314000 RES-0001 selec-w TEN-0001 314000 tenders 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 clos-nw other tenders 2 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0002 314000 tenders 2 CON-0002 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0003 314000 tenders 3 CON-0003 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0004 314000 tenders 1 CON-0004 LOT-0005 TEN-0001 false 30511.4 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 58185.85 not-known TPA-0002 LOT-0003 TEN-0002 TEN-0003 false 56886 not-known TPA-0003 LOT-0004 TEN-0003 TEN-0004 false 15038.1 not-known TPA-0004 LOT-0005 TEN-0004 CON-0001 2026-07-29+02:00 Lot n°1 "Ecoles" false 3726061 TEN-0001 CON-0002 2026-07-29+02:00 Lot n°3 "Ecoles" false 3726062 TEN-0002 CON-0003 2026-07-29+02:00 Lot n°4 "Ecoles" false 3726063 TEN-0003 CON-0004 2026-07-29+02:00 Lot A "Accueils de loisirs" false 3726064 TEN-0004 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 TPA-0003 ORG-0008 TPA-0004 ORG-0009 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 305EDD26-DDD6-4B7A-2E050D9E1D21E305 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.lehavre.fr/ ORG-0002 Ville du Havre Mairie du Havre 1517 place de l'hôtel de Ville, Cs 40 051 Le Havre 76084 FRD22 FRA 52174 Ville du Havre 0235194545 secretariatcao@lehavremetro.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 305EDD6A-93E9-0AE0-2B1DC3198AB4FDEF 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 305EDD97-B423-C9AF-2C19831551A95822 0232081270 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 305EDDB1-B977-8DF0-62509962E7D0987F 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 F.A.M 6 Rue General Mangin Le Havre 76600 FRD22 FRA 1798297-1-1-1 false UBO-0007 large ORG-0007 F.A.M 6 Rue General Mangin Le Havre 76600 FRD22 FRA 1798297-1-3-1 false UBO-0008 large ORG-0008 F.A.M 6 Rue General Mangin Le Havre 76600 FRD22 FRA 1798297-1-4-1 false UBO-0009 large ORG-0009 F.A.M 6 Rue General Mangin Le Havre 76600 FRD22 FRA 1798297-1-5-1 UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 37ad6ed2-e11a-4c2f-8384-429a53be3ece 0eab3073-2ae2-4e4a-b827-2fdcd07e3fc3 2026-08-20+02:00 11:10:44+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.mpe76.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26FF-VDH-2064-D FOURNITURE DE PAINS pour les sites de restauration scolaire et les accueils de loisirs de la ville du Havre - Objet de la consultation (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Pendant l'exécution du présent marché, le titulaire pourra être amené à la demande du Service restauration scolaire de la Ville, à subvenir à des livraisons de pain exceptionnelles dans les équipements de la ville du Havre pour des manifestations particulières et ce, au tarif du présent marché. Le montant maximum du marché a été défini en tenant compte de ces prestations exceptionnelles. - Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prix des prestations font l'objet d'accords-cadres à prix unitaires. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel fixé à 400 000 euros HT pour l'ensemble des lots. Le montant maximum annuel pour l'ensemble des lots « Ecoles » est de 360 000 euros HT. Le montant maximum annuel pour le lot « Accueils de loisirs » est de 40 000 euros HT. Les montants maximums sont contractuels supplies - Le montant total indiqué dans l'avis correspond au montant total maximum de tous les lots de l'accord-cadre. - Les montants indiqués dans l'avis pour chacun des lots, correspondent au montant des simulations de commandes. - Dans le respect des dispositions du Code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux de la Direction des Affaires Juridiques et Marchés, Secrétariat de la Cao, 19 rue Georges Braque, 76085 Le Havre, entre 9 heures et 16 heures. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande 15811100 15811100 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 6 quality Qualité (gustative et visuelle), appréciée sur la base des échantillons. Cette note sur 20 points poi-exa 4 quality Qualité du pain évaluée à partir des fiches techniques de l'annexe 3 noté sur 20 poi-exa 2 price Prix noté sur 20 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 207467-2026 false fa-wo-rc none 1 Lot n°1 "Ecoles" Regroupé en secteur géographique voir cf annexe 1 du CCP supplies 15811100 15811100 3 - Durée de l'accord-cadre - Délai d'exécution (cf. art 4-2 du règlement de la consultation) LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 6 quality Qualité (gustative et visuelle), appréciée sur la base des échantillons. Cette note sur 20 points poi-exa 4 quality Qualité du pain évaluée à partir des fiches techniques de l'annexe 3 noté sur 20 poi-exa 2 price Prix noté sur 20 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 207467-2026 false fa-wo-rc none 2 Lot n°2 "Ecoles" Regroupé en secteur géographique voir cf annexe 1 du CCP supplies 15811100 15811100 3 - Durée de l'accord-cadre - Délai d'exécution (cf. art 4-2 du règlement de la consultation) LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 6 quality Qualité (gustative et visuelle), appréciée sur la base des échantillons. Cette note sur 20 points poi-exa 4 quality Qualité du pain évaluée à partir des fiches techniques de l'annexe 3 noté sur 20 poi-exa 2 price Prix noté sur 20 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 207467-2026 false fa-wo-rc none 3 Lot n°3 "Ecoles" Regroupé en secteur géographique voir cf annexe 1 du CCP supplies 15811100 15811100 3 - Durée de l'accord-cadre - Délai d'exécution (cf. art 4-2 du règlement de la consultation) LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 6 quality Qualité (gustative et visuelle), appréciée sur la base des échantillons. Cette note sur 20 points poi-exa 4 quality Qualité du pain évaluée à partir des fiches techniques de l'annexe 3 noté sur 20 poi-exa 2 price Prix noté sur 20 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 207467-2026 false fa-wo-rc none 4 Lot n°4 "Ecoles" Regroupé en secteur géographique voir cf annexe 1 du CCP supplies 15811100 15811100 3 - Durée de l'accord-cadre - Délai d'exécution (cf. art 4-2 du règlement de la consultation) LOT-0005 no-eu-funds poi-exa 6 quality Qualité (gustative et visuelle), appréciée sur la base des échantillons. Cette note sur 20 points poi-exa 4 quality Qualité du pain évaluée à partir des fiches techniques de l'annexe 3 noté sur 20 poi-exa 2 price Prix noté sur 20 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 207467-2026 false fa-wo-rc none 5 Lot A "Accueils de loisirs" Les accueils de loisirs supplies 15811100 15811100 3 - Durée de l'accord-cadre - Délai d'exécution (cf. art 4-2 du règlement de la consultation) 2000-01-01Z 26-81905 26-30800 3.2.5 Ville du Havre F.A.M F.A.M F.A.M F.A.M 2026-08-21 2026-11-17 88 Denrées alimentaires 76 FOURNITURE DE PAINS pour les sites de restauration scolaire et les accueils de loisirs de la ville du Havre Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-81905 du 20/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 26-81905
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville du Havre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE PAINS pour les sites de restauration scolaire et les accueils de loisirs de la ville du Havre
Description : - Objet de la consultation (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Pendant l'exécution du présent marché, le titulaire pourra être amené à la demande du Service restauration scolaire de la Ville, à subvenir à des livraisons de pain exceptionnelles dans les équipements de la ville du Havre pour des manifestations particulières et ce, au tarif du présent marché. Le montant maximum du marché a été défini en tenant compte de ces prestations exceptionnelles. - Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prix des prestations font l'objet d'accords-cadres à prix unitaires. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel fixé à 400 000 euros HT pour l'ensemble des lots. Le montant maximum annuel pour l'ensemble des lots « Ecoles » est de 360 000 euros HT. Le montant maximum annuel pour le lot « Accueils de loisirs » est de 40 000 euros HT. Les montants maximums sont contractuels
Identifiant de la procédure : 0eab3073-2ae2-4e4a-b827-2fdcd07e3fc3
Identifiant interne : 26FF-VDH-2064-D
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : - Le montant total indiqué dans l'avis correspond au montant total maximum de tous les lots de l'accord-cadre. - Les montants indiqués dans l'avis pour chacun des lots, correspondent au montant des simulations de commandes. - Dans le respect des dispositions du Code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux de la Direction des Affaires Juridiques et Marchés, Secrétariat de la Cao, 19 rue Georges Braque, 76085 Le Havre, entre 9 heures et 16 heures. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 "Ecoles"
Description : Regroupé en secteur géographique voir cf annexe 1 du CCP
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : - Durée de l'accord-cadre - Délai d'exécution (cf. art 4-2 du règlement de la consultation)
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 207467-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (gustative et visuelle), appréciée sur la base des échantillons. Cette note sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du pain évaluée à partir des fiches techniques de l'annexe 3 noté sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Prix
Description : Prix noté sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 "Ecoles"
Description : Regroupé en secteur géographique voir cf annexe 1 du CCP
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : - Durée de l'accord-cadre - Délai d'exécution (cf. art 4-2 du règlement de la consultation)
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 207467-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (gustative et visuelle), appréciée sur la base des échantillons. Cette note sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du pain évaluée à partir des fiches techniques de l'annexe 3 noté sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Prix
Description : Prix noté sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 "Ecoles"
Description : Regroupé en secteur géographique voir cf annexe 1 du CCP
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : - Durée de l'accord-cadre - Délai d'exécution (cf. art 4-2 du règlement de la consultation)
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 207467-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (gustative et visuelle), appréciée sur la base des échantillons. Cette note sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du pain évaluée à partir des fiches techniques de l'annexe 3 noté sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Prix
Description : Prix noté sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4 "Ecoles"
Description : Regroupé en secteur géographique voir cf annexe 1 du CCP
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : - Durée de l'accord-cadre - Délai d'exécution (cf. art 4-2 du règlement de la consultation)
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 207467-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (gustative et visuelle), appréciée sur la base des échantillons. Cette note sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du pain évaluée à partir des fiches techniques de l'annexe 3 noté sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Prix
Description : Prix noté sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot A "Accueils de loisirs"
Description : Les accueils de loisirs
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : - Durée de l'accord-cadre - Délai d'exécution (cf. art 4-2 du règlement de la consultation)
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 207467-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (gustative et visuelle), appréciée sur la base des échantillons. Cette note sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du pain évaluée à partir des fiches techniques de l'annexe 3 noté sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Prix
Description : Prix noté sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 314,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 314,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : F.A.M
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 30,511.4 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 3726061
Titre : Lot n°1 "Ecoles"
Date de conclusion du marché : 29/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 314,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : F.A.M
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 58,185.85 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 3726062
Titre : Lot n°3 "Ecoles"
Date de conclusion du marché : 29/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 314,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : F.A.M
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 56,886 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 3726063
Titre : Lot n°4 "Ecoles"
Date de conclusion du marché : 29/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 314,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : F.A.M
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 15,038.1 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 3726064
Titre : Lot A "Accueils de loisirs"
Date de conclusion du marché : 29/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 305EDD26-DDD6-4B7A-2E050D9E1D21E305
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville du Havre
Numéro d’enregistrement : 52174
Adresse postale : Mairie du Havre 1517 place de l'hôtel de Ville, Cs 40 051
Ville : Le Havre
Code postal : 76084
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : Ville du Havre
Adresse électronique : secretariatcao@lehavremetro.fr
Téléphone : 0235194545
Adresse internet : https://www.lehavre.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 305EDD6A-93E9-0AE0-2B1DC3198AB4FDEF
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 305EDD97-B423-C9AF-2C19831551A95822
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 305EDDB1-B977-8DF0-62509962E7D0987F
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : F.A.M
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1798297-1-1-1
Adresse postale : 6 Rue General Mangin
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : F.A.M
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1798297-1-3-1
Adresse postale : 6 Rue General Mangin
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0008
Nom officiel : F.A.M
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1798297-1-4-1
Adresse postale : 6 Rue General Mangin
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0009
Nom officiel : F.A.M
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1798297-1-5-1
Adresse postale : 6 Rue General Mangin
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 37ad6ed2-e11a-4c2f-8384-429a53be3ece - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/08/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/08/2026
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L’essentiel du marché

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