16 false https://www.epf-occitanie.fr ORG-0001 EPF d'Occitanie 1025 rue Henri Becquerel Montpellier 34000 FRJ13 FRA 50916768000032 Naïké CILLY 0499549110 achats@epf-occitanie.fr https://montpellier.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot Montpellier 34000 FRJ13 FRA 50916768000032 0467548100 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 15b7130e-a6c2-4074-b1eb-f3a286d4e83d 46c7ea9a-234f-43ea-9a08-9c37a6001ec2 2026-08-20+02:00 16:56:41.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3056274&orgAcronyme=d4t body-pl gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 4 4 Appel d'offres ouvert open false M2026-28 Location longue durée de véhicules légers de services neufs pour l’EPF d’Occitanie Le présent marché concerne le renouvellement progressif en location longue durée. L’usage de ces véhicules de services sont : transports de personnel destinés aux services de l’EPF d’Occitanie. Il s’agit de location longue durée sur 36 mois pour les quatre lots, il ne peut en aucun cas s’agir d’un crédit-bail. supplies 34100000 1025 AV HENRI BECQUEREL Montpellier 34000 FRJ13 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds false allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3056274&orgAcronyme=d4t restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3056274&orgAcronyme=d4t epo-procurement-document none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056274?orgAcronyme=d4t ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-09-17+02:00 12:00:00.000+02:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Véhicules à motorisation hybride non rechargeable sur le site de Montpellier Véhicules à motorisation hybride non rechargeable sur le site de Montpellier supplies true 180000 34100000 Montpellier 34000 FRJ13 FRA 48 LOT-0002 allowed no-eu-funds false allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056274?orgAcronyme=d4t restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056274?orgAcronyme=d4t epo-procurement-document none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056274?orgAcronyme=d4t ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-09-17+02:00 12:00:00.000+02:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none 2 Véhicules à motorisation électrique sur le site de Montpellier Véhicules à motorisation électrique sur le site de Montpellier supplies true 80000 34144900 Montpellier 34000 FRJ13 FRA 48 LOT-0003 allowed no-eu-funds false false https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3056274&orgAcronyme=d4t restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3056274&orgAcronyme=d4t epo-procurement-document none none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056274?orgAcronyme=d4t ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-09-17+02:00 12:00:00.000+02:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none 3 Véhicules à motorisation hybride non rechargeable sur le site de Toulouse Véhicules à motorisation hybride non rechargeable sur le site de Toulouse supplies true 180000 34100000 Toulouse 31000 FRJ23 FRA 48 LOT-0004 allowed no-eu-funds false https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3056274&orgAcronyme=d4t restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3056274&orgAcronyme=d4t epo-procurement-document none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056274?orgAcronyme=d4t ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-09-17+02:00 12:00:00.000+02:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none 4 Véhicules à motorisation électrique sur le site de Toulouse. Véhicules à motorisation électrique sur le site de Toulouse. supplies true 26000 34144900 Toulouse 31000 FRJ23 FRA 48 26-82120 3.2.5 EPF d'Occitanie 2026-08-22 2026-09-30T12:00:00.000+02:00 2026-09-30 474 Véhicules (location) 359 Véhicules 34 31 Location longue durée de véhicules légers de services neufs pour l’EPF d’Occitanie Avis de marché - Avis n° 26-82120 du 20/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 34, 31
Annonce n° 26-82120
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EPF d'Occitanie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location longue durée de véhicules légers de services neufs pour l’EPF d’Occitanie
Description : Le présent marché concerne le renouvellement progressif en location longue durée. L’usage de ces véhicules de services sont : transports de personnel destinés aux services de l’EPF d’Occitanie. Il s’agit de location longue durée sur 36 mois pour les quatre lots, il ne peut en aucun cas s’agir d’un crédit-bail.
Identifiant de la procédure : 46c7ea9a-234f-43ea-9a08-9c37a6001ec2
Identifiant interne : M2026-28
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1025 AV HENRI BECQUEREL
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Véhicules à motorisation hybride non rechargeable sur le site de Montpellier
Description : Véhicules à motorisation hybride non rechargeable sur le site de Montpellier
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d’informations complémentaires : 17/09/2026 à 12:00
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3056274&orgAcronyme=d4t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056274?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPF d'Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPF d'Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EPF d'Occitanie
Organisation qui traite les offres : EPF d'Occitanie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Véhicules à motorisation électrique sur le site de Montpellier
Description : Véhicules à motorisation électrique sur le site de Montpellier
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d’informations complémentaires : 17/09/2026 à 12:00
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056274?orgAcronyme=d4t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056274?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPF d'Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPF d'Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EPF d'Occitanie
Organisation qui traite les offres : EPF d'Occitanie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Véhicules à motorisation hybride non rechargeable sur le site de Toulouse
Description : Véhicules à motorisation hybride non rechargeable sur le site de Toulouse
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d’informations complémentaires : 17/09/2026 à 12:00
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3056274&orgAcronyme=d4t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056274?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPF d'Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPF d'Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EPF d'Occitanie
Organisation qui traite les offres : EPF d'Occitanie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Véhicules à motorisation électrique sur le site de Toulouse.
Description : Véhicules à motorisation électrique sur le site de Toulouse.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 26,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d’informations complémentaires : 17/09/2026 à 12:00
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3056274&orgAcronyme=d4t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056274?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPF d'Occitanie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPF d'Occitanie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EPF d'Occitanie
Organisation qui traite les offres : EPF d'Occitanie
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : EPF d'Occitanie
Numéro d’enregistrement : 50916768000032
Adresse postale : 1025 rue Henri Becquerel
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Naïké CILLY
Adresse électronique : achats@epf-occitanie.fr
Téléphone : 0499549110
Adresse internet : https://www.epf-occitanie.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3056274&orgAcronyme=d4t
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 50916768000032
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Adresse internet : https://montpellier.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 15b7130e-a6c2-4074-b1eb-f3a286d4e83d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/08/2026 à 16:56
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/08/2026
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L’essentiel du marché

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