CA RIVIERA FRANCAISE
24060055100032
Menton
06500
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Mtz4VlU401
2026-50
CARF
Déclaration sur l'honneur
Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Pouvoir
Pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants)
Déclaration chiffre d'affaires
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles
- Références de livraisons ou services similaires
Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années
- Description des moyens techniques prévus par la règlementation
Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation des prestations.
- Présence d'un terrain entièrement clôturé avec accès surveillé en permanence.
2026-09-15T12:00:00
Communauté d'Agglomération de la Riviera Française
AMENAGEMENT DES BOUCLES DE CYCLOTOURISME DANS LA VALLEE DE LA ROYA
45111291
AMENAGEMENT DES BOUCLES DE CYCLOTOURISME DANS LA VALLEE DE LA ROYA
Lot 1 : Travaux d'aménagement, fourniture et pose de mobilier, pose de signalétique
Lot 2 : Conception, fabrication et fourniture de signalétique
Alpes-Maritimes
Lot 1: Travaux d'aménagement, fourniture et pose de mobilier, pose de signalétique
45111291
0.00
Alpes-Maritimes
Lot 2: Conception, fabrication et fourniture de signalétique
39100000
0.00
Alpes-Maritimes
26-82455
3.2.5
CA RIVIERA FRANCAISE
2026-08-21
2026-09-15T12:00:00
2027-02-28
231
Mobilier urbain
06
04
AMENAGEMENT DES BOUCLES DE CYCLOTOURISME DANS LA VALLEE DE LA ROYA
Avis de marché - Avis n° 26-82455 du 21/08/2026
Département(s) de publication :
06, 04
Annonce n°
26-82455
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : CA RIVIERA FRANCAISE
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24060055100032
Ville : Menton
Code postal : 06500
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 06, 04
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-50
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : CARF
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Déclaration sur l'honneur
Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Pouvoir
Pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants)
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration chiffre d'affaires
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
- Références de livraisons ou services similaires
Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années
- Description des moyens techniques prévus par la règlementation
Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation des prestations.
- Présence d'un terrain entièrement clôturé avec accès surveillé en permanence.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15/09/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Communauté d'Agglomération de la Riviera Française
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : AMENAGEMENT DES BOUCLES DE CYCLOTOURISME DANS LA VALLEE DE LA ROYA
Code CPV principal - Descripteur principal : 45111291
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : AMENAGEMENT DES BOUCLES DE CYCLOTOURISME DANS LA VALLEE DE LA ROYA
Lot 1 : Travaux d'aménagement, fourniture et pose de mobilier, pose de signalétique
Lot 2 : Conception, fabrication et fourniture de signalétique
Lieu principal d'exécution du marché : Alpes-Maritimes
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Lot 1: Travaux d'aménagement, fourniture et pose de mobilier, pose de signalétique
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45111291
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Alpes-Maritimes
-
Description du lot : Lot 2: Conception, fabrication et fourniture de signalétique
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 39100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Alpes-Maritimes
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/08/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : CA RIVIERA FRANCAISE
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Mtz4VlU401
- Objet du marché : AMENAGEMENT DES BOUCLES DE CYCLOTOURISME DANS LA VALLEE DE LA ROYA Lot 1 : Travaux
d'aménagement, fourniture et pose de mobilier, pose de signalétique Lot 2 : Conception,
fabrication et fourniture de signalétique
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1: Travaux d'aménagement, fourniture et pose de mobilier, pose de signalétique
- Lot 2: Conception, fabrication et fourniture de signalétique
- L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 15/09/2026 à 12:00
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