620000 RES-0001 selec-w TEN-0001 620000 tenders 4 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 620000 tenders 4 t-esubm 4 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 620000 tenders 5 t-esubm 5 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 false 24550 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 31055 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 13526 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 CON-0001 2026-07-31+02:00 Débroussaillage de terrains partie ouest de la Ville false 2601601 TEN-0001 CON-0002 2026-07-31+02:00 Débroussaillage de terrains partie est de la Ville false 2601602 TEN-0002 CON-0003 2026-07-31+02:00 Débroussaillage de terrains compensatoires false 2601603 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0008 TPA-0002 ORG-0009 TPA-0003 ORG-0010 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2E385CE7-FFF2-59B2-7A16153ACC40F87E +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.montauban.com ORG-0002 VILLE DE MONTAUBAN 764 9 rue de l'hôtel de ville Montauban Cedex 82013 FRJ28 FRA 47391 LALLEMAND Didier Maire 0563221237 marchespublics@ville-montauban.fr false ORG-0003 Ville de Montauban 764 Ville de Montauban 9 Rue de l' Hôtel de Ville Montauban Cedex 82013 FRJ28 FRA 2E385D07-913F-5EAD-DA527EB150E878CE Service Achats et Commande Publique 0563221237 marchespublics@ville-montauban.fr false ORG-0004 Grand Montauban Communauté d'Agglomération 764 Grand Montauban Communauté d'Agglomération 9 Rue de l'Hôtel de Ville, null Montauban Cedex 82013 FRJ28 FRA 2E385D17-AE63-D0DD-A95B4856CA72A5FF Service Achats et Commande Publique 0563221237 marchespublics@ville-montauban.fr false ORG-0005 Etablissement public foncier local 764 Hôtel de Ville 9 rue de l'hôtel de ville , null Montauban 82013 FRJ28 FRA 2E385D27-C158-C514-8DA5BA3BDD44D7F1 0563221237 marchespublics@ville-montauban.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 2E385D36-F520-E725-5E20CC02201F88F2 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0007 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 2E385D46-AAFF-197F-2609275441EEF15F 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false UBO-0008 large ORG-0008 LUGATOU ENVIRONNEMENT 3260 Rte De Mas Grenier Savenes 82600 FRJ28 FRA 1816402-1-1-1 0563277243 laurent.capmartin@wanadoo.fr false UBO-0009 large ORG-0009 IDVERDE 90 Rue De Fenouillet Toulouse 31000 FRJ23 FRA 1816402-1-2-1 0561813333 agence.toulouse@idverde.com false UBO-0010 large ORG-0010 LUGATOU ENVIRONNEMENT 3260 Rte De Mas Grenier Savenes 82600 FRJ28 FRA 1816402-1-3-1 0563277243 laurent.capmartin@wanadoo.fr UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA UBO-0010 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 38cc6d2e-be64-4848-ae2a-9deb4f3a58b8 1a3eb5d8-8f19-4c41-a691-ec99a3769405 2026-08-20+02:00 10:10:36+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0003 https://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0004 https://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0005 open false 26/016GC PRESTATIONS DE DEBROUSSAILLAGE DE TERRAINS COMMUNAUX, COMMUNAUTAIRES ET EPFL Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit de prestations de débroussaillage, de fauchage, de défrichage de différentes parcelles pour entretien régulier ou ponctuel services 77310000 77310000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 45 quality valeur technique per-exa 15 quality démarche environnementale et de sécurité per-exa 40 price prix ORG-0007 ORG-0006 true 311050-2026 false fa-wo-rc none 01 Débroussaillage de terrains partie ouest de la Ville Débroussaillage de terrains partie ouest de la Ville services other 77310000 45111220 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 no-eu-funds per-exa 45 quality valeur technique per-exa 15 quality démarche environnementale et de sécurité per-exa 40 price prix ORG-0007 ORG-0006 true 311050-2026 false fa-wo-rc none 02 Débroussaillage de terrains partie est de la Ville Débroussaillage de terrains partie est de la Ville services other 77310000 45111220 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 no-eu-funds per-exa 45 quality valeur technique per-exa 15 quality démarche environnementale et de sécurité per-exa 40 price prix ORG-0007 ORG-0006 true 311050-2026 false fa-wo-rc none 03 Débroussaillage de terrains compensatoires Débroussaillage de terrains compensatoires services other 77310000 45111220 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-81865 26-44831 26-53790 3.2.5 VILLE DE MONTAUBAN LUGATOU ENVIRONNEMENT IDVERDE LUGATOU ENVIRONNEMENT 2026-08-21 2026-11-17 116 Espaces verts 274 Prestations de services 82 PRESTATIONS DE DEBROUSSAILLAGE DE TERRAINS COMMUNAUX, COMMUNAUTAIRES ET EPFL Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-81865 du 20/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 82
Annonce n° 26-81865
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE MONTAUBAN
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Montauban
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Etablissement public foncier local
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE DEBROUSSAILLAGE DE TERRAINS COMMUNAUX, COMMUNAUTAIRES ET EPFL
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit de prestations de débroussaillage, de fauchage, de défrichage de différentes parcelles pour entretien régulier ou ponctuel
Identifiant de la procédure : 1a3eb5d8-8f19-4c41-a691-ec99a3769405
Identifiant interne : 26/016GC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Débroussaillage de terrains partie ouest de la Ville
Description : Débroussaillage de terrains partie ouest de la Ville
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 311050-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : démarche environnementale et de sécurité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Débroussaillage de terrains partie est de la Ville
Description : Débroussaillage de terrains partie est de la Ville
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 311050-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : démarche environnementale et de sécurité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Débroussaillage de terrains compensatoires
Description : Débroussaillage de terrains compensatoires
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 311050-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : démarche environnementale et de sécurité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 620,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 620,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LUGATOU ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 24,550 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2601601
Titre : Débroussaillage de terrains partie ouest de la Ville
Date de conclusion du marché : 31/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 620,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : IDVERDE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 31,055 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2601602
Titre : Débroussaillage de terrains partie est de la Ville
Date de conclusion du marché : 31/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 620,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LUGATOU ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 13,526 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2601603
Titre : Débroussaillage de terrains compensatoires
Date de conclusion du marché : 31/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2E385CE7-FFF2-59B2-7A16153ACC40F87E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : VILLE DE MONTAUBAN
Numéro d’enregistrement : 47391
Adresse postale : 9 rue de l'hôtel de ville
Ville : Montauban Cedex
Code postal : 82013
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Point de contact : LALLEMAND Didier
Adresse électronique : marchespublics@ville-montauban.fr
Téléphone : 0563221237
Adresse internet : http://www.montauban.com
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville de Montauban
Numéro d’enregistrement : 2E385D07-913F-5EAD-DA527EB150E878CE
Adresse postale : Ville de Montauban 9 Rue de l' Hôtel de Ville
Ville : Montauban Cedex
Code postal : 82013
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats et Commande Publique
Adresse électronique : marchespublics@ville-montauban.fr
Téléphone : 0563221237
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Numéro d’enregistrement : 2E385D17-AE63-D0DD-A95B4856CA72A5FF
Adresse postale : Grand Montauban Communauté d'Agglomération 9 Rue de l'Hôtel de Ville, null
Ville : Montauban Cedex
Code postal : 82013
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats et Commande Publique
Adresse électronique : marchespublics@ville-montauban.fr
Téléphone : 0563221237
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Etablissement public foncier local
Numéro d’enregistrement : 2E385D27-C158-C514-8DA5BA3BDD44D7F1
Adresse postale : Hôtel de Ville 9 rue de l'hôtel de ville , null
Ville : Montauban
Code postal : 82013
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@ville-montauban.fr
Téléphone : 0563221237
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 2E385D36-F520-E725-5E20CC02201F88F2
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 2E385D46-AAFF-197F-2609275441EEF15F
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0008
Nom officiel : LUGATOU ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1816402-1-1-1
Adresse postale : 3260 Rte De Mas Grenier
Ville : Savenes
Code postal : 82600
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Adresse électronique : laurent.capmartin@wanadoo.fr
Téléphone : 0563277243
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0009
Nom officiel : IDVERDE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1816402-1-2-1
Adresse postale : 90 Rue De Fenouillet
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : agence.toulouse@idverde.com
Téléphone : 0561813333
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0010
Nom officiel : LUGATOU ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1816402-1-3-1
Adresse postale : 3260 Rte De Mas Grenier
Ville : Savenes
Code postal : 82600
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Adresse électronique : laurent.capmartin@wanadoo.fr
Téléphone : 0563277243
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 38cc6d2e-be64-4848-ae2a-9deb4f3a58b8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/08/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/08/2026
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L’essentiel du marché

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