16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3C91DDAF-0CD5-7171-8941F746D655F9CF +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.siaap.fr/ ORG-0002 Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP) 2 Rue Jules César Paris 75012 FR101 FRA 71863 TIBERTI Adrien Président 0144754426 marchesiaap@siaap.fr ORG-0003 SIAAP https://marchespublics.siaap.fr Paris 75012 FR101 FRA 3C91DDEF-B024-9CCE-738EB1426EF3ECF1 Les demandes de renseignements doivent obligatoirement être déposées via le profil acheteur 0144754426 marchesiaap@siaap.fr https://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75181 FR101 FRA 3C91DE0D-BB6A-6A1E-CB6B6CBB558563CF 0144594400 0144594646 greffe.ta-paris@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 0c5fc8e5-eccb-4f84-95f3-c01de413ddc5 7e04c67a-e3ac-4c47-91d0-e09a4a041803 2026-08-25+02:00 16:10:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.siaap.fr body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 20250484 Travaux de réhabilitation des réseaux du S.I.A.A.P Le marché concerne l'exécution de travaux de petite et moyenne importance de réhabilitation d'ouvrages visitables du réseau d'assainissement du SIAAP. Les prestations à réaliser concernent la réhabilitation du réseau d'assainissement du SIAAP qui est constitué environ de 200 km d'ouvrages principaux (collecteurs et émissaires), de 1450 km d'ouvrages secondaires et de 700 km d'ouvrages annexes (regards, bouches d'égout, branchements particuliers). Les travaux visent la remise à niveau structurelle et fonctionnelle des ouvrages du réseau avec pour objectifs majeurs : - Le renforcement durable des ouvrages présentant des insuffisances afin de redonner à terme, à l'ensemble du réseau, un état de sécurité et de fiabilité correct ; - L'étanchement de la structure et l'amélioration des caractéristiques hydrauliques des ouvrages afin de protéger L'environnement contre les risques de pollution et de déstabilisation ; - L'amélioration de l'exploitation des ouvrages ; - Remettre en conformité et en état les équipements de sécurité ; works La présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Les prestations donnent lieu à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum, conformément aux articles R2132-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le délai de validité court à partir de la date de notification du marché. Avance prévue : taux à 5 % Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 30 %. Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,0%. Modalités de financement des prestations : Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement du budget du syndicat, sur fonds propres. L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. Néanmoins, à l'issue de l'attribution du marché, si le titulaire est un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur imposera que le mandataire soit solidaire conformément aux articles R2142-22 et R2142-24 du Code de la commande publique Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 4 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique et indiquer une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le Siaap, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le Siaap pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique 8000000 45232410 45232410 FR101 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1864524 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864524 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864524 6 Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-07+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Secteur Est : DSAR-RESE, DSAR-SGPI, DT, DAQUAMA, DEA secteur Marne Le lot n°1 concerne les installations et ouvrages implantés dans le secteur de l'Est parisien et de la Seine; de la Marne. Ces réseaux sont gérés par : - la DSAR du SIAAP (RESE et SGPI), - la DT du SIAAP,- la DEA-93, - la DAQUAMA-94. Le contrat prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commandes reconductible trois fois, dans la limite de 4 ans works other 4000000 45232410 45232410 Ensemble du réseau interdépartemental d'assainissement du Siaap (Ile-de-France) FR101 FRA 2026-11-18+01:00 12 3 Nombre de reconductions éventuelles : 3 fois maximum Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : Durée de 1 an LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1864524 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864524 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864524 6 Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-07+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Secteur Ouest : DSAR-RESO, DSAR-SGPI, DT, DEA secteur Seine et Morée Le lot n°2 concerne les installations et ouvrages implantés dans les secteurs de l'Ouest parisien, de Seine et Morée. Ces réseaux sont gérés par : - la DSAR du SIAAP (RESO et SGPI), - la DT du SIAAP,- la DEA-93. Le contrat prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commandes reconductible trois fois, dans la limite de 4 ans works other 4000000 45232410 45232410 Ensemble du réseau interdépartemental d'assainissement du Siaap (Ile-de-France) FR101 FRA 2026-11-18+01:00 12 3 Nombre de reconductions éventuelles : 3 fois maximum Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : Durée de 1 an 26-83175 3.2.5 Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP) 2026-08-27 2026-10-07T16:00:00+02:00 2026-10-07 18 Assainissement 366 Voirie et réseaux divers 75 78 92 93 94 95 Travaux de réhabilitation des réseaux du S.I.A.A.P Avis de marché - Avis n° 26-83175 du 25/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 78, 92, 93, 94, 95
Annonce n° 26-83175
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux de réhabilitation des réseaux du S.I.A.A.P
Description : Le marché concerne l'exécution de travaux de petite et moyenne importance de réhabilitation d'ouvrages visitables du réseau d'assainissement du SIAAP. Les prestations à réaliser concernent la réhabilitation du réseau d'assainissement du SIAAP qui est constitué environ de 200 km d'ouvrages principaux (collecteurs et émissaires), de 1450 km d'ouvrages secondaires et de 700 km d'ouvrages annexes (regards, bouches d'égout, branchements particuliers). Les travaux visent la remise à niveau structurelle et fonctionnelle des ouvrages du réseau avec pour objectifs majeurs : - Le renforcement durable des ouvrages présentant des insuffisances afin de redonner à terme, à l'ensemble du réseau, un état de sécurité et de fiabilité correct ; - L'étanchement de la structure et l'amélioration des caractéristiques hydrauliques des ouvrages afin de protéger L'environnement contre les risques de pollution et de déstabilisation ; - L'amélioration de l'exploitation des ouvrages ; - Remettre en conformité et en état les équipements de sécurité ;
Identifiant de la procédure : 7e04c67a-e3ac-4c47-91d0-e09a4a041803
Identifiant interne : 20250484
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Les prestations donnent lieu à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum, conformément aux articles R2132-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le délai de validité court à partir de la date de notification du marché. Avance prévue : taux à 5 % Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 30 %. Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,0%. Modalités de financement des prestations : Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement du budget du syndicat, sur fonds propres. L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. Néanmoins, à l'issue de l'attribution du marché, si le titulaire est un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur imposera que le mandataire soit solidaire conformément aux articles R2142-22 et R2142-24 du Code de la commande publique Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 4 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique et indiquer une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le Siaap, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le Siaap pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Secteur Est : DSAR-RESE, DSAR-SGPI, DT, DAQUAMA, DEA secteur Marne
Description : Le lot n°1 concerne les installations et ouvrages implantés dans le secteur de l'Est parisien et de la Seine; de la Marne. Ces réseaux sont gérés par : - la DSAR du SIAAP (RESE et SGPI), - la DT du SIAAP,- la DEA-93, - la DAQUAMA-94. Le contrat prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commandes reconductible trois fois, dans la limite de 4 ans
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Nombre de reconductions éventuelles : 3 fois maximum Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : Durée de 1 an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864524
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864524
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIAAP
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Secteur Ouest : DSAR-RESO, DSAR-SGPI, DT, DEA secteur Seine et Morée
Description : Le lot n°2 concerne les installations et ouvrages implantés dans les secteurs de l'Ouest parisien, de Seine et Morée. Ces réseaux sont gérés par : - la DSAR du SIAAP (RESO et SGPI), - la DT du SIAAP,- la DEA-93. Le contrat prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commandes reconductible trois fois, dans la limite de 4 ans
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Nombre de reconductions éventuelles : 3 fois maximum Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : Durée de 1 an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864524
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864524
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIAAP
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3C91DDAF-0CD5-7171-8941F746D655F9CF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Numéro d’enregistrement : 71863
Adresse postale : 2 Rue Jules César
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : TIBERTI Adrien
Adresse électronique : marchesiaap@siaap.fr
Téléphone : 0144754426
Adresse internet : https://www.siaap.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.siaap.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SIAAP
Numéro d’enregistrement : 3C91DDEF-B024-9CCE-738EB1426EF3ECF1
Adresse postale : https://marchespublics.siaap.fr
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Les demandes de renseignements doivent obligatoirement être déposées via le profil acheteur
Adresse électronique : marchesiaap@siaap.fr
Téléphone : 0144754426
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 3C91DE0D-BB6A-6A1E-CB6B6CBB558563CF
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0c5fc8e5-eccb-4f84-95f3-c01de413ddc5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/08/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/08/2026
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L’essentiel du marché

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