RES-0001 clos-nw other tenders 1 LOT-0000 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5F91EA92-E684-24F7-8E8ADAEE3B26A546 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.pomponne.org/ ORG-0002 MAIRIE DE POMPONNE Rue du Général Leclerc Pomponne 77400 FR102 FRA 45974 BRUNET Arnaud Maire 0160077822 maire@pomponne.org ORG-0003 Tribunal administratif de Melun 8630 43 rue du Général de Gaulle Melun 77008 FR102 FRA 5F91EAE0-0B27-0D08-3E37F82E9050787C 0160566630 0160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 575cd8c4-0432-42d9-8aa8-1b4cb5eb5db5 2cc2b8bc-e1a7-4166-b59b-b24d186dc70b 2026-08-21+02:00 09:10:31+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.pomponne.org/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 261401 RESTAURATION SCOLAIRE Le présent marché concerne la fourniture et la livraison au service de restauration scolaire, des repas et goûters pour les enfants du groupe scolaire "Les Cornouillers" (école maternelle, primaire et ALSH) et le personnel municipal encadrant. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services 780000 55523100 55523100 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 40 quality Qualité des repas per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 5 quality Valeur environnementale per-exa 30 price Prix Cf. l'article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA) ORG-0003 true 430452-2026 false fa-wo-rc none S-PA-1839303 RESTAURATION SCOLAIRE Le présent marché concerne la fourniture et la livraison au service de restauration scolaire, des repas et goûters pour les enfants du groupe scolaire "Les Cornouillers" (école maternelle, primaire et ALSH) et le personnel municipal encadrant. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services other 55523100 55523100 2026-09-01+02:00 2027-09-01+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-82204 26-61354 3.2.5 MAIRIE DE POMPONNE 2026-08-23 2026-11-18 66 Restauration collective 77 RESTAURATION SCOLAIRE Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-82204 du 21/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 26-82204
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE POMPONNE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : RESTAURATION SCOLAIRE
Description : Le présent marché concerne la fourniture et la livraison au service de restauration scolaire, des repas et goûters pour les enfants du groupe scolaire "Les Cornouillers" (école maternelle, primaire et ALSH) et le personnel municipal encadrant. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : 2cc2b8bc-e1a7-4166-b59b-b24d186dc70b
Identifiant interne : 261401
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 780,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : RESTAURATION SCOLAIRE
Description : Le présent marché concerne la fourniture et la livraison au service de restauration scolaire, des repas et goûters pour les enfants du groupe scolaire "Les Cornouillers" (école maternelle, primaire et ALSH) et le personnel municipal encadrant. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interne : S-PA-1839303
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 01/09/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 430452-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des repas
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Cf. l'article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Cf. l'article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5F91EA92-E684-24F7-8E8ADAEE3B26A546
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : MAIRIE DE POMPONNE
Numéro d’enregistrement : 45974
Adresse postale : Rue du Général Leclerc
Ville : Pomponne
Code postal : 77400
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : BRUNET Arnaud
Adresse électronique : maire@pomponne.org
Téléphone : 0160077822
Adresse internet : http://www.pomponne.org/
Profil de l’acheteur : http://www.pomponne.org/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 5F91EAE0-0B27-0D08-3E37F82E9050787C
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Télécopieur : 0160566610
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 575cd8c4-0432-42d9-8aa8-1b4cb5eb5db5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/08/2026 à 09:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/08/2026
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L’essentiel du marché

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