10800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 10800000 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true 5304613.14 400000 yes false true TPA-0001 LOT-0001 BREMA CON-0001 2026-07-30+02:00 2026-08-19+02:00 ORG-0001 26N0154 TEN-0001 TPA-0001 BREMA TRANSPORTS ORG-0003 ORG-0004 ORG-0003 29 https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com ORG-0001 METROPOLE NICE COTE D'AZUR 5 rue de l'hôtel de ville Nice 06364 FRL03 FRA 20003019500115 0497133774 dao@nicecotedazur.org sme ORG-0003 S.A.S TRANSPORTS BREMA 67 Avenue Joseph BAILET TOURRETTE LEVENS 06690 FRL03 FRA 44092888500019 0493910990 transports.brema@wanadoo.fr sme ORG-0004 TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES TRAM Lieu dit Plan de Peille DRAP 06340 FRL03 FRA 95480136100039 isabelle.le-roux@keolis.com http://nice.tribunal-administratif.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF 18 avenue des fleurs CS61039 Nice Cedex 1 06050 FRL03 FRA 17060005000026 0489988600 greffe.ta-nice@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 dba50130-ac14-430e-8070-acf0246a4219 40776655-5778-4bff-a1d9-abade9cb9913 2026-08-25+02:00 09:59:46+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com la gen-pub ORG-0001 open fc14b775-5922-4714-9317-2405af81ab26-02 false 26N0154 26N0154 - Exploitation de circuits de transports de voyageurs à vocation scolaire sur le territoire de Nice Côte d'Azur : secteur 10 collines niçoises 2 pour la Métropole Nice Côte d'Azur, Relance 25N0559-05. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Exploitation de circuits de transports de voyageurs à vocation scolaire sur le territoire de Nice Côte d'Azur : secteur 10 collines niçoises 2 pour la Métropole Nice Côte d'Azur, Relance 25N0559-05. services 60130000 Lieu d’exécution : Territoire Métropolitain Nice 06364 FRL03 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Le Prix per-exa 15 quality Les performances en matière de protection de l’environnement per-exa 10 quality La prévention et les contrôles relatifs à la prise à d’alcool et de drogues par les conducteurs affectés au marché per-exa 15 quality La valeur technique ORG-0001 ORG-0001 Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié pour le lot 4 le 24/06/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 Route de Grenoble LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org Tél. +33.04.97.13.44.70 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-w-rc 26N0154 Exploitation de circuits de transports de voyageurs sur le territoire de Nice Côte d'Azur : transport scolaire – secteur 10 collines niçoises 2 pour la Métropole Nice Côte d’Azur Accord-cadre à bons de commande Mini : 1 800 000,00 Euros Maxi : 10 800 000,00 Euros Estimation de l'administration HT : 5 129 907.61 Euros (établie sur une durée de 4 année(s)) Durée (hors reconduction) : 48 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Au premier bon de commande. A défaut d'émission de bon de commande au terme des six premiers mois suivant la notification du marché, l'exécution du marché commencera six mois après sa notification. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. services 5129907.61 60130000 Territoire Métropolitain Nice 06364 FRL03 FRA 48 Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. 2000-01-01Z 26-82926 26-44097 26-51037 3.2.5 METROPOLE NICE COTE D'AZUR S.A.S TRANSPORTS BREMA 2026-08-26 2026-10-25 347 Transport 06 26N0154 - Exploitation de circuits de transports de voyageurs à vocation scolaire sur le territoire de Nice Côte d'Azur : secteur 10 collines niçoises 2 pour la Métropole Nice Côte d'Azur, Relance... Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-82926 du 25/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-82926
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26N0154 - Exploitation de circuits de transports de voyageurs à vocation scolaire sur le territoire de Nice Côte d'Azur : secteur 10 collines niçoises 2 pour la Métropole Nice Côte d'Azur, Relance 25N0559-05.
Description : La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Exploitation de circuits de transports de voyageurs à vocation scolaire sur le territoire de Nice Côte d'Azur : secteur 10 collines niçoises 2 pour la Métropole Nice Côte d'Azur, Relance 25N0559-05.
Identifiant de la procédure : 40776655-5778-4bff-a1d9-abade9cb9913
Avis précédent : fc14b775-5922-4714-9317-2405af81ab26-02
Identifiant interne : 26N0154
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lieu d’exécution : Territoire Métropolitain
Ville : Nice
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Exploitation de circuits de transports de voyageurs sur le territoire de Nice Côte d'Azur : transport scolaire – secteur 10 collines niçoises 2 pour la Métropole Nice Côte d’Azur
Description : Accord-cadre à bons de commande Mini : 1 800 000,00 Euros Maxi : 10 800 000,00 Euros Estimation de l'administration HT : 5 129 907.61 Euros (établie sur une durée de 4 année(s)) Durée (hors reconduction) : 48 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Au premier bon de commande. A défaut d'émission de bon de commande au terme des six premiers mois suivant la notification du marché, l'exécution du marché commencera six mois après sa notification. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 26N0154
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire Métropolitain
Ville : Nice
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,129,907.61 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Les performances en matière de protection de l’environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : La prévention et les contrôles relatifs à la prise à d’alcool et de drogues par les conducteurs affectés au marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié pour le lot 4 le 24/06/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 Route de Grenoble LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org Tél. +33.04.97.13.44.70
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché : METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 10,800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : S.A.S TRANSPORTS BREMA
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES TRAM
Offre :
Identifiant de l’offre : BREMA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 5,304,613.14 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 400,000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26N0154
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/07/2026
Date de conclusion du marché : 19/08/2026
Organisation qui signe le marché : METROPOLE NICE COTE D'AZUR
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Numéro d’enregistrement : 20003019500115
Adresse postale : 5 rue de l'hôtel de ville
Ville : Nice
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : 0497133774
Adresse internet : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Profil de l’acheteur : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : S.A.S TRANSPORTS BREMA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 44092888500019
Adresse postale : 67 Avenue Joseph BAILET
Ville : TOURRETTE LEVENS
Code postal : 06690
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : transports.brema@wanadoo.fr
Téléphone : 0493910990
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES TRAM
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 95480136100039
Adresse postale : Lieu dit Plan de Peille
Ville : DRAP
Code postal : 06340
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : isabelle.le-roux@keolis.com
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des fleurs CS61039
Ville : Nice Cedex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489988600
Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : dba50130-ac14-430e-8070-acf0246a4219 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/08/2026 à 09:59
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/08/2026
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L’essentiel du marché

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