3000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 3000000 tenders 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 3000000 tenders 4 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-08-18+02:00 Sans Plomb 98 false 26027 TEN-0001 CON-0002 2026-08-18+02:00 Gazole false 26028 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6336D7E1-AFFC-A5B2-BCB127E4BB7FD09F +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.dignelesbains.fr ORG-0002 COMMUNE DE DIGNE-LES-BAINS 50214 Hôtel de ville 1 Boulevard Martin Bret Digne-Les-Bains 04000 FRL01 FRA 55430 DI BENEDETTO Julien Maire 0492305200 0492320904 correspondre@aws-france.com http://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Marseille 31 Rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 6336D805-A9DB-99D3-49ADF658E90BD551 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 CCIRA Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable Boulevard Peytral Marseille 13282 FRL04 FRA 6336D815-FDFF-F593-DDB6FFDA03FE9465 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr false UBO-0005 large ORG-0005 CHARVET LA MURE BIANCO 42 Crs Suchet Lyon 2eme 69002 FRK26 FRA 1821583-1-1-1 false UBO-0006 large ORG-0006 CHARVET LA MURE BIANCO 42 Crs Suchet Lyon 2eme 69002 FRK26 FRA 1821583-1-2-1 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 3f34a187-64a0-4821-a23f-f2baffde3683 977f6c55-029a-450b-8171-7c19924d3689 2026-08-26+02:00 10:10:42+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4285 la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026-CDLB-0004 Fourniture et livraison de carburants Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 3000000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché concerne la fourniture et livraison de carburants aux Services Techniques Municipaux de la ville de Digne-Les-Bains. Les carburants à fournir/livrer sont : - le gasoil - le sans plomb 98 A titre indicatif, les services techniques de la ville disposent de deux cuves pour stocker les carburants : - cuve d'une capacité maximale de 15 000 litres pour le gasoil - cuve d'une capacité maximale de 10 000 litres pour le sans plomb 98 Les carburants fournis doivent être conformes aux spécifications en vigueur. En période de froid, le gasoil devra notamment être livré avec une protection antigel appropriée supplies Accord cadre à bon de commande d'une période initiale d'un an tacitement renouvelable 3 fois pour la même durée. Seuils Sp98 - minimum 10 000 litres /période - maximum 30 000 litres/ période Seuils Gazole - minimum 100 000 litres/période - maximum 300 000 litres/période 3000000 09200000 09200000 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 7.5 quality Sécurité d'approvisionnement poi-exa 7.5 quality Délais de livraison poi-exa 7.5 quality Mesures environnementales mises en place pour le marché poi-exa 7.5 quality Formation à l'éco conduite poi-exa 25 cost Prix indicatif du litre transport, livraison, manutention incluses au 01/06/2026 poi-exa 25 cost Prix indicatif du litre transport, livraison, manutention incluses sur les 5 premiers mois de 2026 poi-exa 20 cost Rabais contractuel proposé sur les tarifs publics Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 true 335040-2026 false fa-wo-rc none 1 Sans Plomb 98 Sans Plomb 98 Montant HT maximum estimé du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other other 09200000 09132100 2026-07-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 7.5 quality Sécurité d'approvisionnement poi-exa 7.5 quality Délais de livraison poi-exa 7.5 quality Mesures environnementales mises en place pour le marché poi-exa 7.5 quality Formation à l'éco conduite poi-exa 25 cost Prix indicatif du litre transport, livraison, manutention incluses au 01/06/2026 poi-exa 25 cost Prix indicatif du litre transport, livraison, manutention incluses sur les 5 premiers mois de 2026 poi-exa 20 cost Rabais contractuel proposé sur les tarifs publics Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 true 335040-2026 false fa-wo-rc none 2 Gazole Gazole Montant HT maximum estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 760 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies other other 09200000 09134000 2026-07-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-83308 26-48479 3.2.5 COMMUNE DE DIGNE-LES-BAINS CHARVET LA MURE BIANCO CHARVET LA MURE BIANCO 2026-08-27 2026-11-23 52 Carburant, hydrocarbure 04 Fourniture et livraison de carburants Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-83308 du 26/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 04
Annonce n° 26-83308
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE DIGNE-LES-BAINS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de carburants
Description : Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 3000000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché concerne la fourniture et livraison de carburants aux Services Techniques Municipaux de la ville de Digne-Les-Bains. Les carburants à fournir/livrer sont : - le gasoil - le sans plomb 98 A titre indicatif, les services techniques de la ville disposent de deux cuves pour stocker les carburants : - cuve d'une capacité maximale de 15 000 litres pour le gasoil - cuve d'une capacité maximale de 10 000 litres pour le sans plomb 98 Les carburants fournis doivent être conformes aux spécifications en vigueur. En période de froid, le gasoil devra notamment être livré avec une protection antigel appropriée
Identifiant de la procédure : 977f6c55-029a-450b-8171-7c19924d3689
Identifiant interne : 2026-CDLB-0004
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord cadre à bon de commande d'une période initiale d'un an tacitement renouvelable 3 fois pour la même durée. Seuils Sp98 - minimum 10 000 litres /période - maximum 30 000 litres/ période Seuils Gazole - minimum 100 000 litres/période - maximum 300 000 litres/période
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Sans Plomb 98
Description : Sans Plomb 98 Montant HT maximum estimé du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 335040-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7.5
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7.5
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales mises en place pour le marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7.5
Critère :
Type : Qualité
Description : Formation à l'éco conduite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7.5
Critère :
Type : Coût
Description : Prix indicatif du litre transport, livraison, manutention incluses au 01/06/2026
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Coût
Description : Prix indicatif du litre transport, livraison, manutention incluses sur les 5 premiers mois de 2026
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Coût
Description : Rabais contractuel proposé sur les tarifs publics
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Gazole
Description : Gazole Montant HT maximum estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 760 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 335040-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7.5
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7.5
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales mises en place pour le marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7.5
Critère :
Type : Qualité
Description : Formation à l'éco conduite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7.5
Critère :
Type : Coût
Description : Prix indicatif du litre transport, livraison, manutention incluses au 01/06/2026
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Coût
Description : Prix indicatif du litre transport, livraison, manutention incluses sur les 5 premiers mois de 2026
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Coût
Description : Rabais contractuel proposé sur les tarifs publics
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CHARVET LA MURE BIANCO
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26027
Titre : Sans Plomb 98
Date de conclusion du marché : 18/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CHARVET LA MURE BIANCO
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26028
Titre : Gazole
Date de conclusion du marché : 18/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6336D7E1-AFFC-A5B2-BCB127E4BB7FD09F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNE DE DIGNE-LES-BAINS
Numéro d’enregistrement : 55430
Adresse postale : Hôtel de ville 1 Boulevard Martin Bret
Ville : Digne-Les-Bains
Code postal : 04000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Point de contact : DI BENEDETTO Julien
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0492305200
Télécopieur : 0492320904
Adresse internet : https://www.dignelesbains.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4285
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 6336D805-A9DB-99D3-49ADF658E90BD551
Adresse postale : 31 Rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CCIRA Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable
Numéro d’enregistrement : 6336D815-FDFF-F593-DDB6FFDA03FE9465
Adresse postale : Boulevard Peytral
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : CHARVET LA MURE BIANCO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1821583-1-1-1
Adresse postale : 42 Crs Suchet
Ville : Lyon 2eme
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : CHARVET LA MURE BIANCO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1821583-1-2-1
Adresse postale : 42 Crs Suchet
Ville : Lyon 2eme
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3f34a187-64a0-4821-a23f-f2baffde3683 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/08/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/08/2026
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L’essentiel du marché

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