GUERIN Guillaume Maire VILLE DE LIMOGES 1 Square Jacques Chirac 87031 LIMOGES CEDEX 1 0555459385 correspondre@aws-france.com http://www.limoges.fr/ http://marchespublics.limoges.fr 4 Achats de petites fournitures d'imprimerie pour les ateliers d'édition FRI - AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES Achats de petites fournitures d'imprimerie pour les ateliers d'édition Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 30000.0 Euro(s) H.T. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte, soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix inscrits au bordereau des prix unitaire sont réputés comprendre l'ensemble des frais nécessaires à la réalisation des prestations. Les prix mentionnés H.T. s'entendent toutes taxes comprises hors TVA. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget de la Ville de Limoges et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du Code de la Commande Publique. Les factures seront payées par les soins de Monsieur le Trésorier principal - Service de Gestion Comptable - Limoges et amendes, sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournies par le prestataire. Les factures seront payées par les soins de Monsieur le Trésorier principal - Service de Gestion Comptable - Limoges et amendes, sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournies par le prestataire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes fr Renvoi au règlement de la consultation 2026-09-25T12:30:00 6 V6M40500AU Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRI Valeur estimée hors TVA : 21 000,00 euro(s) Modalités d'ouverture des offres : Date: 25 sept. 2026 Lieu :Marché périodique : OUI Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges, 2 cours Bugeaud 87000 Limoges Tél : 0555339155Mel : greffe.ta-limoges@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Ville de Limoges - Service de la Commande Publique, 1 Square Jacques Chirac, BP 3120 87031 LimogesCedex 1 Tél : 0555459385Mel : delphine.bouty-chollet@limoges.fr L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée d'un an, à compter de sa date de notification. Il est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. Forme juridique : cf article 2.2 du règlement de la consultation Développement durable : cf article 2.4 du règlement de consultation Procédures de recours : cf article 8.2 du règlement de consultation VILLE DE LIMOGES 1 SQUARE JACQUES CHIRAC 87031 LIMOGES CEDEX 1 0555459300 correspondre@aws-france.com http://marchespublics.limoges.fr 26-83173 3.2.5 VILLE DE LIMOGES 2026-08-25 2026-09-25T12:30:00 2026-09-25 211 Matériel d'imprimerie 87 Achats de petites fournitures d'imprimerie pour les ateliers d'édition Avis de marché - Avis n° 26-83173 du 25/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 87
Annonce n° 26-83173
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : VILLE DE LIMOGES
Correspondant : GUERIN Guillaume, Maire
Adresse : 1 Square Jacques Chirac, 87031 LIMOGES CEDEX 1
Coordonnées :
Téléphone : 0555459385
Courriel : correspondre@aws-france.com
Adresse internet : http://www.limoges.fr/
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marchespublics.limoges.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Achats de petites fournitures d'imprimerie pour les ateliers d'édition
Lieu d'exécution et de livraison :FRI - AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Achats de petites fournitures d'imprimerie pour les ateliers d'édition Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 30000.0 Euro(s) H.T. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte, soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix inscrits au bordereau des prix unitaire sont réputés comprendre l'ensemble des frais nécessaires à la réalisation des prestations. Les prix mentionnés H.T. s'entendent toutes taxes comprises hors TVA. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Refus des variantes.
Section 5 - Conditions relative au marché
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget de la Ville de Limoges et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du Code de la Commande Publique. Les factures seront payées par les soins de Monsieur le Trésorier principal - Service de Gestion Comptable - Limoges et amendes, sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournies par le prestataire. Les factures seront payées par les soins de Monsieur le Trésorier principal - Service de Gestion Comptable - Limoges et amendes, sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournies par le prestataire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : français
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 25/09/2026 à 12:30
Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : V6M40500AU
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRI Valeur estimée hors TVA : 21 000,00 euro(s) Modalités d'ouverture des offres : Date: 25 sept. 2026 Lieu :Marché périodique : OUI Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges, 2 cours Bugeaud 87000 Limoges Tél : 0555339155Mel : greffe.ta-limoges@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Ville de Limoges - Service de la Commande Publique, 1 Square Jacques Chirac, BP 3120 87031 LimogesCedex 1 Tél : 0555459385Mel : delphine.bouty-chollet@limoges.fr L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée d'un an, à compter de sa date de notification. Il est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. Forme juridique : cf article 2.2 du règlement de la consultation Développement durable : cf article 2.4 du règlement de consultation Procédures de recours : cf article 8.2 du règlement de consultation
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : VILLE DE LIMOGES
Adresse :1 SQUARE JACQUES CHIRAC, 87031 LIMOGES CEDEX 1
Coordonnées : 
Téléphone : 0555459300
Courriel : correspondre@aws-france.com
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/08/2026
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L’essentiel du marché

  • Nom de l'organisme acheteur : VILLE DE LIMOGES
  • A l'attention de : Guillaume GUERIN Maire
  • Adresse : 1 Square Jacques Chirac, 87031, LIMOGES CEDEX 1 
  • Téléphone : 0555459385
  • Courriel : correspondre@aws-france.com
  • Adresse internet : http://www.limoges.fr/
  • Adresse internet du profil d'acheteur : http://marchespublics.limoges.fr
  • Objet du marché : Achats de petites fournitures d'imprimerie pour les ateliers d'édition
  • Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services : FRI - AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES, 
  • Caractéristiques principales : Achats de petites fournitures d'imprimerie pour les ateliers d'édition Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 30000.0 Euro(s) H.T. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte, soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix inscrits au bordereau des prix unitaire sont réputés comprendre l'ensemble des frais nécessaires à la réalisation des prestations. Les prix mentionnés H.T. s'entendent toutes taxes comprises hors TVA. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Informations pratiques

  • Date limite de réception des offres : 25/09/2026 à 12:30
  • Délai minimum de validité des offres : 6 mois
  • Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
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