Conseil Départemental de Côte d'Or (21) 22210001800019 Dijon 21000 https://www.marches-securises.fr 0826livraisondocs Service Commande Publique dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr +33 380636917 Se référer au Règlement de la consultation, le cas échéant. Se référer au Règlement de la consultation. Se référer au Règlement de la consultation. 2026-09-24T17:00:00 Département de la Côte-d'Or Les critères d'attribution sont définis dans le Règlement de la consultation. Livraison des documents et des outils d'animation réservés par les bibliothèques du réseau de lecture publique et participation aux choix sur place de livres (livraison, traitement et rangement) 60000000 Livraison des documents et des outils d'animation réservés par les bibliothèques du réseau de lecture publique (livres, livres audio, CD, DVD et matériel d'animation) et participation aux choix sur place de livres (livraison, traitement et rangement). Il s'agira également de participer à la promotion des outils d'animation et offres de services lors des livraisons (distribution de flyers) portés par le Conseil Départemental de la Côte-d'Or. Territoire de la Côte-d’Or et Saint-Apollinaire Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux d’exécution de l'accord-cadre (Médiathèque Côte-d'Or). Pour obtenir les renseignements afin d’effectuer cette visite, ils devront s’adresser à : Mme Gaëlle LAMBERT - Cheffe du Service Médiathèque Côte-d'Or - tél. secrétariat : 03.80.63.27.31. - courriel : mediatheque@cotedor.fr. À l’issue de cette visite obligatoire, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Sans minimum Maxixum : 55 000 € HT La durée initiale de l'accord-cadre est fixée du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure jusqu’au 31 décembre 2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du Code de la commande publique, l’accord-cadre concerné par la présente consultation est réservé aux entreprises adaptées, telles que mentionnées à l’article L. 5213-13 du code du travail ou à un établissement d’aide par le travail mentionné à l’article L. 344-2 du code de l’action sociale et des familles ou encore à une structure équivalente, dès lors qu’elle emploie une proportion minimale de 50 % de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Adresse du profil d’acheteur : https://www.marches-securises.fr (référence de la consultation : 0826livraisondocs). 26-81805 3.2.5 Conseil Départemental de Côte d'Or (21) 2026-08-20 2026-09-24T17:00:00 2026-09-24 184 Livres 347 Transport 21 Livraison des documents et des outils d'animation réservés par les bibliothèques du réseau de lecture publique et participation aux choix sur place de livres (livraison, traitement et rangement) Avis de marché - Avis n° 26-81805 du 20/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 26-81805
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22210001800019
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 21
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 0826livraisondocs
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Commande Publique
Adresse mail du contact : dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 380636917
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 24/09/2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Département de la Côte-d'Or
Critères d'attribution : Les critères d'attribution sont définis dans le Règlement de la consultation.
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Livraison des documents et des outils d'animation réservés par les bibliothèques du réseau de lecture publique et participation aux choix sur place de livres (livraison, traitement et rangement)
Code CPV principal - Descripteur principal : 60000000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Livraison des documents et des outils d'animation réservés par les bibliothèques du réseau de lecture publique (livres, livres audio, CD, DVD et matériel d'animation) et participation aux choix sur place de livres (livraison, traitement et rangement). Il s'agira également de participer à la promotion des outils d'animation et offres de services lors des livraisons (distribution de flyers) portés par le Conseil Départemental de la Côte-d'Or.
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de la Côte-d’Or et Saint-Apollinaire
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Oui
Type de marché réservé :
  • Marché réservé à une structure d'insertion par l'activité économique ou structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs défavorisés
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux d’exécution de l'accord-cadre (Médiathèque Côte-d'Or).
Autres informations complémentaires : Pour obtenir les renseignements afin d’effectuer cette visite, ils devront s’adresser à : Mme Gaëlle LAMBERT - Cheffe du Service Médiathèque Côte-d'Or - tél. secrétariat : 03.80.63.27.31. - courriel : mediatheque@cotedor.fr. À l’issue de cette visite obligatoire, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Sans minimum Maxixum : 55 000 € HT La durée initiale de l'accord-cadre est fixée du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure jusqu’au 31 décembre 2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du Code de la commande publique, l’accord-cadre concerné par la présente consultation est réservé aux entreprises adaptées, telles que mentionnées à l’article L. 5213-13 du code du travail ou à un établissement d’aide par le travail mentionné à l’article L. 344-2 du code de l’action sociale et des familles ou encore à une structure équivalente, dès lors qu’elle emploie une proportion minimale de 50 % de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Adresse du profil d’acheteur : https://www.marches-securises.fr (référence de la consultation : 0826livraisondocs).
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/08/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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