16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0348F98C-CC54-B333-0BF3A53A176101B9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sftrf.fr ORG-0002 SFTRF Plateforme du tunnel du Fréjus Modane 73500 FRK27 FRA 52461 CHABERT Alain Directeur Général 0479202600 0479202610 marchespublics@tunneldufrejus.com ORG-0003 Société Française du Tunnel Routier du Fréjus Plateforme du tunnel Modane 73500 FRK27 FRA 0348F9F2-C1B4-C507-B957B88DF092BF99 Service Achats et Marchés 0479202600 marchespublics@tunneldufrejus.com ORG-0004 Tribunal judiciaire de Lyon 67 rue Servient Lyon 69433 FRK26 FRA 0348FA60-A6F2-40FD-792017834B9EA0AA 0472607012 0472607238 tj-lyon@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 e96455bd-4c21-44ba-8fe3-a449f4eaa344 114e23db-39e7-4982-944e-68f5359e1616 2026-08-19+02:00 14:10:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sftrf.fr pub-undert-cga env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document restricted false 2026ARES15 Evolutions et maintenances du système CESAM 2 Le marché porte sur la réalisation de prestations d'évolutions, et de maintenances (préventive et curative) des infrastructures des systèmes CESAM 2 dédiés à la surveillance et à l'exploitation de l'A43 Maurienne. Ce marché de techniques de l'information et de la communication porte sur l'ensemble du système CESAM 2 dont les fonctionnalités se déclinent selon quatre axes : superviser le trafic, appliquer la politique d'exploitation, communiquer sur l'état du réseau, gérer et administrer le système. Il est renvoyé au règlement de la consultation phase candidature pour une plus ample description. La consultation donnera lieu à un accord cadre mono attributaire à bons de commande et marchés subséquents avec fixation d'un montant minimum et d'un montant maximum conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique : - Montant minimum : 500 000 euro(s) HT / 4 ans - Montant maximum : 2 000 000 euro(s) HT / 4 ans services - Le règlement de la consultation phase candidature doit être téléchargé à l'adresse du profil acheteur du pouvoir adjudicateur. - Valeur estimée : le montant estimé est un montant Ht au vu du scénario - type de référence pour la durée du marché (4 ans). - La durée "à compter de" est donnée à titre indicatif. La durée globale du marché est de 4 ans à compter de sa notification envisagée au cours du premiers trimestre 2027. - En application de l'article R2144-9 du code susmentionné, les critères d'attribution des offres ainsi que les modalités de leur mise en oeuvre seront communiqués dans le Dce aux candidats admis à soumissionner. - Dans le but d'assurer l'égalité de traitement entre les candidats, une phase d'appropriation du système permettra au titulaire du marché de prendre connaissance du contexte fonctionnel et de l'architecture technique (matérielle et logicielle) du système Cesam 2 afin de devenir pleinement opérationnel sur les tâches de maintenance prévues au marché et les prestations d'évolutions. Il est renvoyé au règlement de la consultation - phase candidature pour une plus ample description. - Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leurs demandes au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des candidatures. - Concernant la 2ème étape de la procédure, la date d'envoi des invitations à soumissionner (16/10/2026) est donnée à titre indicatif 1225000 50324100 48151000 72267100 FRK27 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ true 1862403 non-restricted-document FRA official http://www.sftrf.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862403 - Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-16+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1862403 Evolutions et maintenances du système CESAM 2 Le marché porte sur la réalisation de prestations d'évolutions, et de maintenances (préventive et curative) des infrastructures des systèmes CESAM 2 dédiés à la surveillance et à l'exploitation de l'A43 Maurienne. Ce marché de techniques de l'information et de la communication porte sur l'ensemble du système CESAM 2 dont les fonctionnalités se déclinent selon quatre axes : superviser le trafic, appliquer la politique d'exploitation, communiquer sur l'état du réseau, gérer et administrer le système. Il est renvoyé au règlement de la consultation phase candidature pour une plus ample description. La consultation donnera lieu à un accord cadre mono attributaire à bons de commande et marchés subséquents avec fixation d'un montant minimum et d'un montant maximum conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique : - Montant minimum : 500 000 euro(s) HT / 4 ans - Montant maximum : 2 000 000 euro(s) HT / 4 ans services 1225000 50324100 48151000 72267100 Modane 73500 FRK27 FRA 2027-01-01+01:00 48 26-81661 3.2.5 SFTRF 2026-08-20 2026-09-25T12:00:00+02:00 2026-09-25 163 Informatique (prestations de services) 73 Evolutions et maintenances du système CESAM 2 Avis de marché - Avis n° 26-81661 du 19/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 73
Annonce n° 26-81661
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SFTRF
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Evolutions et maintenances du système CESAM 2
Description : Le marché porte sur la réalisation de prestations d'évolutions, et de maintenances (préventive et curative) des infrastructures des systèmes CESAM 2 dédiés à la surveillance et à l'exploitation de l'A43 Maurienne. Ce marché de techniques de l'information et de la communication porte sur l'ensemble du système CESAM 2 dont les fonctionnalités se déclinent selon quatre axes : superviser le trafic, appliquer la politique d'exploitation, communiquer sur l'état du réseau, gérer et administrer le système. Il est renvoyé au règlement de la consultation phase candidature pour une plus ample description. La consultation donnera lieu à un accord cadre mono attributaire à bons de commande et marchés subséquents avec fixation d'un montant minimum et d'un montant maximum conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique : - Montant minimum : 500 000 euro(s) HT / 4 ans - Montant maximum : 2 000 000 euro(s) HT / 4 ans
Identifiant de la procédure : 114e23db-39e7-4982-944e-68f5359e1616
Identifiant interne : 2026ARES15
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48151000 Système de contrôle informatique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,225,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : - Le règlement de la consultation phase candidature doit être téléchargé à l'adresse du profil acheteur du pouvoir adjudicateur. - Valeur estimée : le montant estimé est un montant Ht au vu du scénario - type de référence pour la durée du marché (4 ans). - La durée "à compter de" est donnée à titre indicatif. La durée globale du marché est de 4 ans à compter de sa notification envisagée au cours du premiers trimestre 2027. - En application de l'article R2144-9 du code susmentionné, les critères d'attribution des offres ainsi que les modalités de leur mise en oeuvre seront communiqués dans le Dce aux candidats admis à soumissionner. - Dans le but d'assurer l'égalité de traitement entre les candidats, une phase d'appropriation du système permettra au titulaire du marché de prendre connaissance du contexte fonctionnel et de l'architecture technique (matérielle et logicielle) du système Cesam 2 afin de devenir pleinement opérationnel sur les tâches de maintenance prévues au marché et les prestations d'évolutions. Il est renvoyé au règlement de la consultation - phase candidature pour une plus ample description. - Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leurs demandes au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des candidatures. - Concernant la 2ème étape de la procédure, la date d'envoi des invitations à soumissionner (16/10/2026) est donnée à titre indicatif
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Evolutions et maintenances du système CESAM 2
Description : Le marché porte sur la réalisation de prestations d'évolutions, et de maintenances (préventive et curative) des infrastructures des systèmes CESAM 2 dédiés à la surveillance et à l'exploitation de l'A43 Maurienne. Ce marché de techniques de l'information et de la communication porte sur l'ensemble du système CESAM 2 dont les fonctionnalités se déclinent selon quatre axes : superviser le trafic, appliquer la politique d'exploitation, communiquer sur l'état du réseau, gérer et administrer le système. Il est renvoyé au règlement de la consultation phase candidature pour une plus ample description. La consultation donnera lieu à un accord cadre mono attributaire à bons de commande et marchés subséquents avec fixation d'un montant minimum et d'un montant maximum conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique : - Montant minimum : 500 000 euro(s) HT / 4 ans - Montant maximum : 2 000 000 euro(s) HT / 4 ans
Identifiant interne : S-PF-1862403
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48151000 Système de contrôle informatique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,225,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.sftrf.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 16/10/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862403
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Française du Tunnel Routier du Fréjus
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0348F98C-CC54-B333-0BF3A53A176101B9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SFTRF
Numéro d’enregistrement : 52461
Adresse postale : Plateforme du tunnel du Fréjus
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : CHABERT Alain
Adresse électronique : marchespublics@tunneldufrejus.com
Téléphone : 0479202600
Télécopieur : 0479202610
Adresse internet : http://www.sftrf.fr
Profil de l’acheteur : http://www.sftrf.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Société Française du Tunnel Routier du Fréjus
Numéro d’enregistrement : 0348F9F2-C1B4-C507-B957B88DF092BF99
Adresse postale : Plateforme du tunnel
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats et Marchés
Adresse électronique : marchespublics@tunneldufrejus.com
Téléphone : 0479202600
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement : 0348FA60-A6F2-40FD-792017834B9EA0AA
Adresse postale : 67 rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : 0472607012
Télécopieur : 0472607238
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e96455bd-4c21-44ba-8fe3-a449f4eaa344 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/08/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/08/2026
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L’essentiel du marché

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