16 false https://intranet.gh-artoisternois.fr/accueil ORG-0001 Centre Hospitalier d'Arras 57 avenue Winston Churchill Arras 62022 FRE12 FRA 26620925300019 Cellules Marchés +33 21 21 16 75 cellule.marches@gh-artoisternois.fr https://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Tribunal administratif de Lille Lille Cedex 59014 FRE11 FRA 17590003400026 Tribunal administartif de lille +33 3 59 54 23 42 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 8a19f9d5-192b-4ba5-b16b-6df60eda86f9 aedb45af-ba4a-4240-a666-a655c705617e 2026-08-21+02:00 13:24:30.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document open false 26A275 Marché de nettoyage et désinfection des bouches et grilles de ventilation mécanique contrôlée (VMC) et casiers mortuaires pour le Centre Hospitalier d’Arras Marché de nettoyage et désinfection des bouches et grilles de ventilation mécanique contrôlée (VMC) et casiers mortuaires pour le Centre Hospitalier d’Arras services L’opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du Centre Hospitalier d'Arras. La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-avant. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements. 90910000 90921000 L’opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chaque établissement concerné par le présent marché public Centre Hospitalier d'Arras 57 AVENUE WINSTON CHURCHILL Arras 62022 FRE12 CS 90006 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3056844&orgAcronyme=x7c non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3056844&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056844?orgAcronyme=x7c ORG-0001 ORG-0001 180 Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat), - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-18+02:00 12:00:00.000+02:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none 26A275 Marché de nettoyage et désinfection des bouches et grilles de ventilation mécanique contrôlée (VMC) et casiers mortuaires pour le Centre Hospitalier d’Arras Marché de nettoyage et désinfection des bouches et grilles de ventilation mécanique contrôlée (VMC) et casiers mortuaires pour le Centre Hospitalier d’Arras services Le nombre maximum de participants à l'accord-cadre contitue une donnée technique qui n'a pas aucune valeur juridique true 90910000 90921000 Centre Hospitalier d'Arras 57 avenue Winston Churchill Arras 62022 FRE12 CS 90006 FRA 4 26-82355 3.2.5 centre hospitalier d'arras 2026-08-23 2026-09-18T12:00:00.000+02:00 2026-09-18 360 Ventilation 153 Hygiène (articles) 319 Sanitaire 401 Articles funéraires, cercueil 239 Nettoyage de locaux 62 59 80 60 Marché de nettoyage et désinfection des bouches et grilles de ventilation mécanique contrôlée (VMC) et casiers mortuaires pour le Centre Hospitalier d’Arras Avis de marché - Avis n° 26-82355 du 21/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 62, 59, 80, 60
Annonce n° 26-82355
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier d'Arras
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de nettoyage et désinfection des bouches et grilles de ventilation mécanique contrôlée (VMC) et casiers mortuaires pour le Centre Hospitalier d’Arras
Description : Marché de nettoyage et désinfection des bouches et grilles de ventilation mécanique contrôlée (VMC) et casiers mortuaires pour le Centre Hospitalier d’Arras
Identifiant de la procédure : aedb45af-ba4a-4240-a666-a655c705617e
Identifiant interne : 26A275
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier d'Arras 57 AVENUE WINSTON CHURCHILL CS 90006
Ville : Arras
Code postal : 62022
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : L’opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chaque établissement concerné par le présent marché public
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L’opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du Centre Hospitalier d'Arras. La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-avant. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Marché de nettoyage et désinfection des bouches et grilles de ventilation mécanique contrôlée (VMC) et casiers mortuaires pour le Centre Hospitalier d’Arras
Description : Marché de nettoyage et désinfection des bouches et grilles de ventilation mécanique contrôlée (VMC) et casiers mortuaires pour le Centre Hospitalier d’Arras
Identifiant interne : 26A275
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier d'Arras 57 avenue Winston Churchill CS 90006
Ville : Arras
Code postal : 62022
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximum de participants à l'accord-cadre contitue une donnée technique qui n'a pas aucune valeur juridique
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3056844&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056844?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat), - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier d'Arras
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier d'Arras
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier d'Arras
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier d'Arras
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier d'Arras
Numéro d’enregistrement : 26620925300019
Adresse postale : 57 avenue Winston Churchill
Ville : Arras
Code postal : 62022
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Cellules Marchés
Adresse électronique : cellule.marches@gh-artoisternois.fr
Téléphone : +33 21 21 16 75
Adresse internet : https://intranet.gh-artoisternois.fr/accueil
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Tribunal administratif de Lille
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administartif de lille
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 3 59 54 23 42
Adresse internet : https://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8a19f9d5-192b-4ba5-b16b-6df60eda86f9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/08/2026 à 13:24
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/08/2026
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L’essentiel du marché

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