16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3B13BDA2-0AFE-E5B0-A58A4D21DA6B4D4C +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.briecomterobert.fr ORG-0002 Commune de Brie Comte Robert 2 rue de Verdun Brie Comte Robert 77170 FR102 FRA 66512 GRANNONIO Yves Maire 0160626400 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Commune Brie Comte Robert 2 Rue De Verdun Brie Comte Robert 77170 FR102 FRA 3B13BDC5-92D2-7F7F-14FC5D21F2BAE2ED 0160626437 moyens@briecomterobert.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Melun 8630 43, rue du Général de Gaulle Melun 77008 FR102 FRA 3B13BDE3-D3D8-8457-3794B295FD669380 0160566630 0160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr false ORG-0005 COMMUNE ET CCAS 2 Rue De Verdun Brie Comte Robert 77170 FR102 FRA 3B13BE04-E2B9-9BE5-3D86FAAE234EB393 0160626437 moyens@briecomterobert.fr false ORG-0006 COMMUNE ET CCAS 20 Rue Charles Pathe Chevry Cossigny 77173 FR102 FRA 3B13BE1F-E035-D465-041FAC7137C97A21 0164052022 mairie@chevry-cossigny.fr false ORG-0007 COMMUNE-CCAS-SIPE 15 Rue De La Poste Servon 77170 FR102 FRA 3B13BE41-CE96-3529-62297241171A5ECD 0164051023 accueil@servon.fr false ORG-0008 COMMUNE Place Aristide Briand Varennes-Jarcy 91480 FR104 FRA 3B13BE51-E392-947F-1FE9A38F879B9CD9 0169001133 accueil@varennes-jarcy.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 fbedcfbd-1bc4-41d2-9205-2101bc56c50e 6cdcdd57-531d-4fc5-bc3d-9587462f27c9 2026-08-20+02:00 16:10:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0005 https://marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0006 https://marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0007 https://marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0008 epo-procurement-document 2 2 open false PA2602 ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS PREPARES EN LIAISON FROIDE Fourniture et livraison de repas préparés en liaison froide pour la restauration scolaire, les accueils de loisirs, la restauration des personnes âgées, le portage à domicile et les établissements d'accueil de jeunes enfants services Le dossier de consultation est librement téléchargeable sur la plateforme du profil acheteur, www.marches-publics.info (espace entreprise) ou via le site de la Commune, www.briecomterobert.fr, rubrique marchés publics en cliquant sur le lien réservé aux consultations en cours. Votre identification lors du retrait d'un Dce est indispensable si vous souhaitez être tenu(e) informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, et erratums) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration de sans suite. L'identification est simple il suffit de donner votre identifiant et mot de passe, lesquels sont uniques pour toutes les collectivités utilisant une plateforme Aws 55321000 55521200 FR102 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1863324 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863324 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863324 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-25+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 10:00:00+02:00 false none none 1 Repas et goûters pour les enfants, les adultes et les personnes agées Dans les écoles, les centres de loisirs, au millefeuille (commune Brie Comte Rbert) et à domicile services 55321000 55321000 55521200 Commune Brie Comte Robert, Chevry-Cossigny, Servon, Varennes-Jarcy Brie Comte Robert FR102 FRA 2027-01-01+01:00 2030-12-31+01:00 3 Reconduction tacite d'une durée de 1 an LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1863324 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863324 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863324 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-25+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 10:00:00+02:00 false none none 2 Repas et goûters pour la petite enfance Au multi-accueil, crèche collective et au SIPE services 55321000 55321000 55521200 Commune Brie Comte Robert, Chevry-Cossigny, Servon, Varennes-Jarcy Brie Comte Robert FR102 FRA 2027-01-01+01:00 2030-12-31+01:00 3 Reconduction tacite d'une durée de 1 an 26-82076 3.2.5 Commune de Brie Comte Robert 2026-08-22 2026-09-25T16:00:00+02:00 2026-09-25 66 Restauration collective 274 Prestations de services 77 ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS PREPARES EN LIAISON FROIDE Avis de marché - Avis n° 26-82076 du 20/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 26-82076
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Brie Comte Robert
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE ET CCAS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE ET CCAS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE-CCAS-SIPE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS PREPARES EN LIAISON FROIDE
Description : Fourniture et livraison de repas préparés en liaison froide pour la restauration scolaire, les accueils de loisirs, la restauration des personnes âgées, le portage à domicile et les établissements d'accueil de jeunes enfants
Identifiant de la procédure : 6cdcdd57-531d-4fc5-bc3d-9587462f27c9
Identifiant interne : PA2602
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le dossier de consultation est librement téléchargeable sur la plateforme du profil acheteur, www.marches-publics.info (espace entreprise) ou via le site de la Commune, www.briecomterobert.fr, rubrique marchés publics en cliquant sur le lien réservé aux consultations en cours. Votre identification lors du retrait d'un Dce est indispensable si vous souhaitez être tenu(e) informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, et erratums) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration de sans suite. L'identification est simple il suffit de donner votre identifiant et mot de passe, lesquels sont uniques pour toutes les collectivités utilisant une plateforme Aws
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Repas et goûters pour les enfants, les adultes et les personnes agées
Description : Dans les écoles, les centres de loisirs, au millefeuille (commune Brie Comte Rbert) et à domicile
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Brie Comte Robert
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite d'une durée de 1 an
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863324
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863324
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/09/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune Brie Comte Robert
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Repas et goûters pour la petite enfance
Description : Au multi-accueil, crèche collective et au SIPE
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Brie Comte Robert
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite d'une durée de 1 an
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863324
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863324
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/09/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune Brie Comte Robert
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3B13BDA2-0AFE-E5B0-A58A4D21DA6B4D4C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de Brie Comte Robert
Numéro d’enregistrement : 66512
Adresse postale : 2 rue de Verdun
Ville : Brie Comte Robert
Code postal : 77170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : GRANNONIO Yves
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0160626400
Adresse internet : http://www.briecomterobert.fr
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Commune Brie Comte Robert
Numéro d’enregistrement : 3B13BDC5-92D2-7F7F-14FC5D21F2BAE2ED
Adresse postale : 2 Rue De Verdun
Ville : Brie Comte Robert
Code postal : 77170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : moyens@briecomterobert.fr
Téléphone : 0160626437
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 3B13BDE3-D3D8-8457-3794B295FD669380
Adresse postale : 43, rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Télécopieur : 0160566610
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : COMMUNE ET CCAS
Numéro d’enregistrement : 3B13BE04-E2B9-9BE5-3D86FAAE234EB393
Adresse postale : 2 Rue De Verdun
Ville : Brie Comte Robert
Code postal : 77170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : moyens@briecomterobert.fr
Téléphone : 0160626437
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : COMMUNE ET CCAS
Numéro d’enregistrement : 3B13BE1F-E035-D465-041FAC7137C97A21
Adresse postale : 20 Rue Charles Pathe
Ville : Chevry Cossigny
Code postal : 77173
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@chevry-cossigny.fr
Téléphone : 0164052022
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0007
Nom officiel : COMMUNE-CCAS-SIPE
Numéro d’enregistrement : 3B13BE41-CE96-3529-62297241171A5ECD
Adresse postale : 15 Rue De La Poste
Ville : Servon
Code postal : 77170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@servon.fr
Téléphone : 0164051023
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0008
Nom officiel : COMMUNE
Numéro d’enregistrement : 3B13BE51-E392-947F-1FE9A38F879B9CD9
Adresse postale : Place Aristide Briand
Ville : Varennes-Jarcy
Code postal : 91480
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@varennes-jarcy.fr
Téléphone : 0169001133
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fbedcfbd-1bc4-41d2-9205-2101bc56c50e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/08/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/08/2026
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L’essentiel du marché

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