16 false false https://www.mazan.fr/presentation.htm ORG-0001 Mairie de Mazan 66 bld de la Tournelle Mazan 84380 FRL06 FRA 21840072900016 mme goubet +33 490697019 goubet-p@mazan.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Nîmes 30000 FRJ12 FRA 13000192800014 0466273700 greffe.ta-nimes@juradm.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 1c7e8238-9530-4af9-8652-f32e03e48638 9ba71dbf-2822-4cf4-ab80-4288ab69ae19 2026-08-21+02:00 17:00:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://mazan.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document open true utilisation de moyens électroniques ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE DE MAZAN Le présent marché a pour objet l'émission, la fourniture et la livraison de titres restaurant dématérialisés pour l'ensemble des personnels de la commune de Mazan. Les titres restaurants seront émis sur support dématérialisé, sous la forme d'une carte à puce. Le titulaire s'engage à mettre à la disposition de la collectivité un réseau de restaurateurs et de commerçants affiliés. services 480000 66133000 anyw-cou FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true DOC-1 non-restricted-document https://mazan.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_4976_1179142.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required quality 1 Valeur technique des prestations ORG-0001 https://www.e-marchespublics.com/ 150 ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE DE MAZAN Le présent marché a pour objet l'émission, la fourniture et la livraison de titres restaurant dématérialisés pour l'ensemble des personnels de la commune de Mazan. Les titres restaurants seront émis sur support dématérialisé, sous la forme d'une carte à puce. Le titulaire s'engage à mettre à la disposition de la collectivité un réseau de restaurateurs et de commerçants affiliés. services Accord cadre mono attributaire 66133000 anyw-cou FRA 48 3 Le présent marché public est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois à sa date anniversaire et ce pour une période d'un (1) an. Durée maximale du marché : 4 ans 26-82472 3.2.5 Mairie de Mazan 2026-08-23 2026-09-21T12:00:00+02:00 2026-09-21 416 Titres restaurant 84 ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE DE MAZAN Avis de marché - Avis n° 26-82472 du 21/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 84
Annonce n° 26-82472
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Mazan
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE DE MAZAN
Description : Le présent marché a pour objet l'émission, la fourniture et la livraison de titres restaurant dématérialisés pour l'ensemble des personnels de la commune de Mazan. Les titres restaurants seront émis sur support dématérialisé, sous la forme d'une carte à puce. Le titulaire s'engage à mettre à la disposition de la collectivité un réseau de restaurateurs et de commerçants affiliés.
Identifiant de la procédure : 9ba71dbf-2822-4cf4-ab80-4288ab69ae19
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : utilisation de moyens électroniques
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE DE MAZAN
Description : Le présent marché a pour objet l'émission, la fourniture et la livraison de titres restaurant dématérialisés pour l'ensemble des personnels de la commune de Mazan. Les titres restaurants seront émis sur support dématérialisé, sous la forme d'une carte à puce. Le titulaire s'engage à mettre à la disposition de la collectivité un réseau de restaurateurs et de commerçants affiliés.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché public est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois à sa date anniversaire et ce pour une période d'un (1) an. Durée maximale du marché : 4 ans
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1
Description : Valeur technique des prestations
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mazan.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_4976_1179142.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Mazan
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Mazan
Numéro d’enregistrement : 21840072900016
Adresse postale : 66 bld de la Tournelle
Ville : Mazan
Code postal : 84380
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Point de contact : mme goubet
Adresse électronique : goubet-p@mazan.fr
Téléphone : +33 490697019
Adresse internet : https://www.mazan.fr/presentation.htm
Profil de l’acheteur : https://mazan.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 avenue Feuchères
Ville : Nîmes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1c7e8238-9530-4af9-8652-f32e03e48638 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/08/2026 à 17:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/08/2026
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L’essentiel du marché

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