5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Coaching individuel
Description
:
Coaching individuel. Le détail des prestations figure dans le Cahier des clauses techniques particulières.
Identifiant interne
:
Lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80511000
Services de formation du personnel
Options
:
Description des options
:
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois à compter de sa date de notification. Il prend effet à cette date. Il est tacitement reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois, sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Ensemble du territoire français métropolitain (outre-mer non comprise). Paris indiqué comme lieu d'exécution dans le présent avis, désigne seulement l'adresse principale de l'acheteur
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
En cas de non-reconduction, l’acheteur en fait part au titulaire au moins 1 mois avant la date anniversaire du contrat. Les modalités sont précisées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). La non-reconduction de l’accord-cadre n'entraîne aucun versement d’indemnité au profit du Titulaire.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
900,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,600,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande. Les valeurs estimée et maximale indiquées dans le présent avis, s'entendent sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions incluses (soit 4 ans). Niveau minimal de capacités techniques imposé (voir Règlement consultation : article 13.2 "Niveaux minimaux de capacités"). Si le niveau minimal n'est pas atteint, la candidature est éliminée. Pour l'analyse des offres, les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires (Annexe financière jointe au dossier de consultation des entreprises / documents de la consultation) sont seulement estimées et servent uniquement à l'analyse du critère prix. Elles ne revêtent aucun caractère contractuel et n'engagent pas l'acheteur. Le mandataire du groupement est obligatoirement solidaire (article 10.5.1 du CCAP). Les critères de choix des offres sont publiés dans le règlement de la consultation (article 14).
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
21/09/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)) : depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché (date de signature non incluse). Référé contractuel sous conditions (art. L. 551-13 et suivants du CJA) : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché ouvert aux tiers au marché susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts, et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution). Le marché public est consultable sur demande auprès de bcpa.sdlp.safsl.sg@agriculture.gouv.fr. Il est consultable dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment de son article L311-6.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Coaching collectif et supervision
Description
:
Coaching collectif et supervision. Le détail des prestations figure dans le CCTP
Identifiant interne
:
Lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80511000
Services de formation du personnel
Options
:
Description des options
:
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de vingt-quatre (24) mois à compter de sa date de notification. Il prend effet à cette date. Il est tacitement reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois, sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Ensemble du territoire français métropolitain (outre-mer non comprise). Paris indiqué comme lieu d'exécution dans le présent avis, désigne seulement l'adresse principale de l'acheteur.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
En cas de non-reconduction, l’acheteur en fait part au titulaire au minimum 1 mois avant la date anniversaire du contrat. Les modalités sont précisées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). La non-reconduction de l’accord-cadre n'entraîne aucun versement d’indemnité au profit du Titulaire.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,500,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Les valeurs estimée et maximale indiquées dans le présent avis, s'entendent sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions incluses (soit 4 ans). Niveau minimal de capacités techniques imposé (voir Règlement consultation : article 13.2 "Niveaux minimaux de capacités"). Si le niveau minimal n'est pas atteint, la candidature est éliminée. Pour l'analyse des offres, les quantités figurant dans le bordereau des prix unitaires, annexe financière (joint au DCE) sont seulement estimées et servent uniquement à l'analyse du critère prix. Elles ne revêtent aucun caractère contractuel et n'engagent pas l'acheteur. Le mandataire du groupement est obligatoirement solidaire (article 10.5.1 du CCAP). Les critères de choix des offres sont publiés dans le règlement de la consultation (article 14).
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
21/09/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)) : depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché (date de signature non incluse). Référé contractuel sous conditions (art. L. 551-13 et suivants du CJA) : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché ouvert aux tiers au marché susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts, et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution). Le marché public est consultable sur demande auprès de bcpa.sdlp.safsl.sg@agriculture.gouv.fr. Il est consultable dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment de son article L311-6.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Paris