611649 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 7 CON-0001 LOT-0001 RES-0003 selec-w TEN-0003 tenders 5 CON-0003 LOT-0003 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 369799 not-known TPA-0001 LOT-0001 Offre lot 1 TEN-0003 50000 not-known TPA-0002 LOT-0003 Offre 1 Lot 3 TEN-0002 191850 not-known TPA-0003 LOT-0002 Offre 1 Lot 2 CON-0001 2026-05-21+02:00 2026-06-15+02:00 ORG-0001 2026-003-AO-LOT 1 TEN-0001 CON-0003 2026-06-26+02:00 2026-07-20+02:00 ORG-0001 2026-003-AO- LOT3 TEN-0003 CON-0002 2026-05-21+02:00 2026-06-15+02:00 ORG-0001 2026-003-AO-LOT 2 TEN-0002 TPA-0001 Offre candidat PINSON PAYSAGE ORG-0003 TPA-0003 Offre candidat REGIE DES QUARTIERS LES PORTES DE L'ESSONNE ORG-0004 TPA-0002 Offre candidat EURO VERT ORG-0005 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_PlsWpu5ZNy ORG-0001 Commune d'Athis-Mons Place du Gle De Gaulle Athis-mons 91200 FR104 FRA 21910027800015 0169545454 service.marches@mairie-athis-mons.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA ORG-002 0139205400 greffe.ta-versailles@juradm.fr medium ORG-0005 EURO VERT VALENTON 94460 FR107 FRA 34771576500066 small ORG-0004 REGIE DES QUARTIERS LES PORTES DE L'ESSONNE ATHIS-MONS 91200 FR104 FRA 49971814600032 large ORG-0003 PINSON PAYSAGE ANDILLY 95580 FR108 FRA 62820025500022 2.3 eforms-sdk-1.13 9ca50a00-76f6-4954-98c5-5abb0966c5e2 7649a31d-1cd9-4b44-8a3c-5e329a12dcba 2026-08-24+02:00 09:40:56+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp la gen-pub ORG-0001 open e261187d-6f47-4bfa-85ab-4668f838c64c-02 false 2026-003-AO ENTRETIEN DES ESPACES VERTS Entretien des espaces verts de la collectivité services 0.00 77310000 L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il est reconductible trois fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Les prix du marché sont traités à prix mixte. Les prestations récurrentes de l'ensemble des lots 1 et 2 sont traitées à prix forfaitaires, sur la base de la Décomposition du prix global et forfaitaire annuel annexée à l'acte d'engagement. Les prestations exceptionnelles ou complémentaires sont traitées à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires annexé à l'acte d'engagement et des quantités réellement exécutées, avec les montant suivants : Lot n°1 : - Minimum annuel de commande de 50 000 Euros HT Et - Maximum annuel de commande de 300 000 Euros HT. Lot n°2 : - Minimum annuel de commande de 5 000 Euros HT Et - Maximum annuel de commande de 70 000 Euros HT. Lot n°3 : - Sans montant minimum annuel de commande - Et - Maximum annuel de commande fixé à 50 000 Euros HT. Une visite facultative est fixée selon les modalités définies à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Essonne FR104 FRA LOT-0002 no-eu-funds Valeur technique : 40 Performance environnementale : 10 Prix : 50 price Prix : 50 % (DPGF : 35 - DQE 15) quality Valeur technique : 40 Performance environnementale : 10 Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Versailles Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles Informations relatives aux délais de recours: Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision. Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.4211 du Code de justice administrative. En cas de référé précontractuel, l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités selon l'article R. 5511 du Code de justice administrative. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur. La suspension desdites décisions peut également être demandée avant la signature du contrat, devant le même tribunal, sur le fondement de l'article L. 5211 du Code de justice administrative Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut également être contestée devant le même tribunal sur le fondement de l'article L. 5511 du Code de justice administrative. La signature du contrat ne peut toutefois pas intervenir dans les dix jours suivants la notification de la décision de rejet aux candidats dont l'offre n'aura pas été retenue. En cas de référé contractuel, la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accordcadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat selon l'article R. 5517 du Code de justice administrative. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 false false false buyer-categories none none 2 Lot 2 : Entretien des espaces verts du quartier du Noyer Renard Lot 2 : Entretien des espaces verts du quartier du Noyer Renard services Marché réservé à une entreprise d'insertion - Ce lot est réservé aux opérateurs économiques mentionnés à l'article L5132-4 du code du travail, lorsque ceux-ci emploient une proportion minimale de 50% de travailleurs défavorisés, conformément à l'article L2113-13 du code de la commande publique. 77211500 Territoire de la ville d'Athis-Mons Athis-Mons 91200 FR104 FRA 1 LOT-0001 no-eu-funds Valeur technique : 40 Prix : 50 Performance environnementale : 10 price Prix : 50 % (DPGF : 35 % - DQE : 15 %) quality Valeur technique : 40 % Performance environnementale : 10 % Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Versailles Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles Informations relatives aux délais de recours: Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision. Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.4211 du Code de justice administrative. En cas de référé précontractuel, l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités selon l'article R. 5511 du Code de justice administrative. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur. La suspension desdites décisions peut également être demandée avant la signature du contrat, devant le même tribunal, sur le fondement de l'article L. 5211 du Code de justice administrative Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut également être contestée devant le même tribunal sur le fondement de l'article L. 5511 du Code de justice administrative. La signature du contrat ne peut toutefois pas intervenir dans les dix jours suivants la notification de la décision de rejet aux candidats dont l'offre n'aura pas été retenue. En cas de référé contractuel, la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accordcadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat selon l'article R. 5517 du Code de justice administrative. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 false false buyer-categories none none 1 Lot 1 : Entretien des espaces verts de la collectivité d'Athis Mons Lot 1 : Entretien des espaces verts de la collectivité d'Athis Mons services 0.00 77310000 45112710 anyw 1 LOT-0003 no-eu-funds Valeur technique : 35 Performance environnementale : 15 Prix : 50 price Prix : 50 quality Valeur technique : 35 Performance environnementale : 15 Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Versailles Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles Informations relatives aux délais de recours: Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision. Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.4211 du Code de justice administrative. En cas de référé précontractuel, l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités selon l'article R. 5511 du Code de justice administrative. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur. La suspension desdites décisions peut également être demandée avant la signature du contrat, devant le même tribunal, sur le fondement de l'article L. 5211 du Code de justice administrative Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut également être contestée devant le même tribunal sur le fondement de l'article L. 5511 du Code de justice administrative. La signature du contrat ne peut toutefois pas intervenir dans les dix jours suivants la notification de la décision de rejet aux candidats dont l'offre n'aura pas été retenue. En cas de référé contractuel, la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accordcadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat selon l'article R. 5517 du Code de justice administrative. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 false false buyer-categories none none 3 Lot 3 : Travaux de réhabilitation et/ou aménagement des espaces verts Lot 3 : Travaux de réhabilitation et/ou aménagement des espaces verts works 45112710 anyw 2000-01-01Z 26-82546 26-31589 26-34981 3.2.5 Commune d'Athis-Mons PINSON PAYSAGE REGIE DES QUARTIERS LES PORTES DE L'ESSONNE EURO VERT 2026-08-25 2026-11-24 116 Espaces verts 91 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-82546 du 24/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 91
Annonce n° 26-82546
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune d'Athis-Mons
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Description : Entretien des espaces verts de la collectivité
Identifiant de la procédure : 7649a31d-1cd9-4b44-8a3c-5e329a12dcba
Avis précédent : e261187d-6f47-4bfa-85ab-4668f838c64c-02
Identifiant interne : 2026-003-AO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Essonne
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il est reconductible trois fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Les prix du marché sont traités à prix mixte. Les prestations récurrentes de l'ensemble des lots 1 et 2 sont traitées à prix forfaitaires, sur la base de la Décomposition du prix global et forfaitaire annuel annexée à l'acte d'engagement. Les prestations exceptionnelles ou complémentaires sont traitées à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires annexé à l'acte d'engagement et des quantités réellement exécutées, avec les montant suivants : Lot n°1 : - Minimum annuel de commande de 50 000 Euros HT Et - Maximum annuel de commande de 300 000 Euros HT. Lot n°2 : - Minimum annuel de commande de 5 000 Euros HT Et - Maximum annuel de commande de 70 000 Euros HT. Lot n°3 : - Sans montant minimum annuel de commande - Et - Maximum annuel de commande fixé à 50 000 Euros HT. Une visite facultative est fixée selon les modalités définies à l'article 4.4 du règlement de la consultation.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Entretien des espaces verts du quartier du Noyer Renard
Description : Lot 2 : Entretien des espaces verts du quartier du Noyer Renard
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la ville d'Athis-Mons
Ville : Athis-Mons
Code postal : 91200
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Marché réservé à une entreprise d'insertion - Ce lot est réservé aux opérateurs économiques mentionnés à l'article L5132-4 du code du travail, lorsque ceux-ci emploient une proportion minimale de 50% de travailleurs défavorisés, conformément à l'article L2113-13 du code de la commande publique.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 50 % (DPGF : 35 - DQE 15)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 40 Performance environnementale : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 40 Performance environnementale : 10 Prix : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Versailles Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles Informations relatives aux délais de recours: Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision. Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.4211 du Code de justice administrative. En cas de référé précontractuel, l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités selon l'article R. 5511 du Code de justice administrative. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur. La suspension desdites décisions peut également être demandée avant la signature du contrat, devant le même tribunal, sur le fondement de l'article L. 5211 du Code de justice administrative Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut également être contestée devant le même tribunal sur le fondement de l'article L. 5511 du Code de justice administrative. La signature du contrat ne peut toutefois pas intervenir dans les dix jours suivants la notification de la décision de rejet aux candidats dont l'offre n'aura pas été retenue. En cas de référé contractuel, la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accordcadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat selon l'article R. 5517 du Code de justice administrative. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui signe le marché : Commune d'Athis-Mons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Entretien des espaces verts de la collectivité d'Athis Mons
Description : Lot 1 : Entretien des espaces verts de la collectivité d'Athis Mons
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 50 % (DPGF : 35 % - DQE : 15 %)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 40 % Performance environnementale : 10 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 40 Prix : 50 Performance environnementale : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Versailles Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles Informations relatives aux délais de recours: Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision. Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.4211 du Code de justice administrative. En cas de référé précontractuel, l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités selon l'article R. 5511 du Code de justice administrative. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur. La suspension desdites décisions peut également être demandée avant la signature du contrat, devant le même tribunal, sur le fondement de l'article L. 5211 du Code de justice administrative Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut également être contestée devant le même tribunal sur le fondement de l'article L. 5511 du Code de justice administrative. La signature du contrat ne peut toutefois pas intervenir dans les dix jours suivants la notification de la décision de rejet aux candidats dont l'offre n'aura pas été retenue. En cas de référé contractuel, la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accordcadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat selon l'article R. 5517 du Code de justice administrative. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui signe le marché : Commune d'Athis-Mons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Travaux de réhabilitation et/ou aménagement des espaces verts
Description : Lot 3 : Travaux de réhabilitation et/ou aménagement des espaces verts
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 35 Performance environnementale : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 35 Performance environnementale : 15 Prix : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Versailles Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles Informations relatives aux délais de recours: Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision. Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.4211 du Code de justice administrative. En cas de référé précontractuel, l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités selon l'article R. 5511 du Code de justice administrative. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur. La suspension desdites décisions peut également être demandée avant la signature du contrat, devant le même tribunal, sur le fondement de l'article L. 5211 du Code de justice administrative Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut également être contestée devant le même tribunal sur le fondement de l'article L. 5511 du Code de justice administrative. La signature du contrat ne peut toutefois pas intervenir dans les dix jours suivants la notification de la décision de rejet aux candidats dont l'offre n'aura pas été retenue. En cas de référé contractuel, la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accordcadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat selon l'article R. 5517 du Code de justice administrative. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui signe le marché : Commune d'Athis-Mons
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 611,649 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PINSON PAYSAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 369,799 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-003-AO-LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/05/2026
Date de conclusion du marché : 15/06/2026
Organisation qui signe le marché : Commune d'Athis-Mons
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EURO VERT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 1 Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 50,000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-003-AO- LOT3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2026
Date de conclusion du marché : 20/07/2026
Organisation qui signe le marché : Commune d'Athis-Mons
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : REGIE DES QUARTIERS LES PORTES DE L'ESSONNE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 1 Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 191,850 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-003-AO-LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/05/2026
Date de conclusion du marché : 15/06/2026
Organisation qui signe le marché : Commune d'Athis-Mons
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune d'Athis-Mons
Numéro d’enregistrement : 21910027800015
Adresse postale : Place du Gle De Gaulle
Ville : Athis-mons
Code postal : 91200
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@mairie-athis-mons.fr
Téléphone : 0169545454
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_PlsWpu5ZNy
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : ORG-002
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : EURO VERT
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 34771576500066
Ville : VALENTON
Code postal : 94460
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0004
Nom officiel : REGIE DES QUARTIERS LES PORTES DE L'ESSONNE
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 49971814600032
Ville : ATHIS-MONS
Code postal : 91200
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0003
Nom officiel : PINSON PAYSAGE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 62820025500022
Ville : ANDILLY
Code postal : 95580
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9ca50a00-76f6-4954-98c5-5abb0966c5e2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/08/2026 à 09:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/08/2026
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L’essentiel du marché

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