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               <capaciteEcoFin> Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.   •  Attestation d'assurance : - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;   •  Déclaration de bilan :- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;  capacités techniques et professionnelles</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.   •  Attestation d'assurance : - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;   •  Déclaration de bilan :- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; </capaciteTech>
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               <criteresAttrib>Critère n° 1 : Prix 	50 %  Critère n° 2 : Critère 2 : Qualité technique de l'offre 	30 % Sous critère 1 : Qualité des produits proposés	40 % Sous critère 2 : Variété des produits proposés 	40 % Sous-critère 3 : Délai de livraison et organisation logistique	20 % 	  Critère n°3 : Critère 3 : Démarche environnementale mise en œuvre pour la réalisation des prestation 	20 % Sous-critère 1 : Proposition d'articles éco-responsables	40 % Sous-critère 2 : Provenance des articles proposés (circuit court)	30 % Sous-critère 3 : Types de contenant	20 % Sous-critère 4 : Processus de valorisation des déchets verts	10 %</criteresAttrib>
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               <intitule>Fourniture et livraison de sapins pour l'AP-HP</intitule>
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               <description>Fourniture et livraison de sapins pour l'AP-HP</description>
               <lieuExecution>les groupes hospitaliers, les pôles d’intérêt commun ou le siège de l’AP-HP</lieuExecution>
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               <autresInformComplementaire>Le titulaire ou son sous-traitant admis au paiement direct bénéficient d'une avance calculée en application du code de la commande publique dès lors que le marché respecte les conditions mentionnées à l'article R. 2191-3.  Lorsque le titulaire ou le sous-traitant est une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l'avance mentionné à l'article R. 2191-10 est fixé à 30 %. Lorsque le titulaire ou le sous-traitant n'est pas une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l'avance est fixé au taux minimal de 5% prévu à l'article R. 2191-7 du code de la commande publique.  L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 09/09/2026 à 16 :00 à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question ». ACHAT transmet les réponses à ces questions au plus tard le 11/09/2026 par courriel via la plateforme de dématérialisation à l’adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/</autresInformComplementaire>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-81831 du 20/08/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>75, 77, 78, 91, 92, 93, 95, 60, 94</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-81831</strong>
      </div>
      <div>Fournitures</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>26750045201928</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Le Kremlin-Bicêtre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>75, 77, 78, 91, 92, 93, 95, 60, 94</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>26-094</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Secrétariat de direction</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>secretariat.hotelier-restauration.aca@aphp.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 153146960</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span> Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.   •  Attestation d'assurance : - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;   •  Déclaration de bilan :- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;  capacités techniques et professionnelles</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.   •  Attestation d'assurance : - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;   •  Déclaration de bilan :- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; </li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>18/09/2026 à 16:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Exigée
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Critère n° 1 : Prix 	50 %  Critère n° 2 : Critère 2 : Qualité technique de l'offre 	30 % Sous critère 1 : Qualité des produits proposés	40 % Sous critère 2 : Variété des produits proposés 	40 % Sous-critère 3 : Délai de livraison et organisation logistique	20 % 	  Critère n°3 : Critère 3 : Démarche environnementale mise en œuvre pour la réalisation des prestation 	20 % Sous-critère 1 : Proposition d'articles éco-responsables	40 % Sous-critère 2 : Provenance des articles proposés (circuit court)	30 % Sous-critère 3 : Types de contenant	20 % Sous-critère 4 : Processus de valorisation des déchets verts	10 %</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Fourniture et livraison de sapins pour l'AP-HP</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>03451000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Fournitures</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Fourniture et livraison de sapins pour l'AP-HP</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>les groupes hospitaliers, les pôles d’intérêt commun ou le siège de l’AP-HP</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>23</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre 1 euros et 210000 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Le titulaire ou son sous-traitant admis au paiement direct bénéficient d'une avance calculée en application du code de la commande publique dès lors que le marché respecte les conditions mentionnées à l'article R. 2191-3.  Lorsque le titulaire ou le sous-traitant est une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l'avance mentionné à l'article R. 2191-10 est fixé à 30 %. Lorsque le titulaire ou le sous-traitant n'est pas une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l'avance est fixé au taux minimal de 5% prévu à l'article R. 2191-7 du code de la commande publique.  L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 09/09/2026 à 16 :00 à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question ». ACHAT transmet les réponses à ces questions au plus tard le 11/09/2026 par courriel via la plateforme de dématérialisation à l’adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>20/08/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et
            Technologiques</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3051299?orgAcronyme=x7c" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3051299?orgAcronyme=x7c - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3051299?orgAcronyme=x7c</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Fourniture et livraison de sapins pour l'AP-HP</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>23</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>18/09/2026 à 16:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
        
        
        
</jo:ann>
