16 ORG-0001 ville de Saint-Joseph hôtel de ville - 8,rue de la République SAINT-JOSEPH 97212 FRY20 FRA 21972224600010 +33 596 57 60 06 commande.publique@stjoseph972.fr http://martinique.tribunaladministratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Fort de France 12, rue du Citronnier CS17103 Schoelcher cedex 97233 FRY20 FRA 17972000800020 +33 0596631008 greffe.tafortdefrance@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 97b53362-41ca-432f-bfc4-a866ea0f79ee 43fcfa94-f8d2-4c84-ac1b-434b293033b0 2026-08-19+02:00 13:36:38.841+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://saintjoseph972.achatpublic.com body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 10 10 true open false ACC/2026/06 FOURNITURE DE MATERIELS SCOLAIRES ET D’ACTIVITES EDUCATIVES POUR LA VILLE DE SAINT JOSEPH Fourniture et livraison des équipements informatiques pour la création d’atelier numérique FABLAB dans les écoles supplies 30200000 Saint-Joseph FRY20 FRA LOT-0001 no-eu-funds ACC/2026/06 non-restricted-document https://saintjoseph972.achatpublic.com epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://saintjoseph972.achatpublic.com 180 Voies et délais d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 duCJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux (2) mois Suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme mais pas après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false false false required false 2026-10-08-04:00 15:00:00-04:00 false 50 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 01-MATERIEL INFORMATIQUE ET LOGICIELS ASSOCIES (ORDINATEURS) Le lot porte sur la fourniture, au fur et à mesure des besoins de l'acheteur, de micro-ordinateurs portables destinés aux écoles, de micro-ordinateurs portables professionnels et de tablettes, dans la limite des quantités maximales supplies true 30200000 Saint-Joseph FRY20 FRA 2026-10-08-04:00 12 LOT-0002 no-eu-funds ACC/2026/06 non-restricted-document https://saintjoseph972.achatpublic.com epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://saintjoseph972.achatpublic.com 180 Voies et délais d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 duCJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux (2) mois Suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme mais pas après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-08-04:00 15:00:00-04:00 false buyer-categories none none Lot 02-MOBILIER SECURISE DE RANGEMENT Le mobilier devra permettre : • le rangement sécurisé des ordinateurs portables ; • la recharge simultanée des équipements ; • la protection électrique des appareils ; • la mobilité sécurisée du mobilier dans les salles ; • une utilisation adaptée à un environnement scolaire primaire. supplies true 30200000 ville de Saint-Joseph FRY20 FRA 2026-10-08-04:00 12 LOT-0003 no-eu-funds ACC/2026/06 non-restricted-document https://saintjoseph972.achatpublic.com epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://saintjoseph972.achatpublic.com 180 Voies et délais d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux (2) mois Suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme mais pas après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-08-04:00 15:00:00-04:00 false buyer-categories none none Lot 03-CYBERSECURITE ET SOLUTION CENTRALISEE D’INTERCONNEXION DES ECOLES ET FILTRAGE WEB Le présent lot a pour objet la fourniture, la mise en service et le support d'une solution de cybersécurité de type SASE (Secure Access Service Edge) en mode Cloud, présentant des caractéristiques techniques et fonctionnelles équivalentes à une solution de type Cato Networks ou équivalent. supplies 30200000 ville de Saint-Joseph SAINT-JOSEPH 97212 FRY20 FRA 2026-10-08-04:00 12 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds allowed ACC/2026/06 non-restricted-document https://saintjoseph972.achatpublic.com epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://saintjoseph972.achatpublic.com 180 Voies et délais d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux (2) mois Suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme mais pas après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-08-04:00 15:00:00-04:00 false buyer-categories none none LOT N°4-RESEAU ET CONNECTIVITE LICENCE BORNE WIFI Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison d'équipements Wi-Fi et de licences destinés aux écoles de la commune. supplies true 30200000 ville de Saint-Joseph SAINT-JOSEPH 97212 FRY20 FRA 2026-10-08-04:00 12 LOT-0005 no-eu-funds allowed ACC/2026/06 non-restricted-document https://saintjoseph972.achatpublic.com epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://saintjoseph972.achatpublic.com 180 Voies et délais d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux (2) mois Suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme mais pas après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-08-04:00 15:00:00-04:00 false 50 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N°5-MATERIELS DE FABRICATION -IMPRIMANTES 3D ET CONSOMMABLES Le présent lot a pour objet la fourniture de matériels de fabrication numérique destinés aux Mini-Fablabs des écoles de la commune supplies true 30200000 ville de Saint-Joseph SAINT-JOSEPH 97212 FRY20 FRA 2026-10-08-04:00 12 LOT-0006 no-eu-funds allowed ACC/2026/06 non-restricted-document https://saintjoseph972.achatpublic.com epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://saintjoseph972.achatpublic.com 180 Voies et délais d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 duCJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux (2) mois Suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme mais pas après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-08-04:00 15:00:00-04:00 false 50 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N°6 –PRESSE A CHAUD ET SUBLIMATION Le présent lot a pour objet la fourniture de matériels destinés à la personnalisation d'objets par sublimation thermique dans le cadre des activités des Mini-Fablabs des écoles de la commune supplies true 30200000 ville de Saint-Joseph SAINT-JOSEPH 97212 FRY20 FRA 2026-10-08-04:00 12 LOT-0007 no-eu-funds allowed ACC/2026/06 non-restricted-document https://saintjoseph972.achatpublic.com epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://saintjoseph972.achatpublic.com 180 Voies et délais d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux (2) mois Suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme mais pas après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-08-04:00 15:00:00-04:00 false 50 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N°7 – MACHINE COMBINÉE DE COUTURE ÉLECTRONIQUE ET BRODERIE NUMÉRIQUE Le présent lot a pour objet la fourniture de matériels de couture et de broderie numérique destinés aux Mini-Fablabs des écoles de la commune. supplies true 30200000 ville de Saint-Joseph SAINT-JOSEPH 97212 FRY20 FRA 2026-10-08-04:00 12 LOT-0008 no-eu-funds allowed ACC/2026/06 non-restricted-document https://saintjoseph972.achatpublic.com epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://saintjoseph972.achatpublic.com 180 Voies et délais d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux (2) mois Suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme mais pas après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-08-04:00 15:00:00-04:00 false 50 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 8 : ROBOTIQUE PEDAGOGIQUE ÉQUIPEMENTS ELECTRONIQUES ET IOT Le présent lot a pour objet la fourniture de matériels de robotique pédagogique, de cartes électroniques programmables et d'accessoires destinés aux Mini-Fablabs des écoles de la commune. supplies true 30200000 ville de Saint-Joseph SAINT-JOSEPH 97212 FRY20 FRA 2026-10-08-04:00 12 LOT-0009 no-eu-funds allowed ACC/2026/06 non-restricted-document https://saintjoseph972.achatpublic.com epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://saintjoseph972.achatpublic.com 180 Voies et délais d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux (2) mois Suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme mais pas après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-08-04:00 15:00:00-04:00 false 50 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N°9 – MACHINES DE DECOUPE ET GRAVURE NUMERIQUE Le présent lot a pour objet la fourniture de machines de découpe numérique et de gravure laser destinées aux Mini-Fablabs des écoles de la commune. supplies true 30200000 ville de Saint-Joseph SAINT-JOSEPH 97212 FRY20 FRA 2026-10-08-04:00 12 LOT-0010 no-eu-funds ACC/2026/06 non-restricted-document https://saintjoseph972.achatpublic.com epo-procurement-document none no performance required not-allowed false https://saintjoseph972.achatpublic.com 180 Voies et délais d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux (2) mois Suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme mais pas après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-08-04:00 15:00:00-04:00 false buyer-categories none none LOT N°10 –ANTIVIRUS POUR L’EDUCATION Le présent lot a pour objet la fourniture d'une solution de protection antivirus et de cybersécurité en mode Cloud destinée aux postes informatiques de la commune. supplies true 30200000 ville de Saint-Joseph SAINT-JOSEPH 97212 FRY20 FRA 2026-10-08-04:00 12 26-81647 3.2.5 ville de Saint-Joseph 2026-08-20 2026-10-08T15:00:00-04:00 2026-10-08 162 Informatique (matériel) 972 FOURNITURE ET LIVRAISON DES EQUIPEMENTS INFORMATIQUES POUR LA CREATION D’ATELIER NUMERIQUE FABLAB DANS LES ECOLES Avis de marché - Avis n° 26-81647 du 19/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 972
Annonce n° 26-81647
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ville de Saint-Joseph
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE MATERIELS SCOLAIRES ET D’ACTIVITES EDUCATIVES POUR LA VILLE DE SAINT JOSEPH
Description : Fourniture et livraison des équipements informatiques pour la création d’atelier numérique FABLAB dans les écoles
Identifiant de la procédure : 43fcfa94-f8d2-4c84-ac1b-434b293033b0
Identifiant interne : ACC/2026/06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint-Joseph
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 01-MATERIEL INFORMATIQUE ET LOGICIELS ASSOCIES (ORDINATEURS)
Description : Le lot porte sur la fourniture, au fur et à mesure des besoins de l'acheteur, de micro-ordinateurs portables destinés aux écoles, de micro-ordinateurs portables professionnels et de tablettes, dans la limite des quantités maximales
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint-Joseph
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://saintjoseph972.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://saintjoseph972.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 duCJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux (2) mois Suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme mais pas après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 02-MOBILIER SECURISE DE RANGEMENT
Description : Le mobilier devra permettre : • le rangement sécurisé des ordinateurs portables ; • la recharge simultanée des équipements ; • la protection électrique des appareils ; • la mobilité sécurisée du mobilier dans les salles ; • une utilisation adaptée à un environnement scolaire primaire.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires : ville de Saint-Joseph
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://saintjoseph972.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://saintjoseph972.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 duCJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux (2) mois Suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme mais pas après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Fort de France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 03-CYBERSECURITE ET SOLUTION CENTRALISEE D’INTERCONNEXION DES ECOLES ET FILTRAGE WEB
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture, la mise en service et le support d'une solution de cybersécurité de type SASE (Secure Access Service Edge) en mode Cloud, présentant des caractéristiques techniques et fonctionnelles équivalentes à une solution de type Cato Networks ou équivalent.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : ville de Saint-Joseph
Ville : SAINT-JOSEPH
Code postal : 97212
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://saintjoseph972.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://saintjoseph972.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux (2) mois Suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme mais pas après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Fort de France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : LOT N°4-RESEAU ET CONNECTIVITE LICENCE BORNE WIFI
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison d'équipements Wi-Fi et de licences destinés aux écoles de la commune.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : ville de Saint-Joseph
Ville : SAINT-JOSEPH
Code postal : 97212
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://saintjoseph972.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://saintjoseph972.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux (2) mois Suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme mais pas après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Fort de France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : LOT N°5-MATERIELS DE FABRICATION -IMPRIMANTES 3D ET CONSOMMABLES
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de matériels de fabrication numérique destinés aux Mini-Fablabs des écoles de la commune
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : ville de Saint-Joseph
Ville : SAINT-JOSEPH
Code postal : 97212
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://saintjoseph972.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://saintjoseph972.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux (2) mois Suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme mais pas après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Fort de France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : LOT N°6 –PRESSE A CHAUD ET SUBLIMATION
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de matériels destinés à la personnalisation d'objets par sublimation thermique dans le cadre des activités des Mini-Fablabs des écoles de la commune
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : ville de Saint-Joseph
Ville : SAINT-JOSEPH
Code postal : 97212
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://saintjoseph972.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://saintjoseph972.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 duCJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux (2) mois Suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme mais pas après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Fort de France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : LOT N°7 – MACHINE COMBINÉE DE COUTURE ÉLECTRONIQUE ET BRODERIE NUMÉRIQUE
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de matériels de couture et de broderie numérique destinés aux Mini-Fablabs des écoles de la commune.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : ville de Saint-Joseph
Ville : SAINT-JOSEPH
Code postal : 97212
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://saintjoseph972.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://saintjoseph972.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux (2) mois Suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme mais pas après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Fort de France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : LOT 8 : ROBOTIQUE PEDAGOGIQUE ÉQUIPEMENTS ELECTRONIQUES ET IOT
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de matériels de robotique pédagogique, de cartes électroniques programmables et d'accessoires destinés aux Mini-Fablabs des écoles de la commune.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : ville de Saint-Joseph
Ville : SAINT-JOSEPH
Code postal : 97212
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://saintjoseph972.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://saintjoseph972.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux (2) mois Suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme mais pas après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Fort de France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : LOT N°9 – MACHINES DE DECOUPE ET GRAVURE NUMERIQUE
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de machines de découpe numérique et de gravure laser destinées aux Mini-Fablabs des écoles de la commune.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : ville de Saint-Joseph
Ville : SAINT-JOSEPH
Code postal : 97212
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://saintjoseph972.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://saintjoseph972.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux (2) mois Suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme mais pas après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Fort de France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : LOT N°10 –ANTIVIRUS POUR L’EDUCATION
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture d'une solution de protection antivirus et de cybersécurité en mode Cloud destinée aux postes informatiques de la commune.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : ville de Saint-Joseph
Ville : SAINT-JOSEPH
Code postal : 97212
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://saintjoseph972.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://saintjoseph972.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux (2) mois Suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme mais pas après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Fort de France
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ville de Saint-Joseph
Numéro d’enregistrement : 21972224600010
Adresse postale : hôtel de ville - 8,rue de la République
Ville : SAINT-JOSEPH
Code postal : 97212
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@stjoseph972.fr
Téléphone : +33 596 57 60 06
Profil de l’acheteur : https://saintjoseph972.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Fort de France
Numéro d’enregistrement : 17972000800020
Adresse postale : 12, rue du Citronnier CS17103
Ville : Schoelcher cedex
Code postal : 97233
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tafortdefrance@juradm.fr
Téléphone : +33 0596631008
Adresse internet : http://martinique.tribunaladministratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 97b53362-41ca-432f-bfc4-a866ea0f79ee - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/08/2026 à 13:36
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/08/2026
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L’essentiel du marché

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