MME Direction Marchés et Achat Public DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12) Direction des Marchés et de l'Achat Public - CS 43147 12031 RODEZ Cedex +33 565550350 marches@aveyron.fr https://www.aveyron.fr https://www.aveyron.fr 3 Fourniture d’équipements pédagogiques pour les clubs de sports individuels aveyronnais présentant des jeunes pratiquants dans les tranches d’âge 8-14 ans - 7 lots Département de l'Aveyron Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique) La présente consultation est décomposée en lots : Lot 2 : Badminton Lot 3 : Cyclisme - Cyclotourisme Lot 4 : Equitation Lot 5 : Escalade Lot 6 : Gymnastique Lot 8 : Karaté Lot 13 : Tennis de table Pour information, ces marchés ont fait l'objet d'une première consultation n°2026K0045, pour laquelle les lots n° 2, 3, 4, 5, 6, 8 et 13 ont été déclarés sans suite. Chaque lot contient des quantités différentes. Se référer au cahier des charges de chaque lot. 12 Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Collectivité. Le paiement sera effectué par virement dans un délai de 30 jours. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions des articles R.2191-20 à R2191-22 du Code de la commande publique. Les prix sont révisables. Le taux des intérêts moratoires sera égal au taux marginal de la Banque Centrale Européenne majoré de 8 points. Aucune forme imposée - Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d’affaires aux fins d’appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées, il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d’assurance, notamment), - Références et moyens. 60 Qualité du produit 40 Prix 2026-09-14T12:00:00 90 2026K0106 Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : - Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/. Conformément à l'article R.2132-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.aveyron.fr Les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique. Par mesure de sécurité et afin de respecter l'égalité de traitement des candidats concernant les éventuels échanges, compléments d'information, modifications du dossier de consultation : aucune demande d'envoi du dossier de consultation sur support papier, par messagerie électronique non sécurisée ou sur support physique électronique n'est autorisée. Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres devront être transmises obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité : https://www.aveyron.fr. Lors du dépôt de l'offre, la signature électronique n'est pas imposée. Une copie de sauvegarde pourra être transmise à l'adresse de l'acheteur (se référer à la lettre de consultation). Lot 2 : Badminton Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique) Quantités : Se référer au cahier des charges Lot 3 : Cyclisme - Cyclotourisme Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique) Quantités : Se référer au cahier des charges Lot 4 : Equitation Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique) Quantités : Se référer au cahier des charges Lot 5 : Escalade Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique) Quantités : Se référer au cahier des charges Lot 6 : Gymnastique Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique) Quantités : Se référer au cahier des charges Lot 8 : Karaté Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique) Quantités : Se référer au cahier des charges Lot 13 : Tennis de table Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique) Quantités : Se référer au cahier des charges 26-82418 3.2.5 DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12) 2026-08-21 2026-09-14T12:00:00 2026-09-14 113 Equipement sportif 12 Fourniture d’équipements pédagogiques pour les clubs de sports individuels aveyronnais présentant des jeunes pratiquants dans les tranches d’âge 8-14 ans - 7 lots Avis de marché - Avis n° 26-82418 du 21/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 12
Annonce n° 26-82418
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
Correspondant : MME Direction, Marchés et Achat Public
Adresse : Direction des Marchés et de l'Achat Public - CS 43147, 12031 RODEZ Cedex
Coordonnées :
Téléphone : +33 565550350
Courriel : marches@aveyron.fr
Adresse internet : https://www.aveyron.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.aveyron.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Fourniture d’équipements pédagogiques pour les clubs de sports individuels aveyronnais présentant des jeunes pratiquants dans les tranches d’âge 8-14 ans - 7 lots
Lieu d'exécution et de livraison :Département de l'Aveyron
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique) La présente consultation est décomposée en lots : Lot 2 : Badminton Lot 3 : Cyclisme - Cyclotourisme Lot 4 : Equitation Lot 5 : Escalade Lot 6 : Gymnastique Lot 8 : Karaté Lot 13 : Tennis de table Pour information, ces marchés ont fait l'objet d'une première consultation n°2026K0045, pour laquelle les lots n° 2, 3, 4, 5, 6, 8 et 13 ont été déclarés sans suite.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Chaque lot contient des quantités différentes. Se référer au cahier des charges de chaque lot.
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
12 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Collectivité. Le paiement sera effectué par virement dans un délai de 30 jours. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions des articles R.2191-20 à R2191-22 du Code de la commande publique. Les prix sont révisables. Le taux des intérêts moratoires sera égal au taux marginal de la Banque Centrale Européenne majoré de 8 points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : Aucune forme imposée
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 14/09/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2026K0106
Renseignements complémentaires : Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : - Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/. Conformément à l'article R.2132-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.aveyron.fr Les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique. Par mesure de sécurité et afin de respecter l'égalité de traitement des candidats concernant les éventuels échanges, compléments d'information, modifications du dossier de consultation : aucune demande d'envoi du dossier de consultation sur support papier, par messagerie électronique non sécurisée ou sur support physique électronique n'est autorisée. Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres devront être transmises obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité : https://www.aveyron.fr. Lors du dépôt de l'offre, la signature électronique n'est pas imposée. Une copie de sauvegarde pourra être transmise à l'adresse de l'acheteur (se référer à la lettre de consultation).
Section 13 - Renseignements relatifs aux lots
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/08/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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