1942311.52 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 false 910013.28 no TPA-0001 LOT-0001 Offre Groupement SAS VERMOREL / SARL L’ATELIER DES SCULPTEURS / H CHEVALIER - LOT-001 CON-0001 2026-08-07+01:00 2026-08-18+01:00 ORG-0001 LOT-001 TEN-0001 TPA-0001 Groupement SAS VERMOREL / SARL L’ATELIER DES SCULPTEURS / H CHEVALIER ORG-0003 true ORG-0004 false ORG-0005 false 29 https://rebatirnotredamedeparis.fr/corporate ORG-0001 Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris Quai de l'Archevêché Paris 75004 FR101 FRA 20009077700026 0672544846 juridique@rndp.fr https://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 0144594400 greffe.ta-paris@juradm.fr https://www.sa-vermorel.fr/ sme ORG-0003 SAS VERMOREL La Cordenade. 118 impasse du tailleur de pierre SALLES LA SOURCE 12330 FR101 FRA 34536743700026 0565678600 contact@sa-vermorel.fr medium ORG-0004 L'ATELIER DES SCULPTEURS 64 impasse des Boussères PORT SAINTE MARIE 47130 FR101 FRA 87779797700015 0619028765 contact@atelierdessculpteurs.com large ORG-0005 H CHEVALIER SAS 26 rue Henri Regnault SURESNES 92150 FR101 FRA 62980277800064 0145068333 contact@hchevalier.com 2.3 eforms-sdk-1.13 d41862d4-27d4-448c-b72d-68ad330a4fe0 1b42ea67-b2bb-4cc4-b033-cdd5568f3c19 2026-08-19+02:00 14:05:44.642+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2992993&orgAcronyme=f5j body-pl rcr ORG-0001 open 53b6aab4-6cd6-4608-8b54-8386dd7c5293-01 false 2026-019 CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS – OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 – SOUS-OPERATION 03 (SO3) : RESTAURATION EXTERIEURE DE LA SACRISTIE - Lot n°5ASC : Sculpture neuve CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS – OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 – SOUS-OPERATION 03 (SO3) : RESTAURATION EXTERIEURE DE LA SACRISTIE - Lot n°5ASC : Sculpture neuve works Le contrat peut être consulté auprès du secrétariat général, sur la base-vie du chantier, située Quai de l'Archevêché, 75004 Paris, du lundi au vendredi, de 10h à 12h et de 14h à 16h. Adresse mail: juridique@rndp.fr 45262511 6 Parvis Notre-Dame - Place Jean-Paul II Paris 75004 FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 55 quality Valeur technique Valeur technique. Le détail des sous-critères et leur pondération sont précisés dans le règlement de consultation poi-exa 35 price Prix des prestations Prix des prestations poi-exa 10 quality Critère apprentissage Critère apprentissage ORG-0001 ORG-0001 Le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none 2026-019 CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS – OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 – SOUS-OPERATION 03 (SO3) : RESTAURATION EXTERIEURE DE LA SACRISTIE - Lot n°5ASC : Sculpture neuve CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS – OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 – SOUS-OPERATION 03 (SO3) : RESTAURATION EXTERIEURE DE LA SACRISTIE - Lot n°5ASC : Sculpture neuve works Le lot n°5ASC a pour objet des travaux de sculpture neuve dans le cadre de la sous-opération SO3 relative à la restauration extérieure de la sacristie de la cathédrale Notre-Dame de Paris. Il s’agit d’un marché composite. Il comprend une partie ordinaire conclue à prix global et forfaitaire et une partie passée sous la forme d'un accord-cadre avec émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 700 000 € HT pour la durée du marché. Il est conclu à compter de sa date de notification jusqu’à la fin de la garantie de parfait achèvement. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de services / travaux similaires à ceux confiés au titulaire. Montant de l'offre du titulaire : 910 013,28 € HT dont 242 311,52 € HT pour la partie ordinaire conclue à prix global et forfaitaire et 667 701,76 € au titre du DQE pour la partie accord-cadre. Montant du marché :  1 942 311,52 € HT dont 242 311,52 € HT pour la partie ordinaire conclue à prix global et forfaitaire et un montant maximum de 1 700 000 € HT pour la partie accord-cadre exécutée par voie l'émission de bons de commande 45262511 6 Parvis Notre-Dame - Place Jean-Paul II Paris 75004 FR101 FRA 25 2000-01-01Z 26-81657 26-44444 26-52354 3.2.5 EP RNDP SAS VERMOREL L'ATELIER DES SCULPTEURS H CHEVALIER SAS 2026-08-20 2026-10-31 236 Monuments historiques 75 CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS – OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 – SOUS-OPERATION 03 (SO3) : RESTAURATION EXTERIEURE DE LA SACRISTIE - Lot n°5ASC : Sculpture neuve Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-81657 du 19/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-81657
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS – OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 – SOUS-OPERATION 03 (SO3) : RESTAURATION EXTERIEURE DE LA SACRISTIE - Lot n°5ASC : Sculpture neuve
Description : CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS – OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 – SOUS-OPERATION 03 (SO3) : RESTAURATION EXTERIEURE DE LA SACRISTIE - Lot n°5ASC : Sculpture neuve
Identifiant de la procédure : 1b42ea67-b2bb-4cc4-b033-cdd5568f3c19
Avis précédent : 53b6aab4-6cd6-4608-8b54-8386dd7c5293-01
Identifiant interne : 2026-019
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262511 Taille de pierres
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 6 Parvis Notre-Dame - Place Jean-Paul II
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le contrat peut être consulté auprès du secrétariat général, sur la base-vie du chantier, située Quai de l'Archevêché, 75004 Paris, du lundi au vendredi, de 10h à 12h et de 14h à 16h. Adresse mail: juridique@rndp.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS – OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 – SOUS-OPERATION 03 (SO3) : RESTAURATION EXTERIEURE DE LA SACRISTIE - Lot n°5ASC : Sculpture neuve
Description : CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS – OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 – SOUS-OPERATION 03 (SO3) : RESTAURATION EXTERIEURE DE LA SACRISTIE - Lot n°5ASC : Sculpture neuve
Identifiant interne : 2026-019
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262511 Taille de pierres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 6 Parvis Notre-Dame - Place Jean-Paul II
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 25 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot n°5ASC a pour objet des travaux de sculpture neuve dans le cadre de la sous-opération SO3 relative à la restauration extérieure de la sacristie de la cathédrale Notre-Dame de Paris. Il s’agit d’un marché composite. Il comprend une partie ordinaire conclue à prix global et forfaitaire et une partie passée sous la forme d'un accord-cadre avec émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 700 000 € HT pour la durée du marché. Il est conclu à compter de sa date de notification jusqu’à la fin de la garantie de parfait achèvement. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de services / travaux similaires à ceux confiés au titulaire. Montant de l'offre du titulaire : 910 013,28 € HT dont 242 311,52 € HT pour la partie ordinaire conclue à prix global et forfaitaire et 667 701,76 € au titre du DQE pour la partie accord-cadre. Montant du marché :  1 942 311,52 € HT dont 242 311,52 € HT pour la partie ordinaire conclue à prix global et forfaitaire et un montant maximum de 1 700 000 € HT pour la partie accord-cadre exécutée par voie l'émission de bons de commande
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique. Le détail des sous-critères et leur pondération sont précisés dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère apprentissage
Description : Critère apprentissage
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,942,311.52 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom de la partie appelante : Groupement SAS VERMOREL / SARL L’ATELIER DES SCULPTEURS / H CHEVALIER
Chef de file du soumissionnaire : SAS VERMOREL
Nom officiel : L'ATELIER DES SCULPTEURS, H CHEVALIER SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Groupement SAS VERMOREL / SARL L’ATELIER DES SCULPTEURS / H CHEVALIER - LOT-001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 910,013.28 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT-001
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/08/2026
Date de conclusion du marché : 18/08/2026
Organisation qui signe le marché : Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Numéro d’enregistrement : 20009077700026
Adresse postale : Quai de l'Archevêché
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : juridique@rndp.fr
Téléphone : 0672544846
Adresse internet : https://rebatirnotredamedeparis.fr/corporate
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2992993&orgAcronyme=f5j
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SAS VERMOREL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 34536743700026
Adresse postale : La Cordenade. 118 impasse du tailleur de pierre
Ville : SALLES LA SOURCE
Code postal : 12330
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sa-vermorel.fr
Téléphone : 0565678600
Adresse internet : https://www.sa-vermorel.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : L'ATELIER DES SCULPTEURS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 87779797700015
Adresse postale : 64 impasse des Boussères
Ville : PORT SAINTE MARIE
Code postal : 47130
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@atelierdessculpteurs.com
Téléphone : 0619028765
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : H CHEVALIER SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 62980277800064
Adresse postale : 26 rue Henri Regnault
Ville : SURESNES
Code postal : 92150
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@hchevalier.com
Téléphone : 0145068333
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d41862d4-27d4-448c-b72d-68ad330a4fe0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/08/2026 à 14:05
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/08/2026
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L’essentiel du marché

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