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            <nomOfficiel>Le Havre Seine Metropole</nomOfficiel>
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               <capaciteExercice>Formulaire Dc1 : Dc1 détaillé et entièrement complété - ou lettre de candidature comprenant les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ; Formulaire Dc2 : Dc2 détaillé et entièrement complété - ou déclaration du candidat individuel ou membre du groupement</capaciteExercice>
               <capaciteTech>Références sur des travaux spécifiés : Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de de cinq ans, seront pris en compte.  Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Pour les 2 lots - Fntp 5118 Construction de réseaux de de canalisations d'eaux à écoulement sous pression sur réseaux d'eau potable et non potable, en contrainte urbaine (pression d'essai &lt; 25 bars, Dn ? 300 mm) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Pour le lot 1 uniquement - Fntp 5144 Construction de réseaux d'eaux à écoulement à surface libre (eaux usées domestiques, industrielles ou pluviales), en contrainte urbaine (hors nappe, prof. ? 3,5 m) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Pour les 2 lots - Aipr encadrant et opérateur - Catec - Caces - Certification amiante Ss3 et 4</capaciteTech>
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               <criteresAttrib>Valeur technique notée sur 100 : 5
Critère environnemental noté sur 100 : 1
Prix des prestations notés sur 100 : 4</criteresAttrib>
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            <natureMarche>
               <intitule>Création des réseaux d'adduction et de distributions d'AEP pour le nouveau réservoir de Fontenay - plaine du Tôt</intitule>
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                     <classPrincipale>45112100</classPrincipale>
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               <description>* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:
La consultation est passée par procédure adaptée en application des articles L2123-1, R2113-4 à R2113-6, R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique.
* Forme du marché Cf article 2-3 du RC:
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché à tranches à prix unitaires, selon le bordereau des prix unitaires et des quantités réellement exécutées.
* Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC:
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur</description>
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                  <description>1 : Création des réseaux d'adduction et de distribution vers Octeville sur Mer. Création des réseaux d'adduction et de distribution vers Octeville sur Mer</description>
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                  <description>2 : Création des réseaux d'adduction et de distribution vers Mannevillette. Création des réseaux d'adduction et de distribution vers Mannevillette</description>
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               <autresInformComplementaire>L'acheteur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr.  Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.
* Tranches Cf article 4-1-3 du RC:
Le marché sera conclu sous la forme d'un marché fractionné à tranches optionnelles.
* Insertion sociale par le travail Cf article 4-7-2 du RC:
Cette opération fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi au profit de personnes en difficulté.
* Négociation Cf article 8 du RC.
* Instance chargée des procédures de recours Cf article 11 du RC:
Tribunal Administratif de Rouen
53 avenue Gustave Flaubert
76005 Rouen cedex
e-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr.
Téléphone : 02 35 58 35 00
Fax : 02 35 58 35 03
Annexe: clause de dématérialisation</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
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         <IDWEB>26-83408</IDWEB>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-08-26</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>Création des réseaux d'adduction et de distributions d'Aep pour le nouveau réservoir de Fontenay - plaine du Tôt</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-83408 du 26/08/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-83408 du 26/08/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>76</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-83408</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Le Havre Seine Metropole</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>20008495200015</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>LE HAVRE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>76085</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>76</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>26AT-LHSM-2172-S</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>secretariatcao@lehavremetro.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 235194436</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Formulaire Dc1 : Dc1 détaillé et entièrement complété - ou lettre de candidature comprenant les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ; Formulaire Dc2 : Dc2 détaillé et entièrement complété - ou déclaration du candidat individuel ou membre du groupement</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Références sur des travaux spécifiés : Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de de cinq ans, seront pris en compte.  Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Pour les 2 lots - Fntp 5118 Construction de réseaux de de canalisations d'eaux à écoulement sous pression sur réseaux d'eau potable et non potable, en contrainte urbaine (pression d'essai &lt; 25 bars, Dn ? 300 mm) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Pour le lot 1 uniquement - Fntp 5144 Construction de réseaux d'eaux à écoulement à surface libre (eaux usées domestiques, industrielles ou pluviales), en contrainte urbaine (hors nappe, prof. ? 3,5 m) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Pour les 2 lots - Aipr encadrant et opérateur - Catec - Caces - Certification amiante Ss3 et 4</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>01/10/2026 à 16:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Valeur technique notée sur 100 : 5
Critère environnemental noté sur 100 : 1
Prix des prestations notés sur 100 : 4</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Création des réseaux d'adduction et de distributions d'AEP pour le nouveau réservoir de Fontenay - plaine du Tôt</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45112100</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:
La consultation est passée par procédure adaptée en application des articles L2123-1, R2113-4 à R2113-6, R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique.
* Forme du marché Cf article 2-3 du RC:
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché à tranches à prix unitaires, selon le bordereau des prix unitaires et des quantités réellement exécutées.
* Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC:
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>FRD22 - Seine-Maritime</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>13</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>1 : Création des réseaux d'adduction et de distribution vers Octeville sur Mer. Création des réseaux d'adduction et de distribution vers Octeville sur Mer</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45232100</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Territoire de Le Havre Seine Métropole</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>2 : Création des réseaux d'adduction et de distribution vers Mannevillette. Création des réseaux d'adduction et de distribution vers Mannevillette</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45232150</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Territoire de Le Havre Seine Métropole</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>L'acheteur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr.  Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.
* Tranches Cf article 4-1-3 du RC:
Le marché sera conclu sous la forme d'un marché fractionné à tranches optionnelles.
* Insertion sociale par le travail Cf article 4-7-2 du RC:
Cette opération fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi au profit de personnes en difficulté.
* Négociation Cf article 8 du RC.
* Instance chargée des procédures de recours Cf article 11 du RC:
Tribunal Administratif de Rouen
53 avenue Gustave Flaubert
76005 Rouen cedex
e-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr.
Téléphone : 02 35 58 35 00
Fax : 02 35 58 35 03
Annexe: clause de dématérialisation</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>26/08/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Le Havre Seine Metropole</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1864842" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1864842 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1864842</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par procédure
            adaptée en application des articles L2123-1, R2113-4 à R2113-6, R2123-1 à R2123-7
            du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente
            consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché à tranches à prix unitaires,
            selon le bordereau des prix unitaires et des quantités réellement exécutées. * Forme
            juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est
            imposée par l'acheteur</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>13</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>1 : Création des réseaux d'adduction et de distribution vers Octeville sur Mer. Création
                  des réseaux d'adduction et de distribution vers Octeville sur Mer</li>
               <li>2 : Création des réseaux d'adduction et de distribution vers Mannevillette. Création
                  des réseaux d'adduction et de distribution vers Mannevillette</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>01/10/2026 à 16:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
