1320000 1320000 RES-0001 selec-w TEN-0001 800000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0003 clos-nw ins-fund t-esubm 2 LOT-0003 RES-0004 clos-nw ins-fund t-esubm 2 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0003 120000 t-esubm 3 CON-0003 LOT-0005 RES-0002 selec-w TEN-0002 120000 t-esubm 4 CON-0002 LOT-0002 RES-0006 selec-w TEN-0004 160000 t-esubm 5 CON-0004 LOT-0006 RES-0007 clos-nw ins-fund t-esubm 4 LOT-0007 RES-0008 selec-w TEN-0005 120000 t-esubm 3 CON-0005 LOT-0008 RES-0009 clos-nw ins-fund t-esubm 3 LOT-0009 TEN-0001 true false 150000 no TPA-0001 LOT-0001 CTM226-1 TEN-0002 true true 30000 no TPA-0001 LOT-0002 CTM226-2 TEN-0003 true false 30000 no TPA-0001 LOT-0005 CTM226-5 TEN-0004 true false 40000 no TPA-0001 LOT-0006 CTM226-6 TEN-0005 true true 30000 no TPA-0001 LOT-0008 CTM226-8 CON-0001 2026-06-05+02:00 2026-07-21+02:00 true 151283-2026 ORG-0001 CTM226-1 TEN-0001 CON-0002 2026-06-05+02:00 2026-07-21+02:00 true 151283-2026 ORG-0001 CTM226-2 TEN-0002 CON-0003 2026-06-05+02:00 2026-07-21+02:00 true 151283-2026 ORG-0001 CTM226-5 TEN-0003 CON-0004 2026-06-05+02:00 2026-07-21+02:00 true 151283-2026 ORG-0001 CTM226-6 TEN-0004 CON-0005 2026-06-05+02:00 2026-07-21+02:00 true 151283-2026 ORG-0001 CTM226-8 TEN-0005 TPA-0001 BLACHERE ILLUMINATIONS ORG-0003 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_lmKYzWOfke ORG-0001 MAIRIE DE MENTON 17 Rue de la République BP 69 Menton cedex 06500 FRL03 FRA 21060083900018 +33 0492105069 compub@ville-menton.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nice 18 Avenue des Fleurs CS61039 Nice Cedex 1 06050 FRL03 FRA 170600005000026 Service du Greffe +33 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr large ORG-0003 BLACHERE ILLUMINATION Zone Industrielle des Bourguignons Apt 84400 FRL06 FRA 34382978400010 +33 0413068001 marches.publics@blachere-illumination.com 2.3 eforms-sdk-1.13 2df769ea-7755-4634-bdd6-cbe7da8fc0ce 4281b4cc-5bb4-402f-9ffe-b2b1b1705a9f 2026-08-24+02:00 11:41:07+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_lmKYzWOfke&v=1&selected=0 la econ-aff ORG-0001 Appel d'offres open 6a87b354-fb2c-44fb-a2d7-7da087ea275f-01 false CTM226-2 Fourniture de décors et matériel d'illumination pour les fêtes de Noël suite à appel d'offres infructueux (9 lots) Fourniture de décors et matériel d'illumination pour les fêtes de Noël suite à appel d'offres infructueux (9 lots) supplies Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles R2162-2 à R2162-4 du Code de la Commande Publique. Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront prendre contact auprès du Centre Technique Municipal au 04.93.28.78.78 0.00 39298900 Alpes-Maritimes FRL03 FRA LOT-0001 no-eu-funds Celles fixées dans le règlement de la consultation quality valeur technique = 10 points price Prix des fournitures = 6 points quality Remise sur catalogue = 2 points quality Les délais de livraison= 1 point quality Les conditions de SAV = 1 point L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel. ORG-0002 false false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot 1 : Fourniture de décors pour l'illuminations des rues Lot 1 : Fourniture de décors pour l'illuminations des rues supplies Deux variantes sont imposées uniquement pour le lot n°1. Minimum HT annuel : 40 000 Euros (pour la location)/ 10 000 Euros (pour le crédit/achat). Maximum HT annuel : 150 000 Euros (pour la location/50 000 Euros (pour le crédit /achat). 0.00 39298900 Centre technique municipal ZAE du Haut Careï Menton 06500 FRL03 FRA Alpes-Maritimes FRL03 FRA 4 LOT-0002 no-eu-funds Celles fixées dans le règlement de la consultation quality Valeur technique = 10 points price Prix des fournitures = 6 points quality La remise sur catalogue = 2 points quality Les délais de livraison = 1 point quality Les conditions du SAV = 1 point L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel. ORG-0002 false false buyer-categories none fa-wo-rc 2 Lot 2 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point des douanes Lot 2 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point des douanes supplies une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 10 000 Euros Maximum HT annuel : 30 000 Euros 39298900 Centre technique municipal ZAE du Haut Careï Menton 06500 FRL03 FRA Menton FRL03 FRA 4 LOT-0003 no-eu-funds Celles fixées dans le règlement de la consultation quality La valeur technique = 10 points price Prix des fournitures = 6 points quality La remise sur catalogue = 2 points quality Les délais de livraison = 1 point quality Les conditions de SAV = 1 point ORG-0001 L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel. ORG-0002 false false buyer-categories none fa-wo-rc 3 Lot 3 : Fourniture de décors pour la réalisation d'un toit lumineux Lot 3 : Fourniture de décors pour la réalisation d'un toit lumineux supplies une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 10 000 Euros Maximum HT annuel : 40 000 Euros 39298900 Centre technique municipal ZAE du Haut Careï Alpes-Maritimes 06500 FRL03 FRA 4 LOT-0004 eu-funds Celles fixées dans le règlement de la consultation quality La valeur technique = 10 points price Prix des fournitures = 6 points quality La remise sur catalogue = 2 points quality Les délais de livraison = 1 point quality Les conditions de SAV = 1 point L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel. ORG-0002 false false buyer-categories none fa-wo-rc 4 Lot 4 : Fourniture de décors 3D sur la Promenade du Soleil Lot 4 : Fourniture de décors 3D sur la Promenade du Soleil supplies une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 10 000 Euros Maximum HT annuel : 50 000 Euros 39298900 Centre technique municipal ZAE du Haut Careï Menton 06500 FRL03 FRA Menton FRL03 FRA 4 LOT-0005 no-eu-funds Celles fixées dans le règlement de la consultation quality La valeur technique = 10 points price Prix des fournitures = 6 points quality La remise sur catalogue = 2 points quality Les délais de livraison = 1 point quality les conditions de SAV = 1 point ORG-0001 L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel. ORG-0002 false false buyer-categories none fa-wo-rc 5 Lot 5 : Fourniture de décors pour l'illuminations des entrées de Ville Lot 5 : Fourniture de décors pour l'illuminations des entrées de Ville supplies une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 5 000 Euros Maximum HT annuel : 30 000 Euros 39298900 Centre technique municipal ZAE du Haut Careï Menton 06500 FRL03 FRA Menton FRL03 FRA 4 LOT-0006 no-eu-funds Celles fixées dans le règlement de la consultation quality La valeur technique = 10 points price Prix des fournitures = 6 points quality La remise sur catalogue = 2 points quality Les délais de livraison = 1 point quality Les conditions de SAV = 1 point L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel. ORG-0002 false false buyer-categories none fa-wo-rc 6 Lot 6 : Fourniture de décors pour l'illuminations de la place Lorédan Larchey Lot 6 : Fourniture de décors pour l'illuminations de la place Lorédan Larchey supplies une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 5 000 Euros Maximum HT annuel : 40 000 Euros 39298900 Centre technique municipal ZAE du Haut Careï Menton 06500 FRL03 FRA Menton FRL03 FRA 4 LOT-0007 no-eu-funds Celles fixées dans le règlement de la consultation quality La valeur technique = 10 points price Prix des fournitures = 6 points quality La remise sur catalogue = 2 points quality Les délais de livraison = 1 point quality Les conditions de SAV = 1 point L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel. ORG-0002 false false buyer-categories none fa-wo-rc 7 Lot 7 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point Saint-Roch Lot 7 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point Saint-Roch supplies une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 5 000 Euros Maximum HT annuel : 20 000 Euros 39298900 Centre technique municipal ZAE du Haut Careï Menton 06500 FRL03 FRA Menton FRL03 FRA 4 LOT-0008 no-eu-funds Celles fixées dans le règlement de la consultation quality La valeur technique = 10 points price Prix des fournitures = 6 points quality La remise sur catalogue = 2 points quality Les délais de livraison = 1 point quality Les conditions de SAV = 1 point L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel. ORG-0002 false false buyer-categories none fa-wo-rc 8 Lot 8 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point Florette Lot 8 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point Florette supplies une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 5 000 Euros Maximum HT annuel : 30 000 Euros 39298900 Centre technique municipal ZAE du Haut Careï Menton 06500 FRL03 FRA Menton FRL03 FRA 4 LOT-0009 no-eu-funds Celles fixées dans le règlement de la consultation quality La valeur technique = 10 points price Prix des fournitures = 6 points quality Remise sur catalogue = 2 points quality Les délais de livraison = 1 point quality Les conditions de SAV = 1 point L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel. ORG-0002 false false buyer-categories none fa-wo-rc 9 Lot 9 : Fourniture de décors pour l'illuminations de la façade de la mairie Lot 9 : Fourniture de décors pour l'illuminations de la façade de la mairie supplies une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 1 000 Euros Maximum HT annuel : 10 000 Euros 39298900 Centre technique municipal ZAE du Haut Careï Menton 06500 FRL03 FRA Menton FRL03 FRA 4 2000-01-01Z 26-82647 26-21793 3.2.5 MAIRIE DE MENTON BLACHERE ILLUMINATION 2026-08-25 2026-09-25 170 Illumination 06 Fourniture de décors et matériel d'illumination pour les fêtes de Noël suite à appel d'offres infructueux (9 lots) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-82647 du 24/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-82647
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE MENTON
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de décors et matériel d'illumination pour les fêtes de Noël suite à appel d'offres infructueux (9 lots)
Description : Fourniture de décors et matériel d'illumination pour les fêtes de Noël suite à appel d'offres infructueux (9 lots)
Identifiant de la procédure : 4281b4cc-5bb4-402f-9ffe-b2b1b1705a9f
Avis précédent : 6a87b354-fb2c-44fb-a2d7-7da087ea275f-01
Identifiant interne : CTM226-2
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298900 Éléments décoratifs divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Alpes-Maritimes
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles R2162-2 à R2162-4 du Code de la Commande Publique. Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront prendre contact auprès du Centre Technique Municipal au 04.93.28.78.78
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Fourniture de décors pour l'illuminations des rues
Description : Lot 1 : Fourniture de décors pour l'illuminations des rues
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298900 Éléments décoratifs divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre technique municipal ZAE du Haut Careï
Ville : Menton
Code postal : 06500
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Alpes-Maritimes
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Deux variantes sont imposées uniquement pour le lot n°1. Minimum HT annuel : 40 000 Euros (pour la location)/ 10 000 Euros (pour le crédit/achat). Maximum HT annuel : 150 000 Euros (pour la location/50 000 Euros (pour le crédit /achat).
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique = 10 points
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures = 6 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Remise sur catalogue = 2 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Les délais de livraison= 1 point
Critère :
Type : Qualité
Description : Les conditions de SAV = 1 point
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Celles fixées dans le règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel.
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MENTON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point des douanes
Description : Lot 2 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point des douanes
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298900 Éléments décoratifs divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre technique municipal ZAE du Haut Careï
Ville : Menton
Code postal : 06500
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Menton
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 10 000 Euros Maximum HT annuel : 30 000 Euros
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique = 10 points
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures = 6 points
Critère :
Type : Qualité
Description : La remise sur catalogue = 2 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Les délais de livraison = 1 point
Critère :
Type : Qualité
Description : Les conditions du SAV = 1 point
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Celles fixées dans le règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel.
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MENTON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Fourniture de décors pour la réalisation d'un toit lumineux
Description : Lot 3 : Fourniture de décors pour la réalisation d'un toit lumineux
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298900 Éléments décoratifs divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre technique municipal ZAE du Haut Careï
Ville : Alpes-Maritimes
Code postal : 06500
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 10 000 Euros Maximum HT annuel : 40 000 Euros
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique = 10 points
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures = 6 points
Critère :
Type : Qualité
Description : La remise sur catalogue = 2 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Les délais de livraison = 1 point
Critère :
Type : Qualité
Description : Les conditions de SAV = 1 point
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Celles fixées dans le règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MENTON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Fourniture de décors 3D sur la Promenade du Soleil
Description : Lot 4 : Fourniture de décors 3D sur la Promenade du Soleil
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298900 Éléments décoratifs divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre technique municipal ZAE du Haut Careï
Ville : Menton
Code postal : 06500
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Menton
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 10 000 Euros Maximum HT annuel : 50 000 Euros
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique = 10 points
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures = 6 points
Critère :
Type : Qualité
Description : La remise sur catalogue = 2 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Les délais de livraison = 1 point
Critère :
Type : Qualité
Description : Les conditions de SAV = 1 point
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Celles fixées dans le règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 : Fourniture de décors pour l'illuminations des entrées de Ville
Description : Lot 5 : Fourniture de décors pour l'illuminations des entrées de Ville
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298900 Éléments décoratifs divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre technique municipal ZAE du Haut Careï
Ville : Menton
Code postal : 06500
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Menton
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 5 000 Euros Maximum HT annuel : 30 000 Euros
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique = 10 points
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures = 6 points
Critère :
Type : Qualité
Description : La remise sur catalogue = 2 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Les délais de livraison = 1 point
Critère :
Type : Qualité
Description : les conditions de SAV = 1 point
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Celles fixées dans le règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MENTON
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MENTON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 : Fourniture de décors pour l'illuminations de la place Lorédan Larchey
Description : Lot 6 : Fourniture de décors pour l'illuminations de la place Lorédan Larchey
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298900 Éléments décoratifs divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre technique municipal ZAE du Haut Careï
Ville : Menton
Code postal : 06500
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Menton
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 5 000 Euros Maximum HT annuel : 40 000 Euros
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique = 10 points
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures = 6 points
Critère :
Type : Qualité
Description : La remise sur catalogue = 2 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Les délais de livraison = 1 point
Critère :
Type : Qualité
Description : Les conditions de SAV = 1 point
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Celles fixées dans le règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel.
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MENTON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point Saint-Roch
Description : Lot 7 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point Saint-Roch
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298900 Éléments décoratifs divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre technique municipal ZAE du Haut Careï
Ville : Menton
Code postal : 06500
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Menton
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 5 000 Euros Maximum HT annuel : 20 000 Euros
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique = 10 points
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures = 6 points
Critère :
Type : Qualité
Description : La remise sur catalogue = 2 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Les délais de livraison = 1 point
Critère :
Type : Qualité
Description : Les conditions de SAV = 1 point
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Celles fixées dans le règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point Florette
Description : Lot 8 : Fourniture de décors pour l'illuminations du rond-point Florette
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298900 Éléments décoratifs divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre technique municipal ZAE du Haut Careï
Ville : Menton
Code postal : 06500
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Menton
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 5 000 Euros Maximum HT annuel : 30 000 Euros
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique = 10 points
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures = 6 points
Critère :
Type : Qualité
Description : La remise sur catalogue = 2 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Les délais de livraison = 1 point
Critère :
Type : Qualité
Description : Les conditions de SAV = 1 point
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Celles fixées dans le règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel.
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MENTON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 : Fourniture de décors pour l'illuminations de la façade de la mairie
Description : Lot 9 : Fourniture de décors pour l'illuminations de la façade de la mairie
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298900 Éléments décoratifs divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre technique municipal ZAE du Haut Careï
Ville : Menton
Code postal : 06500
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Menton
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 1 000 Euros Maximum HT annuel : 10 000 Euros
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique = 10 points
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures = 6 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Remise sur catalogue = 2 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Les délais de livraison = 1 point
Critère :
Type : Qualité
Description : Les conditions de SAV = 1 point
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Celles fixées dans le règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel.
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,320,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,320,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BLACHERE ILLUMINATION
Offre :
Identifiant de l’offre : CTM226-1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 150,000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CTM226-1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/06/2026
Date de conclusion du marché : 21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 151283-2026
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MENTON
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BLACHERE ILLUMINATION
Offre :
Identifiant de l’offre : CTM226-5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 30,000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CTM226-5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/06/2026
Date de conclusion du marché : 21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 151283-2026
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MENTON
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BLACHERE ILLUMINATION
Offre :
Identifiant de l’offre : CTM226-2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 30,000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CTM226-2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/06/2026
Date de conclusion du marché : 21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 151283-2026
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MENTON
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BLACHERE ILLUMINATION
Offre :
Identifiant de l’offre : CTM226-6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 40,000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CTM226-6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/06/2026
Date de conclusion du marché : 21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 151283-2026
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MENTON
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BLACHERE ILLUMINATION
Offre :
Identifiant de l’offre : CTM226-8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 30,000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CTM226-8
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/06/2026
Date de conclusion du marché : 21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 151283-2026
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MENTON
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : MAIRIE DE MENTON
Numéro d’enregistrement : 21060083900018
Adresse postale : 17 Rue de la République BP 69
Ville : Menton cedex
Code postal : 06500
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : compub@ville-menton.fr
Téléphone : +33 0492105069
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_lmKYzWOfke
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_lmKYzWOfke&v=1&selected=0
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 170600005000026
Adresse postale : 18 Avenue des Fleurs CS61039
Ville : Nice Cedex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Service du Greffe
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : BLACHERE ILLUMINATION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 34382978400010
Adresse postale : Zone Industrielle des Bourguignons
Ville : Apt
Code postal : 84400
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@blachere-illumination.com
Téléphone : +33 0413068001
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2df769ea-7755-4634-bdd6-cbe7da8fc0ce - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/08/2026 à 11:41
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/08/2026
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L’essentiel du marché

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