16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NLotd6Reba ORG-0001 Commune de Montmagny 10 rue du 11 Novembre 1918 Montmagny 95360 FR108 FRA 21950427100012 M DIA MOUSSA - DIRECTEUR MARCHES PUBLICS 01 34 28 68 79 moussa.dia@ville-montmagny.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322 Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 17950702500015 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 5fb041f6-e0f8-4d0a-8b28-a2ab4a6506d3 98188b97-0857-4569-8b64-c310c8704662 2026-08-19+02:00 13:23:53+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 open false MF26F07 Fournitures de matériels et matériaux pour l'approvisionnement du Centre Technique Municipal Le présent contrat porte sur la fourniture de matériels et matériaux destinés à l'approvisionnement du Centre Technique Municipal de la Ville de Montmagny. Ces fournitures couvrent l'ensemble des besoins techniques et opérationnels du Centre. Les prestations sont structurées en 5 lots distincts, chacun correspondant à une catégorie spécifique de fournitures. supplies 240000 0.00 44100000 Montmagny 95360 FR108 FRA LOT-0001 no-eu-funds DCE/RC non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NLotd6Reba none epo-procurement-document no performance required not-allowed ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 180 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-23+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 12:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot 1 Fourniture de matériel et matériaux de maçonnerie Fourniture de matériels et matériaux nécessaires aux travaux de maçonnerie, incluant, sans s’y limiter, les produits en béton (parpaings, dalles, hourdis), les mortiers, les ciments, les sables, les graviers, les briques, ainsi que les accessoires associés (fils d’attente, armatures, etc.). Ces fournitures doivent répondre aux normes de construction en vigueur et aux spécifications techniques définies dans le bordereau des prix unitaires (BPU). supplies true env-imp En privilégiant des produits à faible impact écologique et des pratiques durables. pollu-prev 40000 10000 44100000 Montmagny 95360 FR108 FRA 1 3 LOT-0002 no-eu-funds DCE/RC non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp none epo-procurement-document no performance required not-allowed ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 180 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-23+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 12:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none 2 Lot 2 Fourniture de matériel et matériaux de menuiseries bois Fourniture de matériels et matériaux pour les menuiseries en bois, incluant les portes, fenêtres, volets, escaliers, charpentes, et autres éléments en pin, chêne ou autres essences, ainsi que les traitements (vernis, lasures, insecticides) et les fixations associées. Les fournitures doivent respecter les normes environnementales et intégrer, lorsque possible, des matières recyclées ou issues du réemploi (conformément au décret du 9 mars 2021). supplies true env-imp En privilégiant des produits à faible impact écologique et des pratiques durables. pollu-prev 40000 10000 31600000 10, rue du 11 Novembre 1918 Montmagny 95360 FR108 FRA 1 3 LOT-0003 no-eu-funds DCE/RC non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp none epo-procurement-document no performance required not-allowed ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 180 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-23+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 12:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none 3 Lot 3 Fourniture de matériel et matériaux de peinture Fourniture de matériels et matériaux pour les travaux de peinture et de revêtements, incluant les peintures (acryliques, glycérophtaliques, écologiques), les vernis, les enduits, les sous-couches, les rouleaux, pinceaux, et accessoires de préparation (masques, rubans adhésifs). Les produits doivent répondre aux normes de sécurité et d’environnement, avec une préférence pour les peintures à faible teneur en COV. supplies true env-imp En privilégiant des produits à faible impact écologique et des pratiques durables. pollu-prev 60000 15000 44191000 10, rue du 11 Novembre 1918, Montmagny 95360 FR108 FRA 1 3 LOT-0004 no-eu-funds DCE/RC non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp none epo-procurement-document no performance required not-allowed ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 180 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-23+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 12:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none 4 Lot 4 Fourniture de matériel et matériaux de métallerie Fourniture de matériels et matériaux pour les travaux de métallerie, comprenant les profilés en acier, aluminium ou inox, les grilles, les portails, les garde-corps, les charpentes métalliques, ainsi que les fixations, boulons, et équipements associés. Les matériaux doivent être conformes aux normes anti-corrosion et aux spécifications techniques du BPU. supplies true env-imp En privilégiant des produits à faible impact écologique et des pratiques durables. pollu-prev 40000 10000 44810000 10, rue du 11 Novembre 1918, Montmagny 95360 FR108 FRA 1 3 LOT-0005 no-eu-funds DCE/RC non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp none epo-procurement-document no performance required not-allowed ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 180 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-23+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 12:00:00+02:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none 5 Lot 5 Fourniture de matériel et matériaux de vitrerie Fourniture de matériels et matériaux pour les travaux de vitrerie, incluant les vitres simples, doubles vitrages, vitres trempées, vitres anti-effraction, joints, profilés, et accessoires de pose. Les fournitures doivent respecter les normes de sécurité, d’isolation thermique et phonique, et intégrer, si possible, des solutions écoresponsables. supplies true env-imp En privilégiant des produits à faible impact écologique et des pratiques durables. pollu-prev 15000 14710000 10, rue du 11 Novembre 1918 Montmagny 95360 FR108 FRA 1 3 26-81645 3.2.5 Commune de Montmagny 2026-08-20 2026-09-23T12:00:00+02:00 2026-09-24 198 Matériaux de construction 95 Fournitures de matériels et matériaux pour l'approvisionnement du Centre Technique Municipal Avis de marché - Avis n° 26-81645 du 19/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 26-81645
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Montmagny
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fournitures de matériels et matériaux pour l'approvisionnement du Centre Technique Municipal
Description : Le présent contrat porte sur la fourniture de matériels et matériaux destinés à l'approvisionnement du Centre Technique Municipal de la Ville de Montmagny. Ces fournitures couvrent l'ensemble des besoins techniques et opérationnels du Centre. Les prestations sont structurées en 5 lots distincts, chacun correspondant à une catégorie spécifique de fournitures.
Identifiant de la procédure : 98188b97-0857-4569-8b64-c310c8704662
Identifiant interne : MF26F07
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montmagny
Code postal : 95360
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Fourniture de matériel et matériaux de maçonnerie
Description : Fourniture de matériels et matériaux nécessaires aux travaux de maçonnerie, incluant, sans s’y limiter, les produits en béton (parpaings, dalles, hourdis), les mortiers, les ciments, les sables, les graviers, les briques, ainsi que les accessoires associés (fils d’attente, armatures, etc.). Ces fournitures doivent répondre aux normes de construction en vigueur et aux spécifications techniques définies dans le bordereau des prix unitaires (BPU).
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montmagny
Code postal : 95360
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : En privilégiant des produits à faible impact écologique et des pratiques durables.
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 16/09/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NLotd6Reba
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Montmagny
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 Fourniture de matériel et matériaux de menuiseries bois
Description : Fourniture de matériels et matériaux pour les menuiseries en bois, incluant les portes, fenêtres, volets, escaliers, charpentes, et autres éléments en pin, chêne ou autres essences, ainsi que les traitements (vernis, lasures, insecticides) et les fixations associées. Les fournitures doivent respecter les normes environnementales et intégrer, lorsque possible, des matières recyclées ou issues du réemploi (conformément au décret du 9 mars 2021).
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31600000 Matériel électrique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 10, rue du 11 Novembre 1918
Ville : Montmagny
Code postal : 95360
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : En privilégiant des produits à faible impact écologique et des pratiques durables.
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 16/09/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Montmagny
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 Fourniture de matériel et matériaux de peinture
Description : Fourniture de matériels et matériaux pour les travaux de peinture et de revêtements, incluant les peintures (acryliques, glycérophtaliques, écologiques), les vernis, les enduits, les sous-couches, les rouleaux, pinceaux, et accessoires de préparation (masques, rubans adhésifs). Les produits doivent répondre aux normes de sécurité et d’environnement, avec une préférence pour les peintures à faible teneur en COV.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44191000 Matériaux divers de construction en bois
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 10, rue du 11 Novembre 1918,
Ville : Montmagny
Code postal : 95360
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : En privilégiant des produits à faible impact écologique et des pratiques durables.
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 16/09/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Montmagny
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 Fourniture de matériel et matériaux de métallerie
Description : Fourniture de matériels et matériaux pour les travaux de métallerie, comprenant les profilés en acier, aluminium ou inox, les grilles, les portails, les garde-corps, les charpentes métalliques, ainsi que les fixations, boulons, et équipements associés. Les matériaux doivent être conformes aux normes anti-corrosion et aux spécifications techniques du BPU.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44810000 Peintures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 10, rue du 11 Novembre 1918,
Ville : Montmagny
Code postal : 95360
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : En privilégiant des produits à faible impact écologique et des pratiques durables.
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 16/09/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Montmagny
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 Fourniture de matériel et matériaux de vitrerie
Description : Fourniture de matériels et matériaux pour les travaux de vitrerie, incluant les vitres simples, doubles vitrages, vitres trempées, vitres anti-effraction, joints, profilés, et accessoires de pose. Les fournitures doivent respecter les normes de sécurité, d’isolation thermique et phonique, et intégrer, si possible, des solutions écoresponsables.
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14710000 Fer, plomb, zinc, étain et cuivre
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 10, rue du 11 Novembre 1918
Ville : Montmagny
Code postal : 95360
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : En privilégiant des produits à faible impact écologique et des pratiques durables.
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 16/09/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Montmagny
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Montmagny
Numéro d’enregistrement : 21950427100012
Adresse postale : 10 rue du 11 Novembre 1918
Ville : Montmagny
Code postal : 95360
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : M DIA MOUSSA - DIRECTEUR MARCHES PUBLICS
Adresse électronique : moussa.dia@ville-montmagny.fr
Téléphone : 01 34 28 68 79
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NLotd6Reba
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5fb041f6-e0f8-4d0a-8b28-a2ab4a6506d3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/08/2026 à 13:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/08/2026
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L’essentiel du marché

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