800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 800000 t-esubm 11 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 SN PROVENCALE D'ENVIRONNEMENT CON-0001 2026-06-29+01:00 2026-08-19+01:00 Travaux d’entretien de fauchage, mise au gabarit, reprise des rideaux des chemins communaux et terrains en friches ou Herbacés sur 4 ans ORG-0001 28/2026 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 Commune de Brignoles 9 Place Carami Brignoles 83170 FRL05 FRA 21830023400018 Direction de la Commande Publique 0494862217 dcp@brignoles.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Toulon 5 Rue Jean Racine – BP 40510 Toulon 83041 FRL05 FRA 130 005 259 00010 0494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr sme ORG-0003 SN PROVENCALE D'ENVIRONNEMENT 100 AVENUE DES CHÊNES VERTS – ZA NICOPOLIS Brignoles 83170 FRL05 FRA 421 253 105 00041 2.3 eforms-sdk-1.13 9f741aa0-1f83-4683-be82-76657e7a6296 7da6bc2d-98c8-4645-afa4-6218ea8d8bc8 2026-08-25+02:00 16:39:47.599+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 false open CD/2025 Travaux d’entretien de fauchage, mise au gabarit, reprise des rideaux des chemins communaux et terrains en friches ou Herbacés sur 4 ans Il s’agit d’un accord cadre à bons de commande passé selon les articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de dépenses de 200 000 € H.T soit 800 000 € H.T sur 4 ans. Le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois par voie expresse pour la même durée. La durée totale du marché est de 48 mois. Les travaux consistent à effectuer le fauchage, l’élagage avec mise au gabarit, la reprise des rideaux des chemins communaux et terrains en friches ou herbacés, l’abattage d'arbres, le débroussaillage urbain, le débroussaillage de bassins de décantations ainsi que des interventions spéciales de travaux d'urgence works 45111220 Territoire de Brignoles Brignoles FRL05 FRA LOT-0001 no-eu-funds Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 % - Valeur technique : 40 % price Prix jugée sur 40% quality Qualité jugée sur 60% Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none CD/2025 Travaux d’entretien de fauchage, mise au gabarit, reprise des rideaux des chemins communaux et terrains en friches ou Herbacés sur 4 ans Il s’agit d’un accord cadre à bons de commande passé selon les articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de dépenses de 200 000 € H.T soit 800 000 € H.T sur 4 ans. Le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois par voie expresse pour la même durée. La durée totale du marché est de 48 mois. Les travaux consistent à effectuer le fauchage, l’élagage avec mise au gabarit, la reprise des rideaux des chemins communaux et terrains en friches ou herbacés, l’abattage d'arbres, le débroussaillage urbain, le débroussaillage de bassins de décantations ainsi que des interventions spéciales de travaux d'urgence works 800000 800000 45111220 Territoire de Brignoles Brignoles 83170 FRL05 FRA 2026-08-19+01:00 48 Le marché est reconductible 3 fois par voie expresse pour la même durée soit 48 mois autotal 2000-01-01Z 26-83205 3.2.5 Commune de Brignoles SN PROVENCALE D'ENVIRONNEMENT 2026-08-27 2026-12-31 350 Travaux forestiers 83 Travaux d’entretien de fauchage, mise au gabarit, reprise des rideaux des chemins communaux et terrains en friches ou Herbacés sur 4 ans Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-83205 du 25/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-83205
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Brignoles
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux d’entretien de fauchage, mise au gabarit, reprise des rideaux des chemins communaux et terrains en friches ou Herbacés sur 4 ans
Description : Il s’agit d’un accord cadre à bons de commande passé selon les articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de dépenses de 200 000 € H.T soit 800 000 € H.T sur 4 ans. Le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois par voie expresse pour la même durée. La durée totale du marché est de 48 mois. Les travaux consistent à effectuer le fauchage, l’élagage avec mise au gabarit, la reprise des rideaux des chemins communaux et terrains en friches ou herbacés, l’abattage d'arbres, le débroussaillage urbain, le débroussaillage de bassins de décantations ainsi que des interventions spéciales de travaux d'urgence
Identifiant de la procédure : 7da6bc2d-98c8-4645-afa4-6218ea8d8bc8
Identifiant interne : CD/2025
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Brignoles
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de Brignoles
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Travaux d’entretien de fauchage, mise au gabarit, reprise des rideaux des chemins communaux et terrains en friches ou Herbacés sur 4 ans
Description : Il s’agit d’un accord cadre à bons de commande passé selon les articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de dépenses de 200 000 € H.T soit 800 000 € H.T sur 4 ans. Le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois par voie expresse pour la même durée. La durée totale du marché est de 48 mois. Les travaux consistent à effectuer le fauchage, l’élagage avec mise au gabarit, la reprise des rideaux des chemins communaux et terrains en friches ou herbacés, l’abattage d'arbres, le débroussaillage urbain, le débroussaillage de bassins de décantations ainsi que des interventions spéciales de travaux d'urgence
Identifiant interne : CD/2025
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
Options :
Description des options : Le marché est reconductible 3 fois par voie expresse pour la même durée soit 48 mois autotal
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Brignoles
Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/08/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix jugée sur 40%
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité jugée sur 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 % - Valeur technique : 40 %
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SN PROVENCALE D'ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : SN PROVENCALE D'ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 28/2026
Titre : Travaux d’entretien de fauchage, mise au gabarit, reprise des rideaux des chemins communaux et terrains en friches ou Herbacés sur 4 ans
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/06/2026
Date de conclusion du marché : 19/08/2026
Organisation qui signe le marché : Commune de Brignoles
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Brignoles
Numéro d’enregistrement : 21830023400018
Adresse postale : 9 Place Carami
Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique
Adresse électronique : dcp@brignoles.fr
Téléphone : 0494862217
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 130 005 259 00010
Adresse postale : 5 Rue Jean Racine – BP 40510
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SN PROVENCALE D'ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 421 253 105 00041
Adresse postale : 100 AVENUE DES CHÊNES VERTS – ZA NICOPOLIS
Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9f741aa0-1f83-4683-be82-76657e7a6296 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/08/2026 à 16:39
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/08/2026
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L’essentiel du marché

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