Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
AMO_CONDUITE_D_OPERATION_ARA2025
Description
:
L’accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage à caractère administratif, financier, juridique et technique, de conduite d’opérations au profit des services de l’État et de certains de ses établissements publics en région Auvergne-Rhône-Alpes.
Identifiant de la procédure
:
b5a60113-8b0e-42df-8c86-e67435a5dd07
Identifiant interne
:
AMO_CONDUITE_D_OPERATION_ARA2025
Type de procédure
:
Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71000000
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Ain
(
FRK21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
/
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Allier
(
FRK11
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Ardèche
(
FRK22
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Cantal
(
FRK12
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Loire
(
FRK13
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Savoie
(
FRK27
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
23,333,333
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Prestations de conduite d'opérations dans les départements de l'Ain (01) et du Rhône (69) dont le montant prévisionnel travaux est inférieur ou égal à 5 millions d'euros HT
Description
:
Prestations de conduite d'opérations dans les départements de l'Ain (01) et du Rhône (69) dont le montant prévisionnel travaux est inférieur ou égal à 5 millions d'euros HT
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71000000
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Options
:
Description des options
:
1 an
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/08/2026
Durée
:
2
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,333,333
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Valeur Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Les comités de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR ARA - PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR ARA - PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Prestations de conduite d'opérations dans les départements de l’Ardèche (07) et de la Drôme (26) dont le montant prévisionnel travaux est inférieur ou égal à 5 millions d'euros HT
Description
:
Prestations de conduite d'opérations dans les départements de l’Ardèche (07) et de la Drôme (26) dont le montant prévisionnel travaux est inférieur ou égal à 5 millions d'euros HT
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71000000
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Options
:
Description des options
:
1 an
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Ardèche
(
FRK22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/08/2026
Durée
:
2
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,333,333
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Valeur prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Les comités de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR ARA - PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR ARA - PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Prestations de conduite d'opérations dans les départements de l’Allier (03) et du Puy-de-Dôme (63) dont le montant prévisionnel travaux est inférieur ou égal à 5 millions d'euros HT
Description
:
Prestations de conduite d'opérations dans les départements de l’Allier (03) et du Puy-de-Dôme (63) dont le montant prévisionnel travaux est inférieur ou égal à 5 millions d'euros HT
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71000000
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Options
:
Description des options
:
1 an
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Allier
(
FRK11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/08/2026
Durée
:
2
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,333,333
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Valeur prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Les comités de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR ARA - PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR ARA - PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Prestations de conduite d'opérations dans les départements du Cantal (15) dont le montant prévisionnel travaux est inférieur ou égal à 5 millions d'euros HT
Description
:
Prestations de conduite d'opérations dans les départements du Cantal (15) dont le montant prévisionnel travaux est inférieur ou égal à 5 millions d'euros HT
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71000000
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Options
:
Description des options
:
1 an
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Cantal
(
FRK12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/08/2026
Durée
:
2
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,333,333
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Valeur prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Les comités de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR ARA - PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR ARA - PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Prestations de conduite d'opérations dans les départements de la Loire (42) et de la Haute-Loire (43) dont le montant prévisionnel travaux est inférieur ou égal à 5 millions d'euros HT
Description
:
Prestations de conduite d'opérations dans les départements de la Loire (42) et de la Haute-Loire (43) dont le montant prévisionnel travaux est inférieur ou égal à 5 millions d'euros HT
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71000000
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Options
:
Description des options
:
1 an
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Loire
(
FRK13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/08/2026
Durée
:
2
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,333,333
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Valeur prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Les comités de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR ARA - PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR ARA - PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Prestations de conduite d'opérations dans les départements de l’Isère (38), de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74) dont le montant prévisionnel travaux est inférieur ou égal à 5 millions d'euros HT
Description
:
Prestations de conduite d'opérations dans les départements de l’Isère (38), de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74) dont le montant prévisionnel travaux est inférieur ou égal à 5 millions d'euros HT
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71000000
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Options
:
Description des options
:
1 an
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Savoie
(
FRK27
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/08/2026
Durée
:
2
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,333,333
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Valeur prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Les comités de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR ARA - PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR ARA - PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Prestations de conduite d'opérations dans la région Auvergne-Rhône-Alpes dont le montant prévisionnel travaux est strictement supérieur à 5 millions d'euros HT et inférieur ou égal à 10 millions d’euros
Description
:
Prestations de conduite d'opérations dans la région Auvergne-Rhône-Alpes dont le montant prévisionnel travaux est strictement supérieur à 5 millions d'euros HT et inférieur ou égal à 10 millions d’euros
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71000000
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Options
:
Description des options
:
1 an
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Ain
(
FRK21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Ardèche
(
FRK22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Allier
(
FRK11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Cantal
(
FRK12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Loire
(
FRK13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Savoie
(
FRK27
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/08/2026
Durée
:
2
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,333,333
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Valeur prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Les comités de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR ARA - PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR ARA - PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
60,000,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
OMEA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre OMEA Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Contrat Lot 1
Date de conclusion du marché
:
31/07/2026
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
19
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
OMEA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre OMEA lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Contrat Lot 2
Date de conclusion du marché
:
31/07/2026
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
13
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
OPHIS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre OPHIS lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Contrat Lot 3
Date de conclusion du marché
:
31/07/2026
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
17
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
OPHIS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre OPHIS lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Contrat Lot 4
Date de conclusion du marché
:
31/07/2026
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
11
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MESOP
Sous-traitants du lauréat
:
Nom officiel
:
QERAMO, ITE PROJETS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre MESOP lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Contrat Lot 5
Date de conclusion du marché
:
31/07/2026
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
20
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
OMEA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre OMEA lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Contrat Lot 6
Date de conclusion du marché
:
31/07/2026
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
16
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0007
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
20
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
SGAR ARA - PFRA
Numéro d’enregistrement
:
11000201100044
Adresse postale
:
33 rue Moncey
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Point de contact
:
SGAR ARA - PFRA
Adresse électronique
:
achats@auvergne-rhone-alpes.gouv.fr
Téléphone
:
0472616161
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement
:
17690005800015
Adresse postale
:
184, rue Duguesclin
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69433 cedex 03
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone
:
04 87 63 50 00
Télécopieur
:
04 87 63 52 50
Adresse internet
:
https://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Les comités de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement
:
13001003601385
Adresse postale
:
3, Rue de la Charité
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69 268 Cedex 02
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone
:
04 72 56 96 83
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
MESOP
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
88189571800032
Adresse postale
:
254 rue Vendôme
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
nmesnard@mesop.fr
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
QERAMO
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
93838706500015
Adresse postale
:
41 quai Malakoff
Ville
:
NANTES
Code postal
:
44000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
arnaud.salaun@qeramo.fr
Téléphone
:
06 77 86 10 09
Rôles de cette organisation
:
Sous-traitant
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
ITE PROJETS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
93083919600019
Adresse postale
:
12 rue de la Part Dieu
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
b.rollin@iteprojets.fr
Téléphone
:
0659051602
Rôles de cette organisation
:
Sous-traitant
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
OMEA
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
84755226200036
Adresse postale
:
6 Rue Louis Pasteur
Ville
:
Boulogne-Billancourt
Code postal
:
92100
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
developpement@omeaconseil.fr
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001, LOT-0002, LOT-0006
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
OPHIS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
77918639400028
Adresse postale
:
32 RUE DE BLANZAT
Ville
:
CLERMONT-FERRAND
Code postal
:
63100
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact.spe@ophis.fr
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003, LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
60992428-0996-4db7-9ff8-eda1759dafaa
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
19/08/2026
à 14:07
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français