE2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39291000 Fournitures pour blanchisserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42912300 Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et l’installation d’un système de recyclage des eaux de lavage et d’adoucisseurs pour le GCS Blanchisserie Toulousaine de Santé
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture et l’installation d’un système de recyclage des eaux de lavage et d’adoucisseurs pour le GCS Blanchisserie Toulousaine de Santé. Ce marché composite comprend : - une partie ordinaire, ayant pour objet : La fourniture des équipements, les travaux d’installation et, si la PSE associée est retenue, la maintenance préventive ; - une partie à bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, ayant pour objet : la fourniture de pièces détachées.
Identifiant interne : AO_RECYCLAGE2026
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39291000 Fournitures pour blanchisserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 150,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Justification de la durée de l’accord-cadre : Cette durée se justifie par le fait que l’exécution des prestations nécessite l’acquisition de biens par le Titulaire (système de recyclage des eaux grises de lavage, adoucisseurs) dont l’amortissement s’effectue sur une durée longue.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : 31 CHU
Numéro d’enregistrement : 26310012500016
Adresse postale : 2, rue Viguerie
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31059
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : JURISTE JURISTE
Adresse électronique : coop-ccj@chu-toulouse.fr
Téléphone : +33561778484
Adresse internet : https://www.chu-toulouse.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68, rue Raymond IV
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Greffe
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : +33562735740
Adresse internet : https://toulouse.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 97f2e497-5331-4381-b683-287abe0165c9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/08/2026 à 12:02
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/08/2026
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L’essentiel du marché

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