6000000 RES-0001 selec-w 0 TEN-0001 6000000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false no TPA-0001 LOT-0001 Leztroy Savoy CON-0001 2026-08-17+02:00 2026-08-17+02:00 ORG-0001 Conception et livraison de repas en liaison froide pour les crèches, les écoles publiques et les accueils de loisirs (2026021L00) TEN-0001 TPA-0001 Leztroy Savoy ORG-0006 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_I8S0mc-ks6 ORG-0001 Ville d'Aix les Bains Place Maurice Mollard CS 20348 Aix les bains 73103 FRK27 FRA 21730008600014 MME MAZZEGA-SBOVATA Christine - Responsable commande publique 0479350795 commandepublique@aixlesbains.fr http://www.telerecours.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de GRENOBLE 2 Place de Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble Cedex GRENOBLE 38022 FRK24 FRA 17380005300014 04 76 42 90 00 greffe.tagrenoble@juradm.fr ORG-0003 Comité consultatif de règlement amiable de Lyon, CCIRA de Lyon Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône, 3 Rue de la Charité LYON 69268 FRK26 FRA 13001003601385 04 26 99 28 33 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE 2 Place de Verdun, BP 1135 GRENOBLE 38022 FRK24 FRA 173800053 04 76 42 90 00 greffe.tagrenoble@juradm.fr sme ORG-0006 Leztroy Savoy 80 Route des Gravières SERRIERES-EN-CHAUTAGNE 73310 FRK27 FRA 81512058900016 04 50 07 68 20 msamuel@leztroy.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 010260e0-da17-46b4-98c0-a6a8dd800d72 3b50d413-7667-4679-a045-b365a1a084a3 2026-08-20+02:00 16:16:23+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_I8S0mc-ks6 la gen-pub ORG-0001 open 36241e68-ab06-4287-a257-1de7fcf0c4df-01 false 2026021L00 Conception et livraison de repas en liaison froide pour les crèches, les écoles publiques et les accueils de loisirs Conception et la livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires des écoles publiques maternelles et élémentaires, les crèches et les accueils de loisirs sans hébergement de la Ville d'Aix-les-Bains. Procédure adaptée prévue à l'article R2123-1 3° du code de la commande publique (CCP) pour les marchés ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande prévu aux articles R 2162-1 à R 2162-6 du CCP pour le montant maximum annuel suivant : 1 500 000 € HT. Durée : un an à compter du 1er septembre 2026 ou de la date de notification si elle est postérieure au 1er septembre 2026. Reconductible 3 fois. services 6000000 55523100 Aix-les-Bains 73100 FRK27 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 70 quality Critère VALEUR TECHNIQUE (noté sur 70 points) Sous-critère 1 : Qualité des denrées alimentaires (30 points) Sous-critère 2 : Qualité des prestations et du service (10 points) Sous-critère 3 : Délai d'ajustement des commandes (10 points) Sous-critère 4 : Démarches environnementales (10 points) Sous-critère 5: Dégustation sur site (10 points) poi-exa 30 price Critère PRIX (noté sur 30 points) ORG-0001 ORG-0001 ▫ Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat. ▫ Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA ▫ Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ▫ Recours pour excès de pouvoir : la décision d’abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d’être contestée par la voie d’un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l’article R421-1 du CJA ORG-0004 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Conception et livraison de repas en liaison froide pour les crèches, les écoles publiques et les accueils de loisirs Conception et la livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires des écoles publiques maternelles et élémentaires, les crèches et les accueils de loisirs sans hébergement de la Ville d'Aix-les-Bains. Procédure adaptée prévue à l'article R2123-1 3° du code de la commande publique (CCP) pour les marchés ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande prévu aux articles R 2162-1 à R 2162-6 du CCP pour le montant maximum annuel suivant : 1 500 000 euros HT. Durée : un an à compter du 1er septembre 2026 ou de la date de notification si elle est postérieure au 1er septembre 2026. Reconductible 3 fois. Date limite de dépôt des questions : 20 mai 2026 12:00 services Procédure adaptée prévue à l'article R2123-1 3° du code de la commande publique (CCP) pour les marchés ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Durée : 1 an à compter du 01/09/2026 ou de la date de notification de l’accord-cadre si elle est postérieure au 01/09/2026. Reconductible 3 fois 6000000 6000000 55523100 Aix-les-Bains 73100 FRK27 FRA 2026-09-01+02:00 4 2000-01-01Z 26-82102 26-41761 3.2.5 Ville d'Aix les Bains Leztroy Savoy 2026-08-22 2026-10-31 66 Restauration collective 73 Conception et livraison de repas en liaison froide pour les crèches, les écoles publiques et les accueils de loisirs Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-82102 du 20/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 73
Annonce n° 26-82102
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'Aix les Bains
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Conception et livraison de repas en liaison froide pour les crèches, les écoles publiques et les accueils de loisirs
Description : Conception et la livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires des écoles publiques maternelles et élémentaires, les crèches et les accueils de loisirs sans hébergement de la Ville d'Aix-les-Bains. Procédure adaptée prévue à l'article R2123-1 3° du code de la commande publique (CCP) pour les marchés ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande prévu aux articles R 2162-1 à R 2162-6 du CCP pour le montant maximum annuel suivant : 1 500 000 € HT. Durée : un an à compter du 1er septembre 2026 ou de la date de notification si elle est postérieure au 1er septembre 2026. Reconductible 3 fois.
Identifiant de la procédure : 3b50d413-7667-4679-a045-b365a1a084a3
Avis précédent : 36241e68-ab06-4287-a257-1de7fcf0c4df-01
Identifiant interne : 2026021L00
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Aix-les-Bains
Code postal : 73100
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Conception et livraison de repas en liaison froide pour les crèches, les écoles publiques et les accueils de loisirs
Description : Conception et la livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires des écoles publiques maternelles et élémentaires, les crèches et les accueils de loisirs sans hébergement de la Ville d'Aix-les-Bains. Procédure adaptée prévue à l'article R2123-1 3° du code de la commande publique (CCP) pour les marchés ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande prévu aux articles R 2162-1 à R 2162-6 du CCP pour le montant maximum annuel suivant : 1 500 000 euros HT. Durée : un an à compter du 1er septembre 2026 ou de la date de notification si elle est postérieure au 1er septembre 2026. Reconductible 3 fois. Date limite de dépôt des questions : 20 mai 2026 12:00
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Aix-les-Bains
Code postal : 73100
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Procédure adaptée prévue à l'article R2123-1 3° du code de la commande publique (CCP) pour les marchés ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Durée : 1 an à compter du 01/09/2026 ou de la date de notification de l’accord-cadre si elle est postérieure au 01/09/2026. Reconductible 3 fois
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère VALEUR TECHNIQUE (noté sur 70 points) Sous-critère 1 : Qualité des denrées alimentaires (30 points) Sous-critère 2 : Qualité des prestations et du service (10 points) Sous-critère 3 : Délai d'ajustement des commandes (10 points) Sous-critère 4 : Démarches environnementales (10 points) Sous-critère 5: Dégustation sur site (10 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Critère PRIX (noté sur 30 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable de Lyon, CCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de GRENOBLE
Informations relatives aux délais de recours : ▫ Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat. ▫ Référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA ▫ Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ▫ Recours pour excès de pouvoir : la décision d’abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d’être contestée par la voie d’un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l’article R421-1 du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville d'Aix les Bains
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville d'Aix les Bains
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE
Organisation qui signe le marché : Ville d'Aix les Bains
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 6,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Leztroy Savoy
Offre :
Identifiant de l’offre : Leztroy Savoy
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Conception et livraison de repas en liaison froide pour les crèches, les écoles publiques et les accueils de loisirs (2026021L00)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/08/2026
Date de conclusion du marché : 17/08/2026
Organisation qui signe le marché : Ville d'Aix les Bains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville d'Aix les Bains
Numéro d’enregistrement : 21730008600014
Adresse postale : Place Maurice Mollard CS 20348
Ville : Aix les bains
Code postal : 73103
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : MME MAZZEGA-SBOVATA Christine - Responsable commande publique
Adresse électronique : commandepublique@aixlesbains.fr
Téléphone : 0479350795
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_I8S0mc-ks6
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_I8S0mc-ks6
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de GRENOBLE
Numéro d’enregistrement : 17380005300014
Adresse postale : 2 Place de Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble Cedex
Ville : GRENOBLE
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tagrenoble@juradm.fr
Téléphone : 04 76 42 90 00
Adresse internet : http://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif de règlement amiable de Lyon, CCIRA de Lyon
Numéro d’enregistrement : 13001003601385
Adresse postale : Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône, 3 Rue de la Charité
Ville : LYON
Code postal : 69268
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : 04 26 99 28 33
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE
Numéro d’enregistrement : 173800053
Adresse postale : 2 Place de Verdun, BP 1135
Ville : GRENOBLE
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tagrenoble@juradm.fr
Téléphone : 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Leztroy Savoy
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 81512058900016
Adresse postale : 80 Route des Gravières
Ville : SERRIERES-EN-CHAUTAGNE
Code postal : 73310
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : msamuel@leztroy.fr
Téléphone : 04 50 07 68 20
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 010260e0-da17-46b4-98c0-a6a8dd800d72 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/08/2026 à 16:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/08/2026
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L’essentiel du marché

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