300000 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 t-esubm 1 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 t-esubm 4 CON-0004 LOT-0004 TEN-0001 300000 no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE AUTOSTATE TEN-0002 300000 no TPA-0002 LOT-0002 OFFRE MANTES VEHICULES INDUSTRIELS TEN-0003 300000 no TPA-0001 LOT-0003 OFFRE AUTOSTATE TEN-0004 300000 no TPA-0001 LOT-0004 OFFRE AUTOSTATE CON-0001 2026-07-06+02:00 2026-07-30+02:00 LOT1 - un véhicule léger d’occasion ORG-0001 AO26071 TEN-0001 CON-0002 2026-07-06+02:00 2026-07-30+02:00 LOT2 - trois véhicules utilitaires neufs à benne ORG-0001 AO26072 TEN-0002 CON-0003 2026-07-06+02:00 2026-07-30+02:00 LOT3-deux véhicules utilitaires d’occasion ORG-0001 AO26073 TEN-0003 CON-0004 2026-07-06+02:00 2026-07-30+02:00 LOT4 - Trois véhicules utilitaires électriques d’occasion ORG-0001 AO26074 TEN-0004 TPA-0001 OFFRE AUTOSTATE ORG-0003 TPA-0002 OFFRE MANTES VEHICULES INDUSTRIELS ORG-0004 29 https://www.chatenay-malabry.fr/ ORG-0001 Mairie de Châtenay-Malabry 26, rue du Docteur Le Savoureux CHATENAY-MALABRY 92290 FR105 FRA 21920019300015 Service Commande publique +33 146834683 commande-publique@chatenay-malabry.fr https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 Boulevard de l'Hautil CERGY 95000 FR108 FRA 17950702500015 true medium ORG-0003 AUTOSTATE 11 impasse pasteur vallery radot creteil 94000 FR107 FRA 98270140100019 0785763845 aaronn.bacard@autostate.fr medium ORG-0004 MANTES VEHICULES INDUSTRIELS chemin des marceaux rosny sur seine 78710 FR103 FRA 41204429900029 0130429273 contact@mantesvi.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 046db74d-6cd6-42f8-8ee6-6d686c0dafa1 774c8641-9fbd-4059-b947-80c5e7dafe70 2026-08-25+02:00 11:44:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open false AO2607 Acquisition de véhicules neufs et d’occasions Le présent marché a pour objet a pour objet la fourniture de divers véhicules neufs et d’occasions. supplies 300000 34100000 Châtenay-Malabry 92290 FR105 FRA LOT-0001 no-eu-funds fix-tot 55 price Le critère prix sera apprécié en fonction du montant total HT de la Décomposition du prix global et forfaitaire noté sur 55 points fix-tot 35 quality Le critère valeur technique sera apprécié en fonction des éléments contenus dans le mémoire technique fourni par le candidat à l’appui de son offre et selon les sous critères ci-dessous. Il sera noté sur 35 points. fix-tot 10 quality Le critère délai sera apprécié en fonction du délai indiqué par le candidat dans son Acte d’Engagement. Il sera noté sur 10 points. ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false none none AO26071 Un véhicule léger d’occasion Le présent lot à pour objet la fourniture d'un véhicules léger d'occasion. supplies Le marché est conclu pour une durée courant de sa date de notification jusqu’à l’accomplissement de l’ensemble des obligations dudit marché, période de garantie incluse 20000 34100000 FR105 FRA LOT-0002 no-eu-funds fix-tot 55 price Le critère prix sera apprécié en fonction du montant total HT de la Décomposition du prix global et forfaitaire noté sur 55 points. fix-tot 15 quality Le critère délai sera apprécié en fonction du délai indiqué par le candidat dans son Acte d’Engagement. Il sera noté sur 15 points fix-tot 30 quality Le critère valeur technique sera apprécié en fonction des éléments contenus dans le mémoire technique fourni par le candidat à l’appui de son offre et selon les sous critères ci-dessous. Il sera noté sur 30 points ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false none none AO26072 Trois véhicules utilitaires neufs à benne Le présent lot à pour objet la fourniture de trois véhicules utilitaires neufs à benne. supplies Le marché est conclu pour une durée courant de sa date de notification jusqu’à l’accomplissement de l’ensemble des obligations dudit marché, période de garantie incluse. 145000 34100000 34100000 FR105 FRA LOT-0003 no-eu-funds fix-tot 55 price Le critère prix sera apprécié en fonction du montant total HT de la Décomposition du prix global et forfaitaire noté sur 55 points fix-tot 35 quality Le critère valeur technique sera apprécié en fonction des éléments contenus dans le mémoire technique fourni par le candidat à l’appui de son offre et selon les sous critères ci-dessous. Il sera noté sur 35 points. fix-tot 10 quality Le critère délai sera apprécié en fonction du délai indiqué par le candidat dans son Acte d’Engagement. Il sera noté sur 10 points. ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false none none AO26073 Deux véhicules utilitaires d'occasion Le présent lot a pour objet la fourniture de deux véhicules utilitaires d'occasion. supplies Le marché est conclu pour une durée courant de sa date de notification jusqu’à l’accomplissement de l’ensemble des obligations dudit marché, période de garantie incluse. 40000 34100000 34100000 FR105 FRA LOT-0004 no-eu-funds fix-tot 55 price Le critère prix sera apprécié en fonction du montant total HT de la Décomposition du prix global et forfaitaire noté sur 55 points. fix-tot 35 quality Le critère valeur technique sera apprécié en fonction des éléments contenus dans le mémoire technique fourni par le candidat à l’appui de son offre et selon les sous critères ci-dessous. Il sera noté sur 35 points fix-tot 10 quality Le critère délai sera apprécié en fonction du délai indiqué par le candidat dans son Acte d’Engagement. Il sera noté sur 10 points ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false none none AO26074 Trois véhicules utilitaires électriques d’occasion Le présent lot a pour objet la fourniture de trois véhicules utilitaires électriques d'occasion. supplies Le marché est conclu pour une durée courant de sa date de notification jusqu’à l’accomplissement de l’ensemble des obligations dudit marché, période de garantie incluse. 60000 34100000 34100000 FR105 FRA 2000-01-01+01:00 26-83026 26-17472 3.2.5 Mairie de Châtenay-Malabry AUTOSTATE MANTES VEHICULES INDUSTRIELS 2026-08-26 2026-09-25 475 Véhicules (acquisition) 92 Acquisition de véhicules neufs et d’occasions Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-83026 du 25/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-83026
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Châtenay-Malabry
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de véhicules neufs et d’occasions
Description : Le présent marché a pour objet a pour objet la fourniture de divers véhicules neufs et d’occasions.
Identifiant de la procédure : 774c8641-9fbd-4059-b947-80c5e7dafe70
Identifiant interne : AO2607
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Châtenay-Malabry
Code postal : 92290
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Un véhicule léger d’occasion
Description : Le présent lot à pour objet la fourniture d'un véhicules léger d'occasion.
Identifiant interne : AO26071
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée courant de sa date de notification jusqu’à l’accomplissement de l’ensemble des obligations dudit marché, période de garantie incluse
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié en fonction du montant total HT de la Décomposition du prix global et forfaitaire noté sur 55 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique sera apprécié en fonction des éléments contenus dans le mémoire technique fourni par le candidat à l’appui de son offre et selon les sous critères ci-dessous. Il sera noté sur 35 points.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère délai sera apprécié en fonction du délai indiqué par le candidat dans son Acte d’Engagement. Il sera noté sur 10 points.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Châtenay-Malabry
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Châtenay-Malabry
Organisation qui signe le marché : Mairie de Châtenay-Malabry
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Trois véhicules utilitaires neufs à benne
Description : Le présent lot à pour objet la fourniture de trois véhicules utilitaires neufs à benne.
Identifiant interne : AO26072
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 145,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée courant de sa date de notification jusqu’à l’accomplissement de l’ensemble des obligations dudit marché, période de garantie incluse.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié en fonction du montant total HT de la Décomposition du prix global et forfaitaire noté sur 55 points.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère délai sera apprécié en fonction du délai indiqué par le candidat dans son Acte d’Engagement. Il sera noté sur 15 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique sera apprécié en fonction des éléments contenus dans le mémoire technique fourni par le candidat à l’appui de son offre et selon les sous critères ci-dessous. Il sera noté sur 30 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Châtenay-Malabry
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Châtenay-Malabry
Organisation qui signe le marché : Mairie de Châtenay-Malabry
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Deux véhicules utilitaires d'occasion
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de deux véhicules utilitaires d'occasion.
Identifiant interne : AO26073
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée courant de sa date de notification jusqu’à l’accomplissement de l’ensemble des obligations dudit marché, période de garantie incluse.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié en fonction du montant total HT de la Décomposition du prix global et forfaitaire noté sur 55 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique sera apprécié en fonction des éléments contenus dans le mémoire technique fourni par le candidat à l’appui de son offre et selon les sous critères ci-dessous. Il sera noté sur 35 points.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère délai sera apprécié en fonction du délai indiqué par le candidat dans son Acte d’Engagement. Il sera noté sur 10 points.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Châtenay-Malabry
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Châtenay-Malabry
Organisation qui signe le marché : Mairie de Châtenay-Malabry
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Trois véhicules utilitaires électriques d’occasion
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de trois véhicules utilitaires électriques d'occasion.
Identifiant interne : AO26074
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée courant de sa date de notification jusqu’à l’accomplissement de l’ensemble des obligations dudit marché, période de garantie incluse.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié en fonction du montant total HT de la Décomposition du prix global et forfaitaire noté sur 55 points.
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique sera apprécié en fonction des éléments contenus dans le mémoire technique fourni par le candidat à l’appui de son offre et selon les sous critères ci-dessous. Il sera noté sur 35 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère délai sera apprécié en fonction du délai indiqué par le candidat dans son Acte d’Engagement. Il sera noté sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Châtenay-Malabry
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Châtenay-Malabry
Organisation qui signe le marché : Mairie de Châtenay-Malabry
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 300,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AUTOSTATE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AUTOSTATE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 300,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AO26071
Titre : LOT1 - un véhicule léger d’occasion
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/07/2026
Date de conclusion du marché : 30/07/2026
Organisation qui signe le marché : Mairie de Châtenay-Malabry
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MANTES VEHICULES INDUSTRIELS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE MANTES VEHICULES INDUSTRIELS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 300,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AO26072
Titre : LOT2 - trois véhicules utilitaires neufs à benne
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/07/2026
Date de conclusion du marché : 30/07/2026
Organisation qui signe le marché : Mairie de Châtenay-Malabry
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AUTOSTATE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AUTOSTATE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 300,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AO26073
Titre : LOT3-deux véhicules utilitaires d’occasion
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/07/2026
Date de conclusion du marché : 30/07/2026
Organisation qui signe le marché : Mairie de Châtenay-Malabry
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AUTOSTATE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AUTOSTATE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 300,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AO26074
Titre : LOT4 - Trois véhicules utilitaires électriques d’occasion
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/07/2026
Date de conclusion du marché : 30/07/2026
Organisation qui signe le marché : Mairie de Châtenay-Malabry
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Châtenay-Malabry
Numéro d’enregistrement : 21920019300015
Adresse postale : 26, rue du Docteur Le Savoureux
Ville : CHATENAY-MALABRY
Code postal : 92290
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande publique
Adresse électronique : commande-publique@chatenay-malabry.fr
Téléphone : +33 146834683
Adresse internet : https://www.chatenay-malabry.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 Boulevard de l'Hautil
Ville : CERGY
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse internet : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : AUTOSTATE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 98270140100019
Adresse postale : 11 impasse pasteur vallery radot
Ville : creteil
Code postal : 94000
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : aaronn.bacard@autostate.fr
Téléphone : 0785763845
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0003, LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0004
Nom officiel : MANTES VEHICULES INDUSTRIELS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 41204429900029
Adresse postale : chemin des marceaux
Ville : rosny sur seine
Code postal : 78710
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@mantesvi.fr
Téléphone : 0130429273
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 046db74d-6cd6-42f8-8ee6-6d686c0dafa1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/08/2026 à 11:44
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/08/2026
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L’essentiel du marché

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