2656176 2656176 RES-0001 selec-w TEN-0001 624458 t-esubm 1 CON-0001 pass-tran-serv m3 vehicles-clean 3 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 905121 t-esubm 1 CON-0002 pass-tran-serv m3 vehicles-clean 3 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 440871 t-esubm 1 CON-0003 pass-tran-serv m3 vehicles-clean 3 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 685726 t-esubm 1 CON-0004 pass-tran-serv m3 vehicles-clean 3 LOT-0004 TEN-0001 true 283562.8 no TPA-0001 LOT-0001 Offre 1 STAC TRANSPORTS (cotraitant SARL OUVRIER) TEN-0002 true 413263.4 no TPA-0002 LOT-0002 Offre 2 STAC TRANSPORTS (cotraitant VOYAGES VIZET) TEN-0003 true 194552.16 no TPA-0003 LOT-0003 Offre 3 STAC TRANSPORTS (cotraitant TRANSPORTS M. ANDRE) TEN-0004 true 323545.92 no TPA-0001 LOT-0004 Offre 4 STAC TRANSPORTS (cotraitant SARL OUVRIER) CON-0001 2026-06-10+02:00 2026-06-16+02:00 true ce6b5b6c-a87c-483b-a5fa-9ca1b3c8d704-01 ORG-0001 26A0121001 TEN-0001 CON-0002 2026-06-10+02:00 2026-06-16+02:00 true ce6b5b6c-a87c-483b-a5fa-9ca1b3c8d704-01 ORG-0001 26A0121002 TEN-0002 CON-0003 2026-06-10+02:00 2026-06-16+02:00 true ce6b5b6c-a87c-483b-a5fa-9ca1b3c8d704-01 ORG-0001 26A0121003 TEN-0003 CON-0004 2026-06-10+02:00 2026-06-16+02:00 true ce6b5b6c-a87c-483b-a5fa-9ca1b3c8d704-01 ORG-0001 26A0121004 TEN-0004 TPA-0001 Offre 1 & 4 STAC TRANSPORTS (cotraitant SARL OUVRIER) ORG-0003 true ORG-0004 false TPA-0002 Offre 2 STAC TRANSPORTS (cotraitant VOYAGES VIZET) ORG-0003 true ORG-0005 false TPA-0003 Offre 3 STAC TRANSPORTS (cotraitant TRANSPORTS M. ANDRE) ORG-0003 true ORG-0006 false 29 https://www.auvergnerhonealpes.fr/ https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fiTD61R8uM ORG-0001 Région Auvergne Rhône-Alpes 101 cours Charlemagne - CS20033 Direction des Achats Lyon cedex 2 69269 FRK26 FRA 20005376700014 0426733700 mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr https://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69003 FRK26 FRA 17690005800015 sme ORG-0003 STAC TRANSPORTS AURILLAC 15000 FRK12 FRA 38036536100084 sme ORG-0004 SARL OUVRIER Aurillac 15000 FRK12 FRA 41960529000040 sme ORG-0005 VOYAGES VIZET Mauriac 15200 FRK12 FRA 37867513600048 small ORG-0006 TRANSPORTS M. ANDRE 15400 RIOM ES MONTAGNES 15400 FRK12 FRA 32181496400037 2.3 eforms-sdk-1.13 397ee097-6c46-4d49-ba1d-1d9ddd4968d6 9fcdc196-821d-40b8-b34c-7e2fa5b4da56 2026-08-26+02:00 17:00:34+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/ ra gen-pub ORG-0001 Appel d'offres ouvert open ce6b5b6c-a87c-483b-a5fa-9ca1b3c8d704-01 false DAF_2026_000121 AT15 - Lignes régulières - 4 lots - 2026 - Lignes estivales des volcans Exécution de services de transports de lignes régulières (estivales) pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département du Cantal services 60112000 FRK12 FRA LOT-0001 true pass-tran-serv no-eu-funds per-exa 9 quality Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Critère 2 : Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place per-exa 60 price Prix La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 26A0121001 L1 - LDV_zone centre Volcan L1 - LDV_zone centre Volcan services Le montant maximum de la période initiale pour ce lot unique s'élève à 156 115,00 euros HT. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de 156 115,00 euros HT soit un montant maximum total de 624 458,00 euros HT. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif. 624458 60112000 FRK12 FRA 38 L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne. 3 L'accord-cadre débute par une période initiale de deux (2) mois à compter du 01/07/2026 ou de la date de la notification si postérieure. Il est prévu trois (3) périodes de reconduction de douze (12) mois chacune dans les conditions du CCAP. LOT-0002 true pass-tran-serv no-eu-funds per-exa 9 quality Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Critère 2 : Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place per-exa 60 price Prix La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 26A0121002 L2 - L4 - LDV_zone Salers L2 - L4 - LDV_zone Salers services Le montant maximum de la période initiale pour ce lot unique s'élève à 226 280,00 euros HT. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de 226 280,00 euros HT soit un montant maximum total de 905 121,00 euros HT. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif. 905121 60112000 FRK12 FRA 38 L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne. 3 L'accord-cadre débute par une période initiale de deux (2) mois à compter du 01/07/2026 ou de la date de la notification si postérieure. Il est prévu trois (3) périodes de reconduction de douze (12) mois chacune dans les conditions du CCAP. LOT-0003 true pass-tran-serv no-eu-funds per-exa 9 quality Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Critère 2 : Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place per-exa 60 price Prix La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 26A0121003 L3 - L8 - LDV_zone Riom es montagne L3 - L8 - LDV_zone Riom es montagne services Le montant maximum de la période initiale pour ce lot unique s'élève à 110 218,00 euros HT. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de 110 218,00 euros HT soit un montant maximum total de 440 871,00 euros HT. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif. 440871 60112000 FRK12 FRA 38 L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne. 3 L'accord-cadre débute par une période initiale de deux (2) mois à compter du 01/07/2026 ou de la date de la notification si postérieure. Il est prévu trois (3) périodes de reconduction de douze (12) mois chacune dans les conditions du CCAP. LOT-0004 true pass-tran-serv no-eu-funds per-exa 9 quality Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Critère 2 : Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place per-exa 60 price Prix La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 26A0121004 L5 – L6 – L7 - LDV_zone Vic sur cère / Lioran L5 – L6 – L7 - LDV_zone Vic sur cère / Lioran services Le montant maximum de la période initiale pour ce lot unique s'élève à 171 431,00 euros HT. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de 171 431,00 euros HT soit un montant maximum total de 685 726,00 euros HT. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif. 685726 60112000 FRK12 FRA 38 L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne. 3 L'accord-cadre débute par une période initiale de deux (2) mois à compter du 01/07/2026 ou de la date de la notification si postérieure. Il est prévu trois (3) périodes de reconduction de douze (12) mois chacune dans les conditions du CCAP. 2000-01-01Z 26-83516 26-24154 3.2.5 Région Auvergne Rhône-Alpes STAC TRANSPORTS SARL OUVRIER STAC TRANSPORTS VOYAGES VIZET STAC TRANSPORTS TRANSPORTS M. ANDRE 2026-08-28 2026-09-26 347 Transport 15 69 43 63 AT15 - Lignes régulières - 4 lots - 2026 - Lignes estivales des volcans Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-83516 du 26/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 15, 69, 43, 63
Annonce n° 26-83516
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Auvergne Rhône-Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : AT15 - Lignes régulières - 4 lots - 2026 - Lignes estivales des volcans
Description : Exécution de services de transports de lignes régulières (estivales) pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département du Cantal
Identifiant de la procédure : 9fcdc196-821d-40b8-b34c-7e2fa5b4da56
Avis précédent : ce6b5b6c-a87c-483b-a5fa-9ca1b3c8d704-01
Identifiant interne : DAF_2026_000121
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : L1 - LDV_zone centre Volcan
Description : L1 - LDV_zone centre Volcan
Identifiant interne : 26A0121001
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 38 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre débute par une période initiale de deux (2) mois à compter du 01/07/2026 ou de la date de la notification si postérieure. Il est prévu trois (3) périodes de reconduction de douze (12) mois chacune dans les conditions du CCAP.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 624,458 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum de la période initiale pour ce lot unique s'élève à 156 115,00 euros HT. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de 156 115,00 euros HT soit un montant maximum total de 624 458,00 euros HT. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Services de transport routier de voyageurs
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 9
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : L2 - L4 - LDV_zone Salers
Description : L2 - L4 - LDV_zone Salers
Identifiant interne : 26A0121002
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 38 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre débute par une période initiale de deux (2) mois à compter du 01/07/2026 ou de la date de la notification si postérieure. Il est prévu trois (3) périodes de reconduction de douze (12) mois chacune dans les conditions du CCAP.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 905,121 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum de la période initiale pour ce lot unique s'élève à 226 280,00 euros HT. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de 226 280,00 euros HT soit un montant maximum total de 905 121,00 euros HT. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Services de transport routier de voyageurs
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 9
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : L3 - L8 - LDV_zone Riom es montagne
Description : L3 - L8 - LDV_zone Riom es montagne
Identifiant interne : 26A0121003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 38 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre débute par une période initiale de deux (2) mois à compter du 01/07/2026 ou de la date de la notification si postérieure. Il est prévu trois (3) périodes de reconduction de douze (12) mois chacune dans les conditions du CCAP.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 440,871 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum de la période initiale pour ce lot unique s'élève à 110 218,00 euros HT. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de 110 218,00 euros HT soit un montant maximum total de 440 871,00 euros HT. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Services de transport routier de voyageurs
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 9
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : L5 – L6 – L7 - LDV_zone Vic sur cère / Lioran
Description : L5 – L6 – L7 - LDV_zone Vic sur cère / Lioran
Identifiant interne : 26A0121004
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 38 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre débute par une période initiale de deux (2) mois à compter du 01/07/2026 ou de la date de la notification si postérieure. Il est prévu trois (3) périodes de reconduction de douze (12) mois chacune dans les conditions du CCAP.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 685,726 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum de la période initiale pour ce lot unique s'élève à 171 431,00 euros HT. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de 171 431,00 euros HT soit un montant maximum total de 685 726,00 euros HT. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Services de transport routier de voyageurs
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 9
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2,656,176 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,656,176 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 624,458 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom de la partie appelante : Offre 1 & 4 STAC TRANSPORTS (cotraitant SARL OUVRIER)
Chef de file du soumissionnaire : STAC TRANSPORTS
Nom officiel : SARL OUVRIER
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 1 STAC TRANSPORTS (cotraitant SARL OUVRIER)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 283,562.8 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26A0121001
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/06/2026
Date de conclusion du marché : 16/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : ce6b5b6c-a87c-483b-a5fa-9ca1b3c8d704-01
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Statistiques sur les marchés publics stratégiques :
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique : Services de transport routier de voyageurs
Catégorie de véhicule : Bus (M3)
Le nombre de véhicules propres : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 905,121 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom de la partie appelante : Offre 2 STAC TRANSPORTS (cotraitant VOYAGES VIZET)
Chef de file du soumissionnaire : STAC TRANSPORTS
Nom officiel : VOYAGES VIZET
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 2 STAC TRANSPORTS (cotraitant VOYAGES VIZET)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 413,263.4 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26A0121002
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/06/2026
Date de conclusion du marché : 16/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : ce6b5b6c-a87c-483b-a5fa-9ca1b3c8d704-01
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Statistiques sur les marchés publics stratégiques :
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique : Services de transport routier de voyageurs
Catégorie de véhicule : Bus (M3)
Le nombre de véhicules propres : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 440,871 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom de la partie appelante : Offre 3 STAC TRANSPORTS (cotraitant TRANSPORTS M. ANDRE)
Chef de file du soumissionnaire : STAC TRANSPORTS
Nom officiel : TRANSPORTS M. ANDRE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 3 STAC TRANSPORTS (cotraitant TRANSPORTS M. ANDRE)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 194,552.16 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26A0121003
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/06/2026
Date de conclusion du marché : 16/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : ce6b5b6c-a87c-483b-a5fa-9ca1b3c8d704-01
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Statistiques sur les marchés publics stratégiques :
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique : Services de transport routier de voyageurs
Catégorie de véhicule : Bus (M3)
Le nombre de véhicules propres : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 685,726 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom de la partie appelante : Offre 1 & 4 STAC TRANSPORTS (cotraitant SARL OUVRIER)
Chef de file du soumissionnaire : STAC TRANSPORTS
Nom officiel : SARL OUVRIER
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 4 STAC TRANSPORTS (cotraitant SARL OUVRIER)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 323,545.92 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26A0121004
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/06/2026
Date de conclusion du marché : 16/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : ce6b5b6c-a87c-483b-a5fa-9ca1b3c8d704-01
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Statistiques sur les marchés publics stratégiques :
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique : Services de transport routier de voyageurs
Catégorie de véhicule : Bus (M3)
Le nombre de véhicules propres : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Auvergne Rhône-Alpes
Numéro d’enregistrement : 20005376700014
Département : Direction des Achats
Adresse postale : 101 cours Charlemagne - CS20033
Ville : Lyon cedex 2
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone : 0426733700
Adresse internet : https://www.auvergnerhonealpes.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fiTD61R8uM
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse internet : https://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : STAC TRANSPORTS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38036536100084
Ville : AURILLAC
Code postal : 15000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0004, LOT-0002, LOT-0003
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SARL OUVRIER
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 41960529000040
Ville : Aurillac
Code postal : 15000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0004
8.1 ORG-0005
Nom officiel : VOYAGES VIZET
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 37867513600048
Ville : Mauriac
Code postal : 15200
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : TRANSPORTS M. ANDRE
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 32181496400037
Ville : 15400 RIOM ES MONTAGNES
Code postal : 15400
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 397ee097-6c46-4d49-ba1d-1d9ddd4968d6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/08/2026 à 17:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/08/2026
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L’essentiel du marché

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