884000 RES-0001 selec-w TEN-0001 884000 tenders 6 CON-0001 LOT-0007 RES-0002 selec-w TEN-0002 884000 tenders 5 CON-0002 LOT-0008 TEN-0001 false 19229.64 not-known TPA-0001 LOT-0007 TEN-0001 TEN-0002 false 9367.32 not-known TPA-0002 LOT-0008 TEN-0002 CON-0001 2026-07-17+02:00 Lot n°7 - Arrondissement de Saint Julien-En-Genevois - Cerd Annemasse/Reignier false 2026a0119007 TEN-0001 CON-0002 2026-07-17+02:00 Lot n°8 - Arrondissement de Saint Julien-En-Genevois - Cerd Usinens false 2026a0119008 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0007 TPA-0002 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2FB59851-EB31-E495-E000665CABFE95F1 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.hautesavoie.fr ORG-0002 Département de la Haute-Savoie 74041 23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444 Annecy Cedex 74041 FRK28 FRA 86298 SADDIER Martiel Monsieur le Président 0450332132 dacp-fcs@hautesavoie.fr ORG-0003 Département de la Haute-Savoie 74041 23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444 Annecy Cedex 74000 FRK28 FRA 2090249 dacp-fcs@hautesavoie.fr 0450332057 dacp-fcs@hautesavoie.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 2FB598CF-A1B5-DEE5-34140A7D982D7B84 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Comité Consultatif Interrégional de Réglement 107 rue Servient Lyon 69418 FRK26 FRA 2FB598E9-0775-F3B3-617B758CC1B942B4 Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0006 Département de la Haute-Savoie 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444 Annecy 74041 FRK28 FRA 2FB598F9-E25A-4919-CCB75671AD67406C Services de la Commande Publique 0450332132 dacp-fcs@hautesavoie.fr false UBO-0007 sme ORG-0007 MECA TP 1770 Rte D'Annecy La Biolle 73410 FRK27 FRA 1801172-2-7-1 false UBO-0008 sme ORG-0008 Groupement MECA TP/LOC@VENIR 1770 Rte D'Annecy La Biolle 73410 FRK27 FRA 1801172-2-8-1 UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 6a0e0e31-8cb0-4dc1-a4a5-de77cde01e8d 4f069c11-c403-48bf-b0ee-c3d5134182c7 2026-08-25+02:00 10:10:31+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.hautesavoie.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026A0119 Location d'engins sans chauffeur pour les besoins du Département de la Haute-Savoie Les prestations concernent la mise à disposition d'engins et de matériels techniques prioritairement pour effectuer des travaux programmés sur les routes départementales et des interventions urgentes sur dégâts exceptionnels (déblaiements, purges, chaussées…) et ponctuellement pour des besoins d'entretien de bâtiment ou de dépendance du département. Les prestations intègrent également : - La livraison et la récupération des engins et matériels aux points de livraison, aux jours et heures précisés sur chaque bon de commande ; - L'assurance du véhicule ; - L'entretien régulier ainsi que la fourniture de pièces d'usure supplies Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact. Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Grenoble - 2 Place de Verdun Bp 1135 - 38022 Grenoble Cedex Tel : 04 76 42 90 00 - Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr - Fax : 04 76 42 22 69 Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 107 rue Servient - 69418 Lyon Cedex 03 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Département de la Haute-Savoie - Direction de la Commande Publique 23 rue de la Paix - Bp 2444 - 74041 Annecy cedex Courriel : dacp-fcs@hautesavoie.fr - Tél : 04 50 33 21 32 - Fax : 04 50 33 21 45 884000 34920000 34920000 LOT-0007 no-eu-funds per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 80 price Prix ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true 282652-2026 false fa-wo-rc none 7 Lot n°7 - Arrondissement de Saint JULIEN-EN-GENEVOIS - CERD Annemasse/Reignier Location d'engins sans chauffeur pour les besoins du Département de la Haute-Savoie supplies 34920000 34920000 3 Accord-cadre de fournitures, à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum avec montant maximum annuel reconductible expressément 3 fois pour 1 an LOT-0008 no-eu-funds per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 80 price Prix ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true 282652-2026 false fa-wo-rc none 8 Lot n°8 - Arrondissement de Saint JULIEN-EN-GENEVOIS - CERD Usinens Location d'engins sans chauffeur pour les besoins du Département de la Haute-Savoie supplies 34920000 34920000 3 Accord-cadre de fournitures, à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum avec montant maximum annuel reconductible expressément 3 fois pour 1 an 2000-01-01Z 26-82942 26-41367 26-81487 3.2.5 Département de la Haute-Savoie MECA TP Groupement MECA TP/LOC@VENIR 2026-08-26 2026-11-22 185 Location (matériels) 74 Location d'engins sans chauffeur pour les besoins du Département de la Haute-Savoie Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-82942 du 25/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-82942
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location d'engins sans chauffeur pour les besoins du Département de la Haute-Savoie
Description : Les prestations concernent la mise à disposition d'engins et de matériels techniques prioritairement pour effectuer des travaux programmés sur les routes départementales et des interventions urgentes sur dégâts exceptionnels (déblaiements, purges, chaussées…) et ponctuellement pour des besoins d'entretien de bâtiment ou de dépendance du département. Les prestations intègrent également : - La livraison et la récupération des engins et matériels aux points de livraison, aux jours et heures précisés sur chaque bon de commande ; - L'assurance du véhicule ; - L'entretien régulier ainsi que la fourniture de pièces d'usure
Identifiant de la procédure : 4f069c11-c403-48bf-b0ee-c3d5134182c7
Identifiant interne : 2026A0119
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34920000 Équipement routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34920000 Équipement routier
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 884,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact. Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Grenoble - 2 Place de Verdun Bp 1135 - 38022 Grenoble Cedex Tel : 04 76 42 90 00 - Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr - Fax : 04 76 42 22 69 Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 107 rue Servient - 69418 Lyon Cedex 03 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Département de la Haute-Savoie - Direction de la Commande Publique 23 rue de la Paix - Bp 2444 - 74041 Annecy cedex Courriel : dacp-fcs@hautesavoie.fr - Tél : 04 50 33 21 32 - Fax : 04 50 33 21 45
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot n°7 - Arrondissement de Saint JULIEN-EN-GENEVOIS - CERD Annemasse/Reignier
Description : Location d'engins sans chauffeur pour les besoins du Département de la Haute-Savoie
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34920000 Équipement routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34920000 Équipement routier
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Accord-cadre de fournitures, à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum avec montant maximum annuel reconductible expressément 3 fois pour 1 an
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 282652-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Haute-Savoie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot n°8 - Arrondissement de Saint JULIEN-EN-GENEVOIS - CERD Usinens
Description : Location d'engins sans chauffeur pour les besoins du Département de la Haute-Savoie
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34920000 Équipement routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34920000 Équipement routier
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Accord-cadre de fournitures, à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum avec montant maximum annuel reconductible expressément 3 fois pour 1 an
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 282652-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Haute-Savoie
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 884,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 884,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MECA TP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 19,229.64 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026a0119007
Titre : Lot n°7 - Arrondissement de Saint Julien-En-Genevois - Cerd Annemasse/Reignier
Date de conclusion du marché : 17/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 884,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement MECA TP/LOC@VENIR
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 9,367.32 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026a0119008
Titre : Lot n°8 - Arrondissement de Saint Julien-En-Genevois - Cerd Usinens
Date de conclusion du marché : 17/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2FB59851-EB31-E495-E000665CABFE95F1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement : 86298
Adresse postale : 23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444
Ville : Annecy Cedex
Code postal : 74041
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : SADDIER Martiel
Adresse électronique : dacp-fcs@hautesavoie.fr
Téléphone : 0450332132
Adresse internet : http://www.hautesavoie.fr
Profil de l’acheteur : http://www.hautesavoie.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement : 2090249
Adresse postale : 23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444
Ville : Annecy Cedex
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : dacp-fcs@hautesavoie.fr
Adresse électronique : dacp-fcs@hautesavoie.fr
Téléphone : 0450332057
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 2FB598CF-A1B5-DEE5-34140A7D982D7B84
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d’enregistrement : 2FB598E9-0775-F3B3-617B758CC1B942B4
Adresse postale : 107 rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69418
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Adresse électronique : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : 0472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement : 2FB598F9-E25A-4919-CCB75671AD67406C
Adresse postale : 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444
Ville : Annecy
Code postal : 74041
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Services de la Commande Publique
Adresse électronique : dacp-fcs@hautesavoie.fr
Téléphone : 0450332132
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : MECA TP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1801172-2-7-1
Adresse postale : 1770 Rte D'Annecy
Ville : La Biolle
Code postal : 73410
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007
8.1 ORG-0008
Nom officiel : Groupement MECA TP/LOC@VENIR
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1801172-2-8-1
Adresse postale : 1770 Rte D'Annecy
Ville : La Biolle
Code postal : 73410
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6a0e0e31-8cb0-4dc1-a4a5-de77cde01e8d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/08/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/08/2026
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L’essentiel du marché

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