5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Balayage mécanique et manuel des trottoirs et voiries communales
Description
:
Le lot n°1 du marché a pour objet les de balayage manuel et mécanisé des trottoirs et de la voirie communale, le ramassage et l’évacuation des détritus ainsi que le nettoyage de la place du marché forain incluant la collecte des conteneurs du marché et l’évacuation des déchets.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90610000
Services de voirie et services de balayage des rues
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
400,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945873?orgAcronyme=d8l
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945873?orgAcronyme=d8l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/10/2026
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de CERGY-PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MAIRIE DE ST OUEN L'AUMÔNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
MAIRIE DE ST OUEN L'AUMÔNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
MAIRIE DE ST OUEN L'AUMÔNE
Organisation qui traite les offres
:
MAIRIE DE ST OUEN L'AUMÔNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Nettoyage manuel des espaces publics
Description
:
Le lot n°2 du marché a pour objet les prestations de balayage manuel de 5 secteurs de la Commune. Ce balayage comprenant, l’enlèvement et la remise en place des sacs poubelles de l’ensemble des corbeilles de propreté, le ramassage manuel des papiers et autres détritus présents sur les sites (aussi bien sur les parties minérales que végétales), ainsi que l’évacuation des déchets. Ce ramassage s’effectue à l’aide de pinces ou par aspiration de manière à collecter l’ensemble des déchets. Ces prestations seront effectuées par un ESAT.
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90610000
Services de voirie et services de balayage des rues
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945873?orgAcronyme=d8l
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945873?orgAcronyme=d8l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/10/2026
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de CERGY-PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MAIRIE DE ST OUEN L'AUMÔNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
MAIRIE DE ST OUEN L'AUMÔNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
MAIRIE DE ST OUEN L'AUMÔNE
Organisation qui traite les offres
:
MAIRIE DE ST OUEN L'AUMÔNE