1324800 RES-0001 selec-w TEN-0001 162000 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 270000 t-esubm 6 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 288000 t-esubm 5 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 93600 t-esubm 4 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 144000 t-esubm 5 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 126000 t-esubm 4 CON-0006 LOT-0006 RES-0007 selec-w TEN-0007 187200 t-esubm 4 CON-0007 LOT-0007 RES-0008 selec-w TEN-0008 14400 t-esubm 4 CON-0008 LOT-0008 RES-0009 selec-w TEN-0009 14400 t-esubm 5 CON-0009 LOT-0009 RES-0010 selec-w TEN-0010 14400 t-esubm 4 CON-0010 LOT-0010 RES-0011 selec-w TEN-0011 10800 t-esubm 4 CON-0011 LOT-0011 TEN-0001 74250 no TPA-0003 LOT-0001 25030 TEN-0002 123450 no TPA-0003 LOT-0002 25031 TEN-0003 128700 no TPA-0003 LOT-0003 25032 TEN-0004 50700 no TPA-0003 LOT-0004 25033 TEN-0005 65250 no TPA-0003 LOT-0005 25034 TEN-0006 58200 no TPA-0003 LOT-0006 25035 TEN-0007 90300 no TPA-0003 LOT-0007 25036 TEN-0008 14250 no TPA-0002 LOT-0008 25037 TEN-0009 18342 no TPA-0001 LOT-0009 25038 TEN-0010 18342 no TPA-0001 LOT-0010 25039 TEN-0011 18342 no TPA-0001 LOT-0011 25040 CON-0001 2026-03-11+01:00 2026-04-28+02:00 ORG-0001 25030 TEN-0001 CON-0002 2026-03-11+01:00 2026-04-28+02:00 ORG-0001 25031 TEN-0002 CON-0003 2026-03-11+01:00 2026-04-28+02:00 ORG-0001 25032 TEN-0003 CON-0004 2026-03-11+01:00 2026-04-28+02:00 ORG-0001 25033 TEN-0004 CON-0005 2026-03-11+01:00 2026-04-28+02:00 ORG-0001 25034 TEN-0005 CON-0006 2026-03-11+01:00 2026-04-28+02:00 ORG-0001 25035 TEN-0006 CON-0007 2026-03-11+01:00 2026-04-28+02:00 ORG-0001 25036 TEN-0007 CON-0008 2026-03-11+01:00 2026-04-28+02:00 ORG-0001 25037 TEN-0008 CON-0009 2026-03-11+01:00 2026-04-28+02:00 ORG-0001 25038 TEN-0009 CON-0010 2026-03-11+01:00 2026-04-28+02:00 ORG-0001 25039 TEN-0010 CON-0011 2026-03-11+01:00 2026-04-28+02:00 ORG-0001 25040 TEN-0011 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0004 TPA-0003 ORG-0003 29 ORG-0001 EPA / CNMSS toulon 83000 FRL05 FRA 18009004500014 serviceachat 0494163600 serviceachat@cnmss.fr ORG-0002 tribunal administratif de Toulon toulon 83041 FRL05 FRA 13000525900010 small ORG-0003 FRANCE RH HUMAN PREVENTION LYON 69003 FRK26 FRA 82050812500011 sme ORG-0004 RESEAU OTE SAINT PAUL 97460 FRY40 FRA 4296561190003 sme ORG-0005 LUMANISY ACADEMY FORMATION GAGNANTE PAU 64000 FRI15 FRA 89370552500028 2.3 eforms-sdk-1.13 bf2b2834-7e37-45f6-a912-d7ae53f2c913 6afc8e97-54e4-4ad1-8d2f-cd4dc6347f7d 2026-08-25+02:00 11:19:13.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl soc-pro ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet open 25030-25040 Mise en oeuvre de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés : - A la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire - Aux addictions sans substances. Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances répartis en lots géographiques. services 85000000 11 accords cadres soit 11 lots géographiques anyw-cou FRA LOT-0001 no-eu-funds Pondérée price Prix Pondéré 70 quality Valeur technique Pondérée 30 Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 25 030 lot 1 Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances. Ile de France Hauts de France : Départements 02, 59, 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95 services 85000000 lot géographique anyw-cou FRA LOT-0002 no-eu-funds Pondéreé price Prix Pondéré 70 quality Valeur technique Pondérée 30 Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2 Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances. Normandie Centre Val de Loire Pays de la Loire Bretagne départements : 14, 18, 22, 27, 28, 29, 35, 36, 37, 41, 44, 45, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 76, 85 services 85000000 Lot géographique anyw-cou FRA LOT-0003 no-eu-funds Pondérée price Prix pondéré 70 quality valeur technique pondérée 30 Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 3 Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances. Auvergne - Rhône Alpes :départements suivants: 01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74 services 85000000 lot géographique anyw-cou FRA LOT-0004 no-eu-funds Pondérée price Prix Pondéré 70 quality Valeur technique Pondérée 30 Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 4 Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances. Occitanie Départements suivants: 09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 66, 81, 82 services 85000000 lot géographique anyw-cou FRA LOT-0005 no-eu-funds pondéré price Prix Pondéré 70 quality Valeur technique Pondérée 30 Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 5 Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances. Nouvelle aquitaine : départements : 16, 17, 19, 23, 24, 33, 40, 47, 64, 65, 79, 86, 87 services 85000000 lot géographique anyw-cou FRA LOT-0006 no-eu-funds Pondéré price Prix Pondéré 70 quality Valeur technique Pondérée 30 Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 6 Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances. Grand-Est Bourgogne-Franche-Comté Müllheim (Allemagne)départements : 08, 10, 21, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 58, 67, 68, 70, 71, 88, 89, 90 et Müllheim (Allemagne) services 85000000 anyw-cou FRA LOT-0007 no-eu-funds Pondérée price Prix Pondéré 70 quality Valeur technique Pondérée 30 Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 7 Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances. Provence Alpes Côte d'Azur : Départements :04, 05, 06, 13, 83, 84 services 85000000 lot géographique anyw-cou FRA LOT-0008 no-eu-funds Pondéré price Prix Pondéré 70 quality Valeur technique Pondérée 30 Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 8 Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances. La réunion : département 974. services 85000000 lot géographique anyw-cou FRA LOT-0009 no-eu-funds pondérée price Prix Pondéré 70 quality Valeur technique Pondérée 30 Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 9 Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances. Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans substances pour le départements 973 services 85000000 anyw-cou FRA LOT-0010 no-eu-funds pondérée price Prix Pondéré 70 quality Valeur technique Pondérée 30 Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 10 Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances. Martinique: département 972 services 85000000 lot géographique anyw-cou FRA LOT-0011 no-eu-funds pondéré price Prix Pondéré 70 quality Valeur technique Pondérée 30 Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 11 Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances. Corse : Départements : 2A et 2 B services 85000000 lot géographique anyw-cou FRA 2000-01-01+01:00 26-83010 3.2.5 EPA / CNMSS LUMANISY ACADEMY FORMATION GAGNANTE RESEAU OTE FRANCE RH HUMAN PREVENTION 2026-08-26 2026-09-15 274 Prestations de services 83 Mise en œuvre de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés : - A la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire - Aux addictions sans substances. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-83010 du 25/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-83010
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EPA / CNMSS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mise en oeuvre de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés : - A la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire - Aux addictions sans substances.
Description : Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances répartis en lots géographiques.
Identifiant de la procédure : 6afc8e97-54e4-4ad1-8d2f-cd4dc6347f7d
Identifiant interne : 25030-25040
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85000000 Services de santé et services sociaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : 11 accords cadres soit 11 lots géographiques
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances.
Description : Ile de France Hauts de France : Départements 02, 59, 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95
Identifiant interne : 25 030 lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85000000 Services de santé et services sociaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : lot géographique
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pondérée 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondérée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA.
Organisation qui signe le marché : EPA / CNMSS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances.
Description : Normandie Centre Val de Loire Pays de la Loire Bretagne départements : 14, 18, 22, 27, 28, 29, 35, 36, 37, 41, 44, 45, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 76, 85
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85000000 Services de santé et services sociaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lot géographique
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pondérée 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondéreé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA.
Organisation qui signe le marché : EPA / CNMSS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances.
Description : Auvergne - Rhône Alpes :départements suivants: 01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85000000 Services de santé et services sociaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : lot géographique
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : pondéré 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : pondérée 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondérée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA.
Organisation qui signe le marché : EPA / CNMSS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances.
Description : Occitanie Départements suivants: 09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 66, 81, 82
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85000000 Services de santé et services sociaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : lot géographique
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pondérée 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondérée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA.
Organisation qui signe le marché : EPA / CNMSS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances.
Description : Nouvelle aquitaine : départements : 16, 17, 19, 23, 24, 33, 40, 47, 64, 65, 79, 86, 87
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85000000 Services de santé et services sociaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : lot géographique
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pondérée 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : pondéré
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA.
Organisation qui signe le marché : EPA / CNMSS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances.
Description : Grand-Est Bourgogne-Franche-Comté Müllheim (Allemagne)départements : 08, 10, 21, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 58, 67, 68, 70, 71, 88, 89, 90 et Müllheim (Allemagne)
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85000000 Services de santé et services sociaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pondérée 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondéré
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA.
Organisation qui signe le marché : EPA / CNMSS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances.
Description : Provence Alpes Côte d'Azur : Départements :04, 05, 06, 13, 83, 84
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85000000 Services de santé et services sociaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : lot géographique
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pondérée 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondérée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA.
Organisation qui signe le marché : EPA / CNMSS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances.
Description : La réunion : département 974.
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85000000 Services de santé et services sociaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : lot géographique
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pondérée 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondéré
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA.
Organisation qui signe le marché : EPA / CNMSS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances.
Description : Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans substances pour le départements 973
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85000000 Services de santé et services sociaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pondérée 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : pondérée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA.
Organisation qui signe le marché : EPA / CNMSS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances.
Description : Martinique: département 972
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85000000 Services de santé et services sociaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : lot géographique
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pondérée 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : pondérée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA.
Organisation qui signe le marché : EPA / CNMSS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances.
Description : Corse : Départements : 2A et 2 B
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85000000 Services de santé et services sociaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : lot géographique
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pondérée 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : pondéré
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA.
Organisation qui signe le marché : EPA / CNMSS
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,324,800 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 162,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : FRANCE RH HUMAN PREVENTION
Offre :
Identifiant de l’offre : 25030
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 74,250 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25030
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/03/2026
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Organisation qui signe le marché : EPA / CNMSS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 270,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : FRANCE RH HUMAN PREVENTION
Offre :
Identifiant de l’offre : 25031
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 123,450 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25031
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/03/2026
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Organisation qui signe le marché : EPA / CNMSS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 288,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : FRANCE RH HUMAN PREVENTION
Offre :
Identifiant de l’offre : 25032
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 128,700 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25032
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/03/2026
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Organisation qui signe le marché : EPA / CNMSS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 93,600 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : FRANCE RH HUMAN PREVENTION
Offre :
Identifiant de l’offre : 25033
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 50,700 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25033
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/03/2026
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Organisation qui signe le marché : EPA / CNMSS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 144,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : FRANCE RH HUMAN PREVENTION
Offre :
Identifiant de l’offre : 25034
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 65,250 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25034
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/03/2026
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Organisation qui signe le marché : EPA / CNMSS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 126,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : FRANCE RH HUMAN PREVENTION
Offre :
Identifiant de l’offre : 25035
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 58,200 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25035
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/03/2026
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Organisation qui signe le marché : EPA / CNMSS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 187,200 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : FRANCE RH HUMAN PREVENTION
Offre :
Identifiant de l’offre : 25036
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 90,300 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25036
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/03/2026
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Organisation qui signe le marché : EPA / CNMSS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14,400 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : RESEAU OTE
Offre :
Identifiant de l’offre : 25037
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 14,250 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25037
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/03/2026
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Organisation qui signe le marché : EPA / CNMSS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14,400 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LUMANISY ACADEMY FORMATION GAGNANTE
Offre :
Identifiant de l’offre : 25038
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 18,342 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25038
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/03/2026
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Organisation qui signe le marché : EPA / CNMSS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14,400 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LUMANISY ACADEMY FORMATION GAGNANTE
Offre :
Identifiant de l’offre : 25039
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 18,342 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25039
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/03/2026
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Organisation qui signe le marché : EPA / CNMSS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,800 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LUMANISY ACADEMY FORMATION GAGNANTE
Offre :
Identifiant de l’offre : 25040
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 18,342 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25040
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/03/2026
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Organisation qui signe le marché : EPA / CNMSS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : EPA / CNMSS
Numéro d’enregistrement : 18009004500014
Ville : toulon
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : serviceachat
Adresse électronique : serviceachat@cnmss.fr
Téléphone : 0494163600
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Ville : toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : FRANCE RH HUMAN PREVENTION
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 82050812500011
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007
8.1 ORG-0004
Nom officiel : RESEAU OTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 4296561190003
Ville : SAINT PAUL
Code postal : 97460
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008
8.1 ORG-0005
Nom officiel : LUMANISY ACADEMY FORMATION GAGNANTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 89370552500028
Ville : PAU
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bf2b2834-7e37-45f6-a912-d7ae53f2c913 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/08/2026 à 11:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/08/2026
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L’essentiel du marché

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