16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 70BB9FB0-E0FD-CBF0-FAEA1441A7D69C0D +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.crosne.fr ORG-0002 Mairie 91560 35 avenue Jean Jaurès Crosne 91560 FR104 FRA 72754 Damiati Michael Maire 0169496447 marchespublics@crosne.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 70BB9FCF-B718-672F-D4B54E835386424F 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 b3a89a43-aec6-46f3-a523-612d5fda0198 8afaef43-909d-4671-b9dd-8c4d81fad159 2026-08-21+02:00 17:10:26+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 2026-06-PA ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET DE LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DESTINÉS AUX SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE, CLUB ADOS ET PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE CROSNE ET AU PORTAGE À DOMICILE DES PERSONNES ÂGÉES BÉNÉFICIAIRES DU CCAS Dans le cadre de la présente consultation, une visite obligatoire des sites est organisée afin que les candidats puissent apprécier les coûts résultants de la configuration des lieux Pour ce faire, il y aura deux visites collective organisées le mercredi 2 septembre ainsi que le mercredi 9 septembre à 14h30 - Rendez-vous en Mairie à l'adresse suivante : Mairie de Crosne -35 avenue Jean Jaurès 91560 Crosne Les candidats devront impérativement prendre rendez-vous par courriel auprès du service de la commande publique à l'adresse suivante : marchespublics@crosne.fr Une attestation sera remise à l'issue de la visite. Cette attestation devra être jointe à l'offre du candidat services La présente consultation est passée selon une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1 3° du Code de la commande publique. Conformément à cet article, « quelle que soit la valeur estimée du besoin, les marchés publics ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, dont la liste est publiée au Journal officiel de la République française, peuvent être passés selon une procédure adaptée ». Les modalités de passation et d'attribution tiennent compte des spécificités propres à ces services conformément à l'article R.2123-7 du Code de la commande publique 55523100 55321000 55521100 55521200 FR104 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1863602 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863602 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863602 4 Cf : Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 10:00:00+02:00 Crosne false none none 1 Préparation et la livraison de repas en liaison froide destinés aux restaurants scolaires, accueils de loisirs et Club Ados La description des prestations demandées est indiquée dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) services other other 855000 55523100 55523100 55321000 55521100 55521200 Ville de Crosne Crosne 91560 FR104 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2027. Chaque accord-cadre est reconductible trois fois, pour une durée d'un an à chaque reconduction, sans que la durée totale de l'accord-cadre puisse excéder quatre ans. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, la reconduction est tacite, sans que le titulaire puisse s'y opposer LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1863602 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863602 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863602 4 Cf : Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 10:00:00+02:00 Crosne false none none 2 Préparation et la livraison à domicile de repas en liaison froide destinés aux personnes âgées La description des prestations demandées est indiquée dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) services other other 67000 55523100 55321000 55321000 55521100 55521200 Ville de Crosne Crosne 91560 FR104 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2027. Chaque accord-cadre est reconductible trois fois, pour une durée d'un an à chaque reconduction, sans que la durée totale de l'accord-cadre puisse excéder quatre ans. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, la reconduction est tacite, sans que le titulaire puisse s'y opposer LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1863602 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863602 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863602 4 Cf : Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 10:00:00+02:00 Crosne false none none 3 Préparation et la livraison de repas en liaison froide destinés aux structures de la petite enfance La description des prestations demandées est indiquée dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) services other other 38000 55523100 55321000 55321000 55521100 55521200 Ville de Crosne Crosne 91560 FR104 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2027. Chaque accord-cadre est reconductible trois fois, pour une durée d'un an à chaque reconduction, sans que la durée totale de l'accord-cadre puisse excéder quatre ans. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, la reconduction est tacite, sans que le titulaire puisse s'y opposer 26-82480 3.2.5 Mairie 2026-08-23 2026-10-05T12:00:00+02:00 2026-10-05 66 Restauration collective 91 ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET DE LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DESTINÉS AUX SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE, CLUB ADOS ET PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE CROSNE ET AU PORTAGE À DOMICILE DE Avis de marché - Avis n° 26-82480 du 21/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 91
Annonce n° 26-82480
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET DE LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DESTINÉS AUX SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE, CLUB ADOS ET PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE CROSNE ET AU PORTAGE À DOMICILE DES PERSONNES ÂGÉES BÉNÉFICIAIRES DU CCAS
Description : Dans le cadre de la présente consultation, une visite obligatoire des sites est organisée afin que les candidats puissent apprécier les coûts résultants de la configuration des lieux Pour ce faire, il y aura deux visites collective organisées le mercredi 2 septembre ainsi que le mercredi 9 septembre à 14h30 - Rendez-vous en Mairie à l'adresse suivante : Mairie de Crosne -35 avenue Jean Jaurès 91560 Crosne Les candidats devront impérativement prendre rendez-vous par courriel auprès du service de la commande publique à l'adresse suivante : marchespublics@crosne.fr Une attestation sera remise à l'issue de la visite. Cette attestation devra être jointe à l'offre du candidat
Identifiant de la procédure : 8afaef43-909d-4671-b9dd-8c4d81fad159
Identifiant interne : 2026-06-PA
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521100 Services de repas livrés à domicile
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation est passée selon une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1 3° du Code de la commande publique. Conformément à cet article, « quelle que soit la valeur estimée du besoin, les marchés publics ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, dont la liste est publiée au Journal officiel de la République française, peuvent être passés selon une procédure adaptée ». Les modalités de passation et d'attribution tiennent compte des spécificités propres à ces services conformément à l'article R.2123-7 du Code de la commande publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Préparation et la livraison de repas en liaison froide destinés aux restaurants scolaires, accueils de loisirs et Club Ados
Description : La description des prestations demandées est indiquée dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521100 Services de repas livrés à domicile
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Crosne
Ville : Crosne
Code postal : 91560
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2027. Chaque accord-cadre est reconductible trois fois, pour une durée d'un an à chaque reconduction, sans que la durée totale de l'accord-cadre puisse excéder quatre ans. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, la reconduction est tacite, sans que le titulaire puisse s'y opposer
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 855,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863602
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863602
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/10/2026 à 10:00
Lieu : Crosne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Cf : Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Préparation et la livraison à domicile de repas en liaison froide destinés aux personnes âgées
Description : La description des prestations demandées est indiquée dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521100 Services de repas livrés à domicile
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Crosne
Ville : Crosne
Code postal : 91560
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2027. Chaque accord-cadre est reconductible trois fois, pour une durée d'un an à chaque reconduction, sans que la durée totale de l'accord-cadre puisse excéder quatre ans. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, la reconduction est tacite, sans que le titulaire puisse s'y opposer
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 67,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863602
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863602
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/10/2026 à 10:00
Lieu : Crosne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Cf : Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Préparation et la livraison de repas en liaison froide destinés aux structures de la petite enfance
Description : La description des prestations demandées est indiquée dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P)
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521100 Services de repas livrés à domicile
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Crosne
Ville : Crosne
Code postal : 91560
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2027. Chaque accord-cadre est reconductible trois fois, pour une durée d'un an à chaque reconduction, sans que la durée totale de l'accord-cadre puisse excéder quatre ans. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, la reconduction est tacite, sans que le titulaire puisse s'y opposer
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 38,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863602
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863602
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/10/2026 à 10:00
Lieu : Crosne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Cf : Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 70BB9FB0-E0FD-CBF0-FAEA1441A7D69C0D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie
Numéro d’enregistrement : 72754
Adresse postale : 35 avenue Jean Jaurès
Ville : Crosne
Code postal : 91560
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Damiati Michael
Adresse électronique : marchespublics@crosne.fr
Téléphone : 0169496447
Adresse internet : https://www.crosne.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 70BB9FCF-B718-672F-D4B54E835386424F
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b3a89a43-aec6-46f3-a523-612d5fda0198 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/08/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/08/2026
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L’essentiel du marché

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