16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3D3AD783-D660-31AF-23B8E84A16D8AEF1 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.cannes.com ORG-0002 Mairie de Cannes Place Cornut Gentille Cs 30140 Cannes 06406 FRL03 FRA 55437 adjudicateur Le Pouvoir L'adjoint délégué 0497064550 0497064540 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs Cs 611039 Nice 06050 FRL03 FRA 3D3AD7AF-B055-7E0D-F6E108ECC82F1B69 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs Cs 611039 Nice 06050 FRL03 FRA 3D3AD7BE-DFC1-2A06-7B11BD7F2FE80494 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr false ORG-0005 VILLE DE CANNES Ville de Cannes null 3 rue des fauvettes, null Cannes 06400 FRL03 FRA 3D3AD7CD-A413-90E3-5E3B773F36F23504 Direction des achats 0497064550 0497064540 marches-publics@ville-cannes.fr false ORG-0006 Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins Communauté d'agglomération du Cannes-Pays de Lérins null Cs50054, null Cannes Cedex 06414 FRL03 FRA 3D3AD7DC-0EFB-2FA0-AD56BC760CF3F580 0497064550 marches-publics@ville-cannes.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 06cc1718-e337-4498-abda-936cf606edcb 4bc22538-8ef9-4649-bcc8-7b9396845cb5 2026-08-20+02:00 17:10:18+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0005 http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document open false 20260747 PRESTATIONS POUR EXPERTISES PHYTOSANITAIRES D'ARBRES DIVERS Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services La date de début est donnée à titre indicatif Les sous critères de la valeur technique figure au règlement de la consultation Par période : Pour la ville de cannes : Montant minimum : 20 000 euro(s) Ht Montant maximum : 120 000 euro(s) Ht Pour la Cacpl : Montant minimum : 0 euro(s) Ht Montant maximum : 10 000 euro(s) Ht 71600000 71600000 FRL03 FRA LOT-0000 slc-sec-inf Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qual Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Niveau : Diplômes ou certificats des intervenants d'un niveau 5 au minimum, prouvant leur compétence notamment dans le domaine de l'expertise de l'arbre urbain slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ false 1863194 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863194 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. - Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virement -Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros - Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville et de la communauté d'agglomération aux budgets annuels per-exa 45 quality Valeur technique au regard du Tvt et/ou mémoire technique per-exa 5 quality Délai d'exécution proposé au regard de l'Acte d'engagement per-exa 50 price Prix des prestations au regard du Dqe https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863194 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 00:00:00+02:00 Mairie de Cannes false 1 fa-wo-rc none S-PF-1863194 PRESTATIONS POUR EXPERTISES PHYTOSANITAIRES D'ARBRES DIVERS Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services other 71600000 71600000 Ensemble du territoire de la Ville de Cannes et de la Cacpl 06400 Cannes FRL03 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le délai d'exécution est propre et spécifique à chaque bon de commande. Ce délai d'exécution inclus la remise du rapport sur support papier. Le délai ne pourra pas dépasser les délais proposés par le soumissionnaire, à l'acte d'engagement dans le respect des délais plafonds. Pour les prestations urgentes (chapitre B du Bpu) titulaire devra se rendre disponible et exécuter la prestation dans les 24 (vingt-quatre) heures suivant l'appel téléphonique, et/ou l'e-mail du Maître d'oeuvre 26-82135 3.2.5 Mairie de Cannes 2026-08-22 2026-09-28T12:00:00+02:00 2026-09-28 116 Espaces verts 118 Etude 274 Prestations de services 06 PRESTATIONS POUR EXPERTISES PHYTOSANITAIRES D'ARBRES DIVERS Avis de marché - Avis n° 26-82135 du 20/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-82135
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Cannes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE CANNES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS POUR EXPERTISES PHYTOSANITAIRES D'ARBRES DIVERS
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 4bc22538-8ef9-4649-bcc8-7b9396845cb5
Identifiant interne : 20260747
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La date de début est donnée à titre indicatif Les sous critères de la valeur technique figure au règlement de la consultation Par période : Pour la ville de cannes : Montant minimum : 20 000 euro(s) Ht Montant maximum : 120 000 euro(s) Ht Pour la Cacpl : Montant minimum : 0 euro(s) Ht Montant maximum : 10 000 euro(s) Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : PRESTATIONS POUR EXPERTISES PHYTOSANITAIRES D'ARBRES DIVERS
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne : S-PF-1863194
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le délai d'exécution est propre et spécifique à chaque bon de commande. Ce délai d'exécution inclus la remise du rapport sur support papier. Le délai ne pourra pas dépasser les délais proposés par le soumissionnaire, à l'acte d'engagement dans le respect des délais plafonds. Pour les prestations urgentes (chapitre B du Bpu) titulaire devra se rendre disponible et exécuter la prestation dans les 24 (vingt-quatre) heures suivant l'appel téléphonique, et/ou l'e-mail du Maître d'oeuvre
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Sécurité de l'information
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Niveau : Diplômes ou certificats des intervenants d'un niveau 5 au minimum, prouvant leur compétence notamment dans le domaine de l'expertise de l'arbre urbain
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au regard du Tvt et/ou mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution proposé au regard de l'Acte d'engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations au regard du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863194
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863194
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/09/2026 à 00:00
Lieu : Mairie de Cannes
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. - Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virement -Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros - Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville et de la communauté d'agglomération aux budgets annuels
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3D3AD783-D660-31AF-23B8E84A16D8AEF1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de Cannes
Numéro d’enregistrement : 55437
Adresse postale : Place Cornut Gentille Cs 30140
Ville : Cannes
Code postal : 06406
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : adjudicateur Le Pouvoir
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0497064550
Télécopieur : 0497064540
Adresse internet : http://www.cannes.com
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 3D3AD7AF-B055-7E0D-F6E108ECC82F1B69
Adresse postale : 18 avenue des fleurs Cs 611039
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 3D3AD7BE-DFC1-2A06-7B11BD7F2FE80494
Adresse postale : 18 avenue des fleurs Cs 611039
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : VILLE DE CANNES
Numéro d’enregistrement : 3D3AD7CD-A413-90E3-5E3B773F36F23504
Adresse postale : Ville de Cannes null 3 rue des fauvettes, null
Ville : Cannes
Code postal : 06400
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Direction des achats
Adresse électronique : marches-publics@ville-cannes.fr
Téléphone : 0497064550
Télécopieur : 0497064540
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins
Numéro d’enregistrement : 3D3AD7DC-0EFB-2FA0-AD56BC760CF3F580
Adresse postale : Communauté d'agglomération du Cannes-Pays de Lérins null Cs50054, null
Ville : Cannes Cedex
Code postal : 06414
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@ville-cannes.fr
Téléphone : 0497064550
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 06cc1718-e337-4498-abda-936cf606edcb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/08/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/08/2026
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L’essentiel du marché

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