16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6555F516-CC3E-D837-5E8EA0F0985FE4C6 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.lemans.fr ORG-0002 Le Mans Métropole Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand, Cs40010 Le Mans 72039 FRG04 FRA 12236 Le Président 0243473731 marches@lemans.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 6555F552-ABF6-4A5F-87D16E2A999AE1E5 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ORG-0004 Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 24209 22 mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA 6555F57D-E342-505B-9166763A4505839E 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 6555F5A4-04AD-3E29-E3404F388DBF2755 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr false ORG-0006 Le Mans Métropole - Communauté Urbaine Le Mans Métropole - Communauté Urbaine 16 avenue François Mitterrand, Cs40010 Le Mans 72039 FRG04 FRA 6555F5BA-FF7F-3EAF-C7D4BADC53557EEB Service Commande Publique et Achats 0243473731 marches@lemans.fr false ORG-0007 Ville du Mans Ville du Mans 16 avenue François Mitterrand, Cs40010 Le Mans 72039 FRG04 FRA 6555F5CE-CB60-34BB-1E01786D73E32CDD Service Commande Publique et Achats 0243473731 marches@lemans.fr false ORG-0008 Centre Communal d'Action Sociale de la Ville du Mans Centre Communal d'Action Sociale de la Ville du Mans 1 à 7 rue Hémon, null Le Mans 72039 FRG04 FRA 6555F5E4-CC69-5FB3-57AAB79AED3D20F2 0243745151 marches@lemans.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 6e9b7b0c-b938-4fbd-8611-1e3911d67dc8 c9b7fdef-e286-4b5d-b99a-02147015cd51 2026-08-26+02:00 11:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0006 http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0007 http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0008 epo-procurement-document open false 2025_150_FCS_DC_P2 Réalisation d'actions de formation relatives à la sécurité et aux conditions de travail des agents à compter de la notification jusqu'au 31 mai 2030 Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Ville du Mans - Centre Communal d'Action Sociale de la Ville du Mans. La durée du contrat est de 4 ans à compter de la notification jusqu'au 31 mai 2030. Le coordonnateur du groupement de commandes est : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine. Le montant indiqué par lot correspond au montant maximum. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande services Cette consultation entre dans la catégorie des procédures pour lesquelles il n'y a pas d'exigence de communication des offres par voie dématérialisée (donc ne pas tenir compte de la phrase précédente qui indique par erreur que les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée). Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les modalités de transmission électronique ou par voie postale (ou remise contre récépissé) des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière. La négociation est facultative 80500000 80500000 FRG04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1864089 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864089 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement des marchés est assuré sur fonds propres du budget principal de chacune des entités https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864089 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Certibiocide Certibiocide services Montant Ht : Ville du Mans 7 000 euro(s)Le Mans Métropole 5 500 euro(s)Ccas 1 000 euro(s) 80500000 80540000 Le Mans Le Mans 72000 FRG04 FRA 2026-10-01+02:00 2030-05-31+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 26-83332 3.2.5 Le Mans Métropole 2026-08-27 2026-09-30T17:00:00+02:00 2026-09-30 274 Prestations de services 410 Formation 72 Réalisation d'actions de formation relatives à la sécurité et aux conditions de travail des agents à compter de la notification jusqu'au 31 mai 2030 Avis de marché - Avis n° 26-83332 du 26/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 72
Annonce n° 26-83332
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Le Mans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville du Mans
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Communal d'Action Sociale de la Ville du Mans
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réalisation d'actions de formation relatives à la sécurité et aux conditions de travail des agents à compter de la notification jusqu'au 31 mai 2030
Description : Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Ville du Mans - Centre Communal d'Action Sociale de la Ville du Mans. La durée du contrat est de 4 ans à compter de la notification jusqu'au 31 mai 2030. Le coordonnateur du groupement de commandes est : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine. Le montant indiqué par lot correspond au montant maximum. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Identifiant de la procédure : c9b7fdef-e286-4b5d-b99a-02147015cd51
Identifiant interne : 2025_150_FCS_DC_P2
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80500000 Services de formation
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Cette consultation entre dans la catégorie des procédures pour lesquelles il n'y a pas d'exigence de communication des offres par voie dématérialisée (donc ne pas tenir compte de la phrase précédente qui indique par erreur que les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée). Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les modalités de transmission électronique ou par voie postale (ou remise contre récépissé) des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière. La négociation est facultative
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Certibiocide
Description : Certibiocide
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80540000 Services de formation dans le domaine de l'environnement
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le Mans
Ville : Le Mans
Code postal : 72000
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Date de fin de durée : 31/05/2030
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Montant Ht : Ville du Mans 7 000 euro(s)Le Mans Métropole 5 500 euro(s)Ccas 1 000 euro(s)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864089
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864089
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2026 à 17:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement des marchés est assuré sur fonds propres du budget principal de chacune des entités
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6555F516-CC3E-D837-5E8EA0F0985FE4C6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Le Mans Métropole
Numéro d’enregistrement : 12236
Adresse postale : Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Adresse internet : http://www.lemans.fr
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 6555F552-ABF6-4A5F-87D16E2A999AE1E5
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 6555F57D-E342-505B-9166763A4505839E
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Télécopieur : 0253467979
Adresse internet : http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 6555F5A4-04AD-3E29-E3404F388DBF2755
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Numéro d’enregistrement : 6555F5BA-FF7F-3EAF-C7D4BADC53557EEB
Adresse postale : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique et Achats
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Ville du Mans
Numéro d’enregistrement : 6555F5CE-CB60-34BB-1E01786D73E32CDD
Adresse postale : Ville du Mans 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique et Achats
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0008
Nom officiel : Centre Communal d'Action Sociale de la Ville du Mans
Numéro d’enregistrement : 6555F5E4-CC69-5FB3-57AAB79AED3D20F2
Adresse postale : Centre Communal d'Action Sociale de la Ville du Mans 1 à 7 rue Hémon, null
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243745151
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6e9b7b0c-b938-4fbd-8611-1e3911d67dc8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/08/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/08/2026
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L’essentiel du marché

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