16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 65FE1CBB-E7D7-3051-3D2FD03C0C330C55 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-saintraphael.fr ORG-0002 Commune de Saint-Raphaël 80160 place Sadi Carnot Saint-Raphaël 83700 FRL05 FRA 165 M. Le Maire 0494197145 marchespublics@ville-saintraphael.fr ORG-0003 Service des Marchés Publics Saint Raphaël 83700 FRL05 FRA 65FE1CF2-AF0A-C393-E9FE9B86300DEE45 Pour tout renseignement complémentaire, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info accessible par le site internet de la ville : https://www.ville-saintraphael.fr 0494197045 marchespublics@ville-saintraphael.fr https://www.toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de TOULON 40510 5, rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA 65FE1D01-07AE-5786-A6B4888DF353C924 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr https://www.toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA 65FE1D12-0C9A-DF91-7CC357CE393A08AE 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr https://www.toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA 65FE1D22-D56D-AEF2-EE7413358D600480 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 a4eb3e5a-abb9-4fd0-afa8-442ea1cc8188 243129af-cd97-4368-a865-04f16ae05635 2026-08-21+02:00 12:10:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.ville-saintraphael.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26FF-MP-0801-R FOURNITURE, POSE ET LIVRAISON DE MATERIELS SPORTIFS POUR LA VILLE DE SAINT-RAPHAEL Le service des sports de la Ville de Saint-Raphaël possède de nombreux équipements sportifs (salles, gymnases, terrains de tennis, plateaux sportifs, city-stade, bases nautiques…) recevant de nombreux publics (associations, écoles, collèges et lycées, centre de loisirs sans hébergement, publics …). Afin que les services de la Ville puissent proposer des activités sportives aux Raphaëlois, il est nécessaire que ces derniers soient dotés de matériels sportifs. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an : du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027. Si la date de notification est postérieure au 1er janvier, la période initiale ira de sa notification au 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale de chaque période de reconduction est de 1 an. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de : 185 100,00 euro(s) H.T. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction supplies 740400 37400000 37400000 FRL05 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds true 1863638 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863638 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. sur budget communal per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 15 quality Performance environnementale per-exa 55 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863638 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1863638 FOURNITURE, POSE ET LIVRAISON DE MATERIELS SPORTIFS POUR LA VILLE DE SAINT-RAPHAEL Le service des sports de la Ville de Saint-Raphaël possède de nombreux équipements sportifs (salles, gymnases, terrains de tennis, plateaux sportifs, city-stade, bases nautiques…) recevant de nombreux publics (associations, écoles, collèges et lycées, centre de loisirs sans hébergement, publics …). Afin que les services de la Ville puissent proposer des activités sportives aux Raphaëlois, il est nécessaire que ces derniers soient dotés de matériels sportifs. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an : du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027. Si la date de notification est postérieure au 1er janvier, la période initiale ira de sa notification au 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale de chaque période de reconduction est de 1 an. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de : 185 100,00 euro(s) H.T. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction supplies other 740400 37400000 37400000 Commune de Saint-Raphaël 83700 Saint-raphaël FRL05 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-82323 3.2.5 Commune de Saint-Raphaël 2026-08-23 2026-09-28T12:00:00+02:00 2026-09-28 113 Equipement sportif 83 FOURNITURE, POSE ET LIVRAISON DE MATERIELS SPORTIFS POUR LA VILLE DE SAINT-RAPHAEL Avis de marché - Avis n° 26-82323 du 21/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-82323
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Saint-Raphaël
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE, POSE ET LIVRAISON DE MATERIELS SPORTIFS POUR LA VILLE DE SAINT-RAPHAEL
Description : Le service des sports de la Ville de Saint-Raphaël possède de nombreux équipements sportifs (salles, gymnases, terrains de tennis, plateaux sportifs, city-stade, bases nautiques…) recevant de nombreux publics (associations, écoles, collèges et lycées, centre de loisirs sans hébergement, publics …). Afin que les services de la Ville puissent proposer des activités sportives aux Raphaëlois, il est nécessaire que ces derniers soient dotés de matériels sportifs. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an : du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027. Si la date de notification est postérieure au 1er janvier, la période initiale ira de sa notification au 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale de chaque période de reconduction est de 1 an. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de : 185 100,00 euro(s) H.T. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Identifiant de la procédure : 243129af-cd97-4368-a865-04f16ae05635
Identifiant interne : 26FF-MP-0801-R
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 740,400 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : FOURNITURE, POSE ET LIVRAISON DE MATERIELS SPORTIFS POUR LA VILLE DE SAINT-RAPHAEL
Description : Le service des sports de la Ville de Saint-Raphaël possède de nombreux équipements sportifs (salles, gymnases, terrains de tennis, plateaux sportifs, city-stade, bases nautiques…) recevant de nombreux publics (associations, écoles, collèges et lycées, centre de loisirs sans hébergement, publics …). Afin que les services de la Ville puissent proposer des activités sportives aux Raphaëlois, il est nécessaire que ces derniers soient dotés de matériels sportifs. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an : du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027. Si la date de notification est postérieure au 1er janvier, la période initiale ira de sa notification au 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale de chaque période de reconduction est de 1 an. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de : 185 100,00 euro(s) H.T. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Identifiant interne : F-PF-1863638
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 740,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863638
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863638
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/09/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. sur budget communal
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de TOULON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service des Marchés Publics
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 65FE1CBB-E7D7-3051-3D2FD03C0C330C55
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de Saint-Raphaël
Numéro d’enregistrement : 165
Adresse postale : place Sadi Carnot
Ville : Saint-Raphaël
Code postal : 83700
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : M. Le Maire
Adresse électronique : marchespublics@ville-saintraphael.fr
Téléphone : 0494197145
Adresse internet : http://www.ville-saintraphael.fr
Profil de l’acheteur : http://www.ville-saintraphael.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Service des Marchés Publics
Numéro d’enregistrement : 65FE1CF2-AF0A-C393-E9FE9B86300DEE45
Ville : Saint Raphaël
Code postal : 83700
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Pour tout renseignement complémentaire, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info accessible par le site internet de la ville : https://www.ville-saintraphael.fr
Adresse électronique : marchespublics@ville-saintraphael.fr
Téléphone : 0494197045
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d’enregistrement : 65FE1D01-07AE-5786-A6B4888DF353C924
Adresse postale : 5, rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Adresse internet : https://www.toulon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 65FE1D12-0C9A-DF91-7CC357CE393A08AE
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Adresse internet : https://www.toulon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 65FE1D22-D56D-AEF2-EE7413358D600480
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Adresse internet : https://www.toulon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a4eb3e5a-abb9-4fd0-afa8-442ea1cc8188 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/08/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/08/2026
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L’essentiel du marché

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